Le droit d'auteur : l'idéologie et le système

Thomas Paris

Publié par PUF, le 30 juin 2014

232 pages

Résumé

Cette approche originale consiste à observer le droit d'auteur dans sa complexité et à l'aborder par sa dimension pratique. L'ouvrage propose un modèle de la dynamique d'ensemble du système pour mieux faire ressortir les enjeux auxquels le droit d'auteur est confronté. Car le droit d'auteur est un système complexe : règles de droit, organes de gestion, pratiques, procédures, conventions, qui se construit en permanence comme compromis entre les contraintes techniques de mise en oeuvre, les nécessités économiques sectorielles et les logiques des différents acteurs en jeu. SOMMAIREIntroductionPremière partie : Les pratiques du droit d'auteur ou les coulisses de la créationChap 1 -- La création d'une oeuvre, fruit d'une organisation socio-économique : les mondes de l'art, contraintes, coopération et conventions -- l'organisation de la création dans les secteurs culturels -- des modes de production extrêmement variésChap 2 -- Le droit d'auteur en pratiques, des réalités variées : des pratiques variables selon les modes de diffusion, l'exemple du film -- les pratiques du droit d'auteur, une modélisation -- une évaluation quantitative du droit d'auteur en FranceChap 3 -- La gestion collective au coeur du système : genèse et fonctions de la gestion collective -- l'organisation de la perception, un système structuré -- la répartition, des procédures bureaucratiquesDeuxième partie : L'évolution du droit d'auteur, trois facteurs structurantsChap 4 -- La technologie et l'évolution des questions de gestion de la création : l'origine des droits de propriété intellectuelle, éléments historiques -- la propriété intellectuelle et les droits, une double réponse aux problèmes de gestion de la création -- une histoire technologique des modes de diffusionChap 5 -- Le mythe de l'auteur romantique : le mythe, un élément constitutif du champ de la création -- le rôle des catégories et le caractère structurant du mythe -- le mythe, facteur structurant du droit d'auteurChap 6 -- La gestion collective et la logique gestionnaire : logique gestionnaire et précarité des catégories -- autronomie du système et poids de la logique gestionnaire -- la dynamique de la gestion collectiveTroisième partie : La dynamique du droit d'auteur, routine des conflits ou crise du système ? Chap 7 -- La construction du système du droit d'auteur, une dynamique par les conflits : les crises locales, un système de régulation fondé sur des notions conventionnelles -- des attaques frontales, une remise en cause des règles établies -- une dynamique du conflitChap 8 : Les régulations du droit d'auteur et le règlement des conflits : la régulation politique, des arbitrages entre principes et intérêts divers -- la régulation juridique, les gardiens d'un temple en construction -- la régulation par les principes, une autorégulationChap 9 -- L'ère de l'Internet, crise du droit d'auteur ? : la dilution des notions d'oeuvre et d'auteur -- la généralisation de la piraterieConclusion