Codes des sociétés et autres groupements - Sociétés civiles et commerciales ; Sociétés professionnelles et coopératives ; Association, fondation, indivision, EIRL

Droit des sociétés

La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...). Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts : - caractère concret ; - nombreuses illustrations chiffrées ; - style alerte et imagé ; - coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements. L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.

Précis de fiscalité des entreprises

La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...). Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts : caractère concret ; nombreuses illustrations chiffrées ; style alerte et imagé ; coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements. L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en mettant l'accent sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de ta famille ou la procédure civile. Enfin, convaincus que le droit des sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ? La présente édition est à jour de la loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives.

Cette 23e édition intègre notamment : la loi du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés, en addendum ; la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi Pacte ; l'ordonnance du 24 avril 2019 relative à la coopération agricole ; la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; le décret du 19 novembre 2018 portant modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs et du financement par la dette ; la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, dite loi Elan.

Code des sociétés et autres groupements

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en mettant l'accent sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Enfin, convaincus que le droit des sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? quelle forme d'administration ? quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ?

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES 33e édition La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit communautaire, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions les plus récentes.
Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).

Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts :

- caractère concret ;
- nombreuses illustrations chiffrées ;
- style alerte et imagé ;
- coin des amateurs, propice à d'enrichissants approfondissements.

L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.

LES AUTEURS MAURICE COZIAN était professeur émérite de l'Université de Bourgogne et membre du Conseil des impôts.

FLORENCE DEBOISSY est professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV

Précis de fiscalité des entreprises (édition 2010/2011)

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une matière réputée triste et grise. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère polygame du droit des sociétés, ils n'ont pas répugné aux incursions dans les contrées voisines : le droit fiscal, bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal et le droit du travail. Enfin, convaincus que le droit des sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter, quelle forme d'administration ?

Codes des sociétés et autres groupements - Sociétés civiles et commerciales ; Sociétés professionnelles et coopératives ; Association, fondation, indivision, EIRL

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