Aux origines de la liberté de disposer entre époux

Publié par L.G.D.J., le 09 décembre 2014

376 pages

Résumé

Au lendemain de la renaissance juridique du XIIe siècle, civilistes et canonistes s'attachent à bâtir, sur des fondements romains, un principe général de prohibition des donations entre époux. L'épouse, souvent comparée à la prostituée, et le mari, parfois représenté sous les traits du vieux barbon, se rencontrent sous la plume moralisatrice des juristes du second Moyen Age. Spoliation mutuelle, prix des jouissances libidineuses, négligence de l'éducation des enfants : cette trilogie justificative est devenue l'un des lieux communs de la doctrine romano-canonique. A cette interdiction de principe n'échappent pas même l'interposition de personne et la simulation lorsque de tels procédés permettent d'avantager un conjoint. A la charnière du Moyen-Age et de l'Epoque moderne, docteurs et praticiens assouplissent cependant les restrictions, vidant progressivement le principe de sa substance. En dépit de ces nombreux expédients, des entraves ont persisté dans les législations séculières, rédigées et inlassablement réformées à l'aune du droit romain, tout au long des Temps modernes. Conséquence mutilée d'une romanité en ruine, la prohibition des donations entre époux est longtemps demeurée dans la plupart des droits contemporains d'Europe continentale et au-delà. Remontant aux origines d'une telle interdiction, ce livre propose plus généralement une déconstruction historique du discours moralisateur pesant sur les rapports patrimoniaux entre époux.

Aux origines de la liberté de disposer entre époux

Les piliers du droit civil

Penser l'ancien droit public - Regards croisés sur les méthodes des juristes (III)

Joseph-Marie Portalis - Diplomate, magistrat et législateur

Penser l'ancien droit privé - Regards croisés sur les méthodes des juristes (II)

Critiques