Institutions Européennes

Un ouvrage complet et synthétique qui présente de manière claire et ordonnée les connaissances nécessaires à la compréhension du droit pénal général français et qui intègre les dernières évolutions législatives en la matière.

Droit pénal général (19e édition)

Clair et précis, ce manuel prend en compte l’influence du droit international (Convention européenne des droits de l’homme, droit de l’Union européenne, etc.). L’application des textes est illustrée par des exemples, avec les références jurisprudentielles les plus récentes. L’index facilite recherches et vérifications.

Droit pénal général 2010-2011

Institutions europeennes

Ce manuel présente toutes les institutions européennes :
- Les institutions spécialisées - Le Conseil de l'Europe et la Convention européenne des droits de l'homme - L'Union européenne Des cartes, des encadrés et des schémas éclairent le texte. Un index facilite recherches et vérifications.

Institutions européennes

Un ouvrage complet et synthétique qui présente de manière claire et ordonnée les connaissances nécessaires à la compréhension du droit pénal général et qui intègre les dernières évolutions législatives en la matière.

Droit penal general - manuel 2013-2014

Droit pénal général

Ce Code des montants euros a été élaboré à partir de l'ensemble des codes du droit français actuellement en vigueur. L'intégralité des montants en franc figurant dans les parties législative et réglementaire des différents codes sont classés par thème et accompagnés de leur conversion en euro. Ce sont ainsi plus de 5 000 montants qui ont été identifiés puis basculés à l'euro. Vous y trouverez tous les tarifs, seuils, plafonds, amendes, indemnités, taxes, droits et autres montants que le législateur et le Gouvernement ont expressément ou non convertis à l'euro. Cet ouvrage, à jour de la loi de finances pour 2002 (n° 2001-1275 du 28 décembre 2001), de la loi de finances rectificative pour 2001 (n° 2001-1276 du 28 décembre 2001) et de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2002 (n° 2001-1246 du 21 décembre 2001), devient ainsi le complément indispensable des autres codes et votre outil de travail quotidien, quel que soit votre domaine d'intervention juridique.

Institutions Européennes

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