Manuel complet pour les étudiants des facultés de droit, cet ouvrage polyvalent traite de l'ensemble du programme de droit administratif des deux premières années de droit, soit, en suivant l'ordre des cours qui est aussi celui du plan de l'ouvrage : autorités publiques, sources du droit administratif, missions de l'administration et juridictions administratives.

 
Issu de l'enseignement de droit public et de droit public européen donné par les auteurs à l'Institut d'études politiques de Paris en Master Affaires publiques, il convient naturellement aux élèves des instituts d'études politiques.

 
Rédigé par deux membres du Conseil d'Etat, issus de l'ENA, nourri de leurs expériences juridictionnelle et administrative, il est parfaitement adapté à la préparation de l'épreuve de droit public des concours (ENA, INET, administrateur des assemblées, IRA, directeur d'hôpital, conseiller de tribunal administratif, etc).

 
A propos de cette seconde édition. 
La première édition de Droit public français et européen a été publiée en 2014. Nombre d'évolutions d'ordre administratif, législatif ou jurisprudentiel rendent nécessaire cette seconde édition. Parmi les plus marquantes, peuvent être signalées les incertitudes relatives à l'avenir de la construction européenne après le référendum britannique sur le Brexit, l'application de l'état d'urgence et le rôle nouveau que la juridiction administrative est appelée à jouer pour en contrôler la mise en oeuvre, la mise en place des grandes régions et la poursuite d'une refonte de la carte des communes et des intercommunalités. D'importantes décisions ont été rendues sur des sujets variés, en France par le Conseil constitutionnel et le Conseil d'Etat, par les cours suprêmes des autres pays européens, en particulier la Cour allemande de Karlsruhe et la Cour suprême du Royaume-Uni, par la Cour de justice de l'Union et par la cour européenne des droits de l'homme. Cette nouvelle édition en rend compte.

Droit public français et européen

Entre Droit & opéra de quoi va-t-il s'agir ? Ne sommes-nous pas face à deux mondes antinomiques, deux sphères que tout opposerait ? Le parti pris du présent ouvrage, richement illustré d'une iconographie en grande partie inédite, est au contraire de tisser les liens entre les territoires globalisés du Droit et de l'opéra et d'en révéler les interconnexions. Ne s'agit-il pas, après tout et dans les deux cas, de représentations interprétées du réel ? Ce sont donc des artistes (des chanteurs, des danseurs, des metteurs en scène, des musiciens, ...) mais aussi des juristes (magistrats, avocats, hommes et femmes politiques, universitaires,...) qui ont accepté, à l'invitation du professeur Touzeil-Divina, d'aborder l'opéra & le Droit sous de multiples facettes entrelacées : le costume des plateaux juridique et lyrique, l'art de la danse, de la mise en scène, du droit dans un opéra, de ses personnels et de ses institutions, de son service public ou encore de certains de ses plus célèbres contentieux ; le tout, agrémenté de portraits et d'entretiens ancrés dans la réalité juridique et lyrique du quotidien. Le présent ouvrage a reçu le soutien précieux du Collectif L'Unité du Droit, du Théâtre du Capitole, de la formation des Talens Lyriques, ainsi que l'aimable concours de l'Opéra national de Paris. Préface de Jack Lang

Entre opéra & droit

Le droit administratif définit l'organisation et les moyens d'action de l'administration en méme temps qu'il assure l'équilibre entre les prérogatives de la puissance publique et les droits des citoyens. Largement construit par la jurisprudence du Conseil d'Etat, il repose sur des fondements inscrits dans la longue histoire et connaît aussi d'importantes évolutions, qui se traduisent dans les politiques publiques comme dans la jurisprudence. A partir des mots-clés, cet ouvrage présente les données principales d'un droit au coeur de l'action publique et proche des préoccupations quotidiennes des citoyens. Il explicite les institutions, les décisions, les contrôles. Il en éclaire les données permanentes et permet d'en saisir les évolutions, dans le contexte national comme dans l'espace européen.

Les mots-clés du droit administratif

La construction européenne se réalise dans une large mesure par le droit. Elle donne naissance à un droit public européen à partir de trois cercles qui se renforcent mutuellement : le droit de l'Union européenne, le droit de la Convention européenne des droits de l'homme, les différents droits nationaux. Ces trois sources se nourrissent d'échanges et d'interactions réciproques, notamment au travers des jurisprudences croisées de la Cour de justice de l'Union européenne, de la Cour européenne des droits de l'homme, des cours constitutionnelles et des juridictions suprêmes des Etats européens. Les étudier ensemble permet de voir se dessiner, dans sa diversité, son originalité, sa force, le modèle juridique européen. Pour l'Europe, fondée sur le droit, inspirée par l'idéal démocratique, ce nouveau système juridique, qui exprime ses valeurs, est un atout majeur. Utile pour la préparation de concours et d'examens, cet ouvrage est également destiné à un public plus large de citoyens désireux de s'informer sur les enjeux et les perspectives de l'Europe.

Vers un droit public européen

Droit constitutionnel et droit administratif sont traditionnellement étudiés comme deux disciplines distinctes. Les liens qui unissent ces deux branches du droit public sont pourtant très étroits. Des impératifs constitutionnels imposent des normes à l'administration, fixent le cadre dans lequel elle prend ses décisions, déterminent les principes d'organisation de ses institutions. En étudiant, sous ces différentes rubriques, les sources constitutionnelles du droit administratif, ce livre, qui est à jour de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, aborde celui-ci sans quitter le droit constitutionnel. La voie constitutionnelle introduit au cœur du droit administratif.

Les sources constitutionnelles du droit administratif - Introduction au droit public

Droit constitutionnel et droit administratif sont traditionnellement étudiés comme deux disciplines distinctes. Les liens qui unissent ces deux branches du droit public sont pourtant très étroits. Des impératifs constitutionnels imposent ainsi des normes à l'administration, fixent le cadre dans lequel elle prend ses décisions, déterminent les principes d'organisation de ses institutions. En étudiant, sous ces différentes rubriques, les sources constitutionnelles du droit administratif ce livre aborde celui-ci sans quitter le droit constitutionnel. La voie constitutionnelle introduit au cœur du droit administratif. Conseiller d'État, Bernard Stirn a été rapporteur adjoint près le Conseil constitutionnel, commissaire du gouvernement près le Conseil d'État et le tribunal des Conflits et secrétaire général du Conseil d'État. Il est aujourd'hui président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'État. Il enseigne le droit public à l'Institut d'Études Politiques de Paris et à l'École Nationale d'Administration. Il est également président du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris.

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