Du serment d'Hippocrate aux réalités du terrain, les politiques de sécurité et de contrôle des flux migratoires en France et en Europe posent la question de la place et de la représentation du soignant. Le décalage entre impératifs humanitaire et sécuritaire heurte la déontologie médicale et conduit les praticiens à s'interroger sur leur rôle. Au gré des réflexions juridiques, sociologiques, historiques et économiques ainsi qu'à travers les témoignages d'acteurs de terrain, cet ouvrage vise à éclairer le paradoxe médical et social qui résulte du face-à-face entre l'Etat providence et l'Etat vigile. Il propose une réflexion sur le dilemme démocratique provoquée par la confrontation de la logique sécuritaire et de l'intervention humanitaire.

Pratique et éthique médicales à l'épreuve des politiques sécuritaires - Actes du colloque chaire Santé/Médecins du Monde

Comment s'élaborent les politiques de santé ? Comment l'Etat s'organise-t-il pour lutter contre les risques qui menacent notre santé, des médicaments dangereux aux nouveaux virus, du bioterrorisme à l'alcoolisme et au tabagisme ? Comment s'est forgée la notion de sécurité sanitaire ? Comment se construisent les plans de maîtrise des dépenses de santé ? Comment les professions de santé et les laboratoires pharmaceutiques défendent-ils leurs positions ? Comment l'hôpital s'adapte-t-il aux rigueurs budgétaires et à la transformation de ses
métiers ? L'auteur propose, à travers une visite guidée des coulisses du ministère de la Santé, implanté avenue de Ségur à Paris, et des bureaux des agences de sécurité sanitaire, de parcourir l'histoire des politiques de santé et d'assurance maladie depuis la fin des années 1980, de la coordination infirmière de 1988 à la création de l'agence du médicament, de la négociation des conventions médicales à la mise en place de la CMU et à la loi Kouchner. Radioscopie d'un système de santé, plus que jamais confronté aux déficits de la sécurité sociale et à la résurgence des épidémies.

Les contes de Ségur - Les coulisses de la politique de santé (1988-2006)

Cet ouvrage reprend les interventions faites au cours d'un colloque Droit et santé organisé dans le cadre des missions de la Haute autorité de Santé - HAS. Parler d'indépendance de l'information suscite beaucoup de questions : quelle information, quelle qualité, quelles frontières respecter avec la publicité, peut-on parler de transparence de l'information ou plus modestement d'accès à une information ? Le premier aspect est la hiérarchisation de l'information. Le deuxième consiste à donner une information opérationnelle qui ne doit pas être ramenée ni confondue à une simplification excessive. Le dernier aspect est de préciser les frontières entre information et publicité.

Information et produits de santé, quelles perspectives ?

L'observatoire des droits et responsabilités des personnes en santé est une structure d'expertise pluridisciplinaire mise en place par l'institut droit et santé au sein de l'université paris descartes.
 Sa mission : proposer une analyse collégiale de l'application pratique de la loi du 4 mars 2002 en vue d'élaborer des propositions d'adaptation et de complément du dispositif légal existant.  pour son premier rapport, l'observatoire a retenu trois thèmes d'étude : l'accès au dossier médical : résultats d'une enquête réalisée en partenariat avec l'ap-hp.  l'information a posteriori : une recherche menée à partir de l'analyse et de l'observation de la pratique.
 La recherche sur les soins courants : l'étude analyse le régime spécifique applicable à ce type de recherche, notamment en ce qui concerne l'information du patient et son consentement.  sur chacun de ces trois thèmes, le rapport propose des réflexions et parfois des pistes d'évolutions législatives dans le souci de rendre ces droits plus effectifs, c'est-à-dire mieux partagés par l'ensemble des acteurs de la décision médicale.

Rapport sur les droits des malades 2007/2008

La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires est appelée à modifier en profondeur le système de santé français. Les quatre titres de la loi : Modernisation des établissements de santé, Accès de tous à des soins de qualité, Prévention et santé publique et Organisation territoriale du système de santé font ici l'objet de commentaires rédigés sous la direction d'Édouard Couty, Anne Laude, Camille Kouchner et Didier Tabuteau Chaque commentaire retrace [évolution des principales dispositions, au regard de la législation précédente et des débats parlementaires, et s'inscrit dans la perspective des évolutions du système de santé. Ces commentaires sont eux . mêmes prolongés par le regard d'auteurs qui, a [instar de Claude Evin, Michel Legmann, Jean-Marie Bertrand et bien d'autres éminents spécialistes des questions de santé, livrent leurs réflexions personnelles sur le sujet.

La loi HPST - Regards sur la réforme du système de santé

La loi du 27 juillet 1999 a créé la couverture maladie universelle (CMU) réalisant l'objectif d'universalité de l'asssurance maladie poursuivi lors de la création de la sécurité sociale. Mais la réforme avait une autre ambition : permettre l'accès gratuit des populations les plus défavorisées au système de santé. A l'occasion du dixième anniversaire de la loi, le Fonds CMU et la chaire Santé de Sciences Po ont co-organisé un colloque afin de dresser un bilan de cette réforme majeure. La matinée d'études à été organisée en partenariat avec Médecins du Monde. Cette journée a permis de retracer la genèse de la CMU, de revenir sur les transformations qu'elle a induites et de s'interroger sur la place de la protection complémentaire dans la mise en oeuvre du texte. Elle a également permis d'analyser les limites et insuffisances de ce mécanisme de protection sociale, notamment pour les étrangers, ainsi que le phénomène des refus de soins opposés aux bénéficiaires de la CMU complémentaire. Enfin elle a contribué à éclairer les perspectives d'évolution désormais essentielle du pacte social.

Les dix ans de la CMU (1999 - 2009)

Qu'est-ce que signifie la notion d'observance ? L'évolution des pratiques médicales, pour lesquelles le droit impose aux médecins des obligations de compétence, de diligence et de prudence, a progressivement introduit la notion de responsabilité des patients, avec trois aspects : vigilance au regard des risques encourus ou en cas d'apparition de symptômes, transparence des informations à l'égard des professionnels de santé, observance des recommandations et des traitements préconisés. L'observance se traduit à travers des actes positifs, tels la prise d'un traitement, la réalisation de bilans médicaux, le suivi des consultations et des actions d'éducation thérapeutique. Cette nouvelle notion apparaît dans un rapport publié en 2003 par l'OMS et devient un aspect incontournable de la médecine préventive et prédictive. C'est pourquoi l'Institut Droit et Santé en fait une priorité et qu'un prochain colloque sera consacré à cette notion.

De l'observance à la gouvernance de sa santé

Progrès médicaux, crises sanitaires, déserts médicaux, inégalités de santé, réglementations de santé publique, financement de l'assurance-maladie, défis de la bioéthique : les questions de santé constituent des enjeux politiques majeurs. À partir d'une analyse de l'histoire du système et de la politique de santé, Didier Tabuteau examine ces grandes questions. Comment concilier sécurité, liberté et égalité ? Quelles sont les limites de l'ambition d'universalité proclamée pour l'assurance-maladie ? Comment l'exigence de décentralisation peut-elle affecter les politiques de santé ? Quels sont les effets de la concurrence ? Comment s'articule le débat sur les prélèvements obligatoires ? Autant d'interrogations cruciales à un moment où l'État providence est malmené par une crise économique d'une ampleur exceptionnelle. Avec en filigrane la question de l'indispensable réforme du système de santé et d'assurance-maladie. Et pour ambition l'édification d'une véritable démocratie sanitaire. Ancien élève de l'École polytechnique et de l'ENA, docteur en droit et titulaire d'une habilitation à diriger des recherches, Didier Tabuteau est responsable de la chaire Santé de Sciences Po et codirecteur de l'Institut Droit et Santé de l'université Paris-Descartes. Il a exercé des fonctions de direction de cabinet au ministère de la Santé et des Affaires sociales, et a été chargé en 2000 de la préparation de la loi sur les droits des malades.

Démocratie sanitaire - Les nouveaux défis de la politique de santé

Le souci de protéger les consommateurs n'est pas une nouveauté, mais celui de considérer les patients comme des consommateurs devant être protégés est récent. Le droit de la santé comporte donc un volet protection et information des patients qui, dans le cadre des institutions sanitaires, doivent être protégés et informés sur les risques éventuels d'un traitement ou d'une intervention, ce qui nécessite des contrôles à l'intérieur même de l'institution sanitaire. Cet ouvrage reprend certaines des interventions d'un colloque sur le thème de la protection des patients consommateurs dans le cadre du droit de la santé.

Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences

Ce premier rapport de l'Office de prospective en santé, créé par la Chaire Santé de Sciences po rassemble la réflexion de spécialistes français et étrangers à la question aussi simple qu'ambitieuse : quelle sera la situation du secteur de la santé en 2025 ?

Office de prospective en santé, rapport 2008

" Cet ouvrage se présente un peu comme une lettre ouverte à la génération 2025, pour rappeler à la génération d'aujourd'hui combien le système bâti en 1945 est menacé dans son existence même par les déficits qui le minent. "

Dis, c'était quoi la Sécu ? - Lettre à la génération 2025

Cinq ans après la loi sur le droit des malades, la chaire Santé de Sciences Po a organisé, le 1er mars 2007, une jounée de réflexion et d'étude en partenariat avec le Collectif interassociatif sur la santé. Acteurs associatifs et institutionnels, chercheurs et universitaires ont dressé, au cours d'une journée riche en débats, le bilan de l'application de la loi du 4 mars 2002, analysé les forces et les faiblesses du dispositif et dégagé des perspectives pour son évolution. Les travaux de ce colloque ont permis d'éclairer, dans une approche pluridisciplinaire, les enjeux de l'émergence de la question des droits des malades, et de mieux comprendre ainsi les transformations en cours dans le système de santé comme l'évolution des droits des personnes dans les sociétés contemporaines. Les actes de ces rencontres constituent le premier ouvrage de la collection Verbatim Santé, qui vise à mettre à disposition de ses lecteurs les analyses et propositions élaborées ou exprimées sous l'égide de la chaire Santé de Sciences Po, dans l'espoir de participer au développement du débat public sur la santé .

Les droits des malades et des usagers du système de santé, une législature plus tard

L'actualité des questions économiques en matière de santé, le développement des politiques de santé, la multiplication des organismes de gestion, d'évaluation ou de contrôle du système, l'expansion des systèmes de gestion des informations et des dépenses de santé, la succession des réformes, l'émergence d'une Europe de la santé rendent indispensable un ouvrage répondant aux attentes des étudiants, des professionnels de santé, des gestionnnaires d'institutions de santé et des cadres des administrations sanitaires.
Ce Traité d'économie et de gestion de la santé rassemble l'ensemble des connaissances de base nécessaires :
o à la compréhension des débats économiques sur la santé ;
o à l'appréhension des politiques de régulation des dépenses de santé ;
o à la gestion et au pilotage des principales institutions du système de santé.
Pour chacune des questions, il propose :
o le recours à un spécialiste reconnu du domaine, universitaire ou praticien ;
o une vision synthétique des données concrètes, des théories qui permettent de les interpréter, des débats qu'elles suscitent ;
o l'état actualisé des connaissances ;
o une bibliographie qui permet d'approfondir la réflexion.
Ce traité a ainsi vocation à devenir l'outil de référence pour analyser, comprendre et développer les politiques de santé.
Ont contribué à cet ouvrage :
Hubert Allemand, Jean-Marc Aubert, Sophie Béjean, Paul Benkimoun, Emmanuel Bilbault, Pierre-Louis Bras, Philippe Brunet, Laurent Caussat, Mylène Chaleix, Yves Charpak, Jean-Pierre Claveranne, Caroline Conti, Gérard Cornilleau, Édouard Couty, Elizabeth Docteur, Brigitte Dormont, Michel Duée, Mathieu Dufoix, Gilles Duhamel, Isabelle Durand-Zaleski, Mireille Elbaum, Michel Gagneux, Isabelle Giri, Michel Grignon, Alain Gubian, François Guillaumat-Tailliet, Patrick Hassenteufel, Gilles Johanet, Philippe Lamoureux, Pierre-Jean Lancry, Thierry Lang, Claude Lavigne, Claude Le Pen, Annette Leclerc, Natacha Lemaire, Alain Letourmy, Dominique Martin, Jacky Mathonnat, Étienne Minvielle, Jean-Paul Moatti, Pierre Moïse, Olivier Obrecht, Lucile Olier, Zeynep Or, Bruno Palier, Valérie Paris, Christophe Pascal, Rémi Pellet, Marc Perronnin, Sylvain Pichetti, David Piovesan, Maurice-Pierre Planel, Dominique Polton, Nicolas Postel-Vinay, Gérard de Pouvourville, Jean-Paul Prieur, Denis Raynaud, Stéphane Rican, Lise Rochaix, Victor G. Rodwin, Gérard Salem, Bérengère Saliba-Serre, Christian Saout, Guillaume Sarlat, Didier Tabuteau, Philippe Ulmann, Bruno Ventelou, Guillaume Vidal, Franck von Lennep.

Traité d'économie et de gestion de la santé

Vingt millions de Français souffrent de maladies chroniques, soit un tiers de la population une véritable épidémie. Hier encore, on mourait de ces maladies, aujourd'hui, elles nous accompagnent toute notre vie. Diabète, cancers, hypertension artérielle, sida, insuffisance respiratoire, mucoviscidose, myopathies, maladies inflammatoires de l'intestin, polyarthrite rhumatoïde, asthme, lupus, insuffisance rénale, cirrhoses hépatiques, séquelles d'accidents vasculaires cérébraux, insuffisance cardiaque, sclérose en plaques, maladie de Parkinson, maladies psychiatriques, maladie d'Alzheimer, obésité... La France doit à présent se doter de tous les moyens pour améliorer la vie de tous les patients atteints de ces maladies. Nous sommes entrés dans l'ère de la 3e médecine, véritable médecine de la personne, aux côtés de la médecine des maladies aiguës bénignes et de la médecine des maladies graves. Pour le patient, une nouvelle façon de vivre ; pour le médecin, une nouvelle façon d'exercer son métier, à l'heure des grandes avancées médicales et technologiques. Soixante-quatorze médecins, patients et experts se sont associés ici pour relever le défi des maladies chroniques. Pour la première fois, un livre complet sur tout ce que nous savons et pouvons pour faire face.

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