Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : - L'existence de la société commerciale - Le fonctionnement de la société commerciale - Les mutations de la société commerciale A jour au 1er juillet 2020 L'ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu'a subies la matière et décrit les chantiers législatifs en cours : - Loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relatif à la croissance et la transformation des entreprises ("PACTE") et ses textes d'application - Loi n° 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés - Ordonnance n° 2019-1067 du 21 octobre 2019 et décret n° 2019-1097 du 28 octobre 2019 modifiant les dispositions relatives aux offres au public de titres - Ordonnance n° 2019-1234 du 27 novembre 2019 relative à la rémunération des mandataires sociaux des sociétés cotées - Ordonnance n° 2020-115 du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme L'ouvrage renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.

Droit des sociétés commerciales

Droit du travail  (2e édition)

Le Droit du travail régit les rapports qui résultent de l'accomplissement d'une activité sous la subordination d'autrui.
Cette édition 2015 permet d'en découvrir les évolutions dans le contexte d'une activité législative tournée vers l'objectif de croissance économique : simplification des règles, refondation du dialogue de gestion, développement de la formation, association plus étroite des salariés à la sauvegarde de l'emploi, etc.
Le lecteur est ainsi convié à la découverte d'un Droit du travail profondément renouvelé dont lui sont présentés, de manière synthétique et illustrée, les règles et les grands principes applicables en 2015.

- Étudiants en licence et master Droit, IEP, sciences économiques et AES.
- Étudiants des écoles de commerce et de gestion des entreprises ainsi que ceux qui préparent l'expertise comptable (DCG, UE3) .

Droit du travail (édition 2015)

Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon synthétique, structurée et illustrée l'ensemble des principes et règles qui gouvernent le droit du travail.
Se référant systématiquement aux articles du Code du travail et à de nombreux arrêts, le présent ouvrage développe successivement :
• Le contrat de travail : la conclusion du contrat de travail (le choix du type de contrat, la création du rapport salarial) ; l'exécution du contrat de travail (les droits et obligations des parties, les événements susceptibles d'entraver le déroulement du contrat de travail) ; la rupture du contrat de travail (le licenciement, les modes de rupture autres que le licenciement) ;
• La participation : le droit syndical dans l'entreprise (la liberté syndicale, l'exercice du droit syndical dans l'entreprise) ; les institutions du personnel élues dans l'entreprise (les délégués du personnel, les comités d'entreprise) ; la mise en place des institutions élues et désignées (le cadre d'implantation des institutions, la moise en place des institutions) ; la protection contre le licenciement des institutions élues et désignées (le champ d'application de la protection, la procédure protectrice) ;
• Les droits des salariés dans l'entreprise : le statut légal (le salaire, la durée du travail, l'hygiène et la sécurité) ; la négociation collective (les principes généraux, les règles particulières) ; les conflits collectifs (la grève, le lock-out).
Ainsi composé, ce livre s'adresse aux étudiants du second cycle universitaire, de droit et d'AES, ou de sciences économiques désireux d'acquérir une connaissance d'ensemble de cette discipline. Il s'adresse également aux étudiants préparant des concours, voire même à des étudiants abordant en DEA ou DESS un thème d'étude spécifique qu'il leur est indispensable de restituer au sein de la matière.

Droit Du Travail

Le Droit du travail régit les rapports qui résultent de l'accomplissement d'une activité sous la subordination d'autrui. Cette édition 2014 permet d'en découvrir tes évolutions dans un contexte d'importantes mutations économiques et sociales : nouvelles modalités d'accès à l'emploi des jeunes travailleurs, prise en compte de la pénibilité au travail, refondation du régime des licenciements économiques, développement de la formation individualisée, renforcement de la défense des libertés au sein de l'entreprise, etc. Le lecteur est ainsi convié à la découverte d'un Droit du travail profondément renouvelé dont lui sont présentés, de manière synthétique et illustrée, les règles et les grands principes applicables en 2014.

Droit du travail 2014

Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire :    . L'existence de la société commerciale    . Le fonctionnement de la société commerciale    . Les mutations de la société commerciale À jour au 1er juillet 2016L'ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu'a subies la matière :. Ordonnance n° 2015-1127 du 10 sept. 2015 prise pour l'application de l'article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014. Ordonnance n° 2015-1576 du 3 décembre 2015 portant transposition de la directive 2013/50/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013 modifiant la directive 2004/109/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé. Loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016. Ordonnance n° 2016-131 du 10 févr. 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. Ordonnance n° 2016-315 du 17 mars 2016 relative au commissariat aux comptes. Ordonnance n° 2016-394 du 31 mars 2016 relative aux sociétés constituées pour l'exercice en commun de plusieurs professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé. Projet de loi n° 3623 relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (Sapin II). Projet de loi n° 222 ratifiant l'ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 prise pour l'application de l'article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014. Proposition de loi n° 3680 visant à encadrer les rémunérations dans les entreprises. Proposition de loi n° 790 de simplification, de clarification et d'actualisation du Code de commerceIl renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.

La seconde édition de cet ouvrage, entièrement refondu et mis à jour, a pour vocation de présenter de façon synthétique, structurée et illustrée l'ensemble des principes et des règles du Droit du travail, à destination des étudiants du second cycle universitaire. Après une introduction consacrée au champ d'application et aux sources du droit du travail, il permet au lecteur de découvrir - ou de redécouvrir - le cadre juridique de la relation salariale en développant successivement. Le lecteur est placé au contact direct des textes par une référence systématique aux articles du Code de travail ; l'interprétation la plus récente de la jurisprudence lui est également proposée sur de nombreux domaines qui, le plus souvent, constituent l'actualité sociale : mobilité professionnelle, plans sociaux, restructurations, durée du travail, élections dans l'entreprise, etc.

Droit du travail

Le Droit du travail régit les rapports qui résultent de l'accomplissement d'un travail sous la subordination d'un employeur. Cette 6e édition permet d'en découvrir les grandes évolutions : modernisation du dialogue social, développement de la mobilité professionnelle, nouveaux modes de rupture du contrat de travail, rénovation de la réglementation sur le temps de travail et le travail dominical, etc. C'est bien à la rencontre d'un nouveau droit du travail qu'elle convie le lecteur dont les principes et les règles entièrement réactualisés sont présentés de façon synthétique et illustrée.

- Étudiants en licence et master Droit - Étudiants des autres cursus : sciences économiques, AES - Étudiants des Instituts d'études politiques - Étudiants des écoles de commerce et de gestion des entreprises ainsi que ceux qui préparent l'expertise comptable (DCG, UE3) François Duquesne , agrégé des facultés de droit, est Professeur à l'Université Paris-Est.

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