Droit du travail  (2e édition)

Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon synthétique, structurée et illustrée l'ensemble des principes et règles qui gouvernent le droit du travail.
Se référant systématiquement aux articles du Code du travail et à de nombreux arrêts, le présent ouvrage développe successivement :
• Le contrat de travail : la conclusion du contrat de travail (le choix du type de contrat, la création du rapport salarial) ; l'exécution du contrat de travail (les droits et obligations des parties, les événements susceptibles d'entraver le déroulement du contrat de travail) ; la rupture du contrat de travail (le licenciement, les modes de rupture autres que le licenciement) ;
• La participation : le droit syndical dans l'entreprise (la liberté syndicale, l'exercice du droit syndical dans l'entreprise) ; les institutions du personnel élues dans l'entreprise (les délégués du personnel, les comités d'entreprise) ; la mise en place des institutions élues et désignées (le cadre d'implantation des institutions, la moise en place des institutions) ; la protection contre le licenciement des institutions élues et désignées (le champ d'application de la protection, la procédure protectrice) ;
• Les droits des salariés dans l'entreprise : le statut légal (le salaire, la durée du travail, l'hygiène et la sécurité) ; la négociation collective (les principes généraux, les règles particulières) ; les conflits collectifs (la grève, le lock-out).
Ainsi composé, ce livre s'adresse aux étudiants du second cycle universitaire, de droit et d'AES, ou de sciences économiques désireux d'acquérir une connaissance d'ensemble de cette discipline. Il s'adresse également aux étudiants préparant des concours, voire même à des étudiants abordant en DEA ou DESS un thème d'étude spécifique qu'il leur est indispensable de restituer au sein de la matière.

Droit Du Travail

Cette 3e édition du Manuel de Droit du travail s'enrichit des profondes mutations que cette matière a connues au cours des deux dernières années. Elles sont toutes fondées sur la réhabilitation du travail en tant que source d'enrichissement personnel et collectif ainsi que sur la rénovation du dialogue social. C'est bien à la rencontre d'un Nouveau droit du travail qu'elle convie le lecteur, qu'il soit étudiant de licence ou de malter en vue de l'apprentissage de la discipline et de son approfondissement, ou qu'il soit praticien à la recherche d'une information complète et à jour. Au coeur des développements, se situe évidemment la recodification à droit constant en vigueur depuis le 1er mai 2008 que, déjà, de nombreuses réformes sont venues compléter: réforme de la représentativité des syndicats, nouvelles institutions de représentation du personnel, amélioration du statut des salariés par la voie de nouveaux modes de conclusion des accords collectifs, etc.; rénovation de la conclusion et de l'exécution du contrat de travail, délimitation du travail dépendant, lutte contre les discriminations, réorganisation du service public de l'emploi, nouvelle forme de contrat de travail, période d'essai, rupture conventionnelle, etc.; mesures en faveur du pouvoir d'achat, assouplissement du régime des " trente-cinq heures ", nouveaux droits et devoirs des demandeurs d'emploi, projets de réforme en faveur des revenus du travail et de la participation, etc. Toutes ces réformes font partie de lois dont les noms sont devenus emblématiques : lois sur le travail, l'emploi et le pouvoir d'achat (TEPA), loi portant modernisation du marché du travail, loi relative aux droits et devoirs des demandeurs d'emploi, loi de modernisation de l'économie, loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail, etc. Toutes sont intégrées et développées dans cette 3e édition, dévoilant ainsi aux yeux du lecteur l'état actuel du Droit du travail en France après intégration des chantiers sociaux 2008/2009.

Droit du travail

Le Droit du travail régit les rapports qui résultent de l'accomplissement d'une activité sous la subordination d'autrui. Cette édition 2014 permet d'en découvrir tes évolutions dans un contexte d'importantes mutations économiques et sociales : nouvelles modalités d'accès à l'emploi des jeunes travailleurs, prise en compte de la pénibilité au travail, refondation du régime des licenciements économiques, développement de la formation individualisée, renforcement de la défense des libertés au sein de l'entreprise, etc. Le lecteur est ainsi convié à la découverte d'un Droit du travail profondément renouvelé dont lui sont présentés, de manière synthétique et illustrée, les règles et les grands principes applicables en 2014.

Droit du travail 2014

Le Droit du travail régit les rapports qui • résultent de l'accomplissement d'un travail sous la subordination d'un employeur. Cette 6e édition permet d'en découvrir les grandes évolutions : modernisation du dialogue social, développement de la mobilité professionnelle, nouveaux modes de rupture du contrat de travail, rénovation de la réglementation sur le temps de travail et le travail dominical, etc. C'est bien à la rencontre d'un nouveau droit du travail qu'elle convie le lecteur dont les principes et les règles entièrement réactualisés sont présentés de façon synthétique et illustrée. Le public : Étudiants en licence et master Droit, Etudiants des autres cursus : sciences économiques, AES, Etudiants des Instituts d'études politiques, Étudiants des écoles de commerce et de gestion des entreprises ainsi que ceux qui préparent l'expertise comptable (DCG, UE3).

Le Droit du travail nouveau

Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : - L'existence de la société commerciale - Le fonctionnement de la société commerciale - Les mutations de la société commerciale A jour au 1er août 2019 L'ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu'a subies la matière et décrit les chantiers législatifs en cours : - Loi n° 2018-771 du 5 sept. 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Loi n° 2018-898 du 23 oct. 2018 relative à la lutte contre la fraude et déclaration de performance extra-financière de l'entreprise - Loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relatif à la croissance et la transformation des entreprises ("PACTE") et ses premiers textes d'application : - Décret n° 2019-539 du 29 mai 2019 portant application de l'article 47 de la loi - Décret n° 2019-514 du 24 mai 2019 fixant les seuils de désignation des commissaires aux comptes et les délais pour élaborer les normes d'exercice professionnel - Ordonnance n° 2019-738 du 17 juillet 2019 prise en application de l'article 28 de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice - Loi n° 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés L'ouvrage renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.

Droit des sociétés commerciales

L'ordonnance n° 2017-1385 du 22 septembre 2017 relative au renforcement de la négociation Collective dessine les contours d'un nouveau droit du travail que fortifie le dialogue social de proximité. La négociation d'entreprise, ainsi rénovée, devient un outil incontournable face aux exigences grandissantes d'adaptation de la règle sociale a son environnement économique. En 20 fiches, cet ouvrage présente de manière claire et rationnelle les grandes questions que soulève l'organisation du dialogue social au sein la collectivité du travail. A ce titre, il s'adresse autant à l'étudiant désireux de parfaire ses connaissances sur le sujet qu'aux professionnels confrontés à la pratique souvent ardue des nouvelles règles.

La négociation d'entreprise - 20 fiches pour décrypter le dialogue social de proximité point par point

Le Droit du travail régit les rapports qui résultent de l'accomplissement d'une activité sous la subordination d'autrui.
Cette édition 2015 permet d'en découvrir les évolutions dans le contexte d'une activité législative tournée vers l'objectif de croissance économique : simplification des règles, refondation du dialogue de gestion, développement de la formation, association plus étroite des salariés à la sauvegarde de l'emploi, etc.
Le lecteur est ainsi convié à la découverte d'un Droit du travail profondément renouvelé dont lui sont présentés, de manière synthétique et illustrée, les règles et les grands principes applicables en 2015.

- Étudiants en licence et master Droit, IEP, sciences économiques et AES.
- Étudiants des écoles de commerce et de gestion des entreprises ainsi que ceux qui préparent l'expertise comptable (DCG, UE3) .

Droit du travail (édition 2015)

Le droit du travail concerne le domaine de l'activité subordonnée. Son application est très large puisqu'il intéresse les relations entre employeurs et salariés, qu'il s'agisse des relations individuelles du travail ou bien des relations collectives. Cette subordination a tout à la fois une nature juridique, que symbolise le contrat de travail, et une nature économique, que traduit l'existence de la contrepartie pécuniaire du travail versée à celui qui l'exécute. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du Droit du travail.

Droit du travail (2e édition)

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