Cadre de vie de l'espèce humaine dont la protection doit être assurée, ensemble de ressources matérielles susceptibles d'appropriation mais aussi modèle rationnel de légitimation ou essence de l'homme, telles sont, entre autres, les diverses signification que l'idée de nature peut revêtir en droit. Conjuguant des recherches partant sur plusieurs branches du droit positif (droit de l'environnement, droit pénal, droits intellectuels,...) avec une réflexion qui procède de la philosophie et des sciences humaines, les travaux du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques sur le thème Images et usages de la nature en droit permettent de discerner non seulement les sens et les fonctions de l'idée de nature en droit, mais aussi les enjeux pratiques de la relation de l'homme à la nature.

Images et usages de la nature en droit

Et si, aujourd'hui, Antigone s'appelait Aïcha ? Et si son objection de conscience prenait la forme du hijab ? Essayons : le vénérable texte de Sophocle résiste étonnamment bien à l'exercice. Les personnages n'ont rien perdu de leur jeunesse, les dialogues de leur actualité. Aujourd'hui, comme il y a vingt-cinq siècles, lorsque Athènes faisait l'expérience de la démocratie, le religieux relance nos interrogations : où passe, en régime d'autonomie et d'égalité, la limite du permis et de l'interdit ? Où placer les dieux dans cet agencement du collectif ? Où s'arrête le ressort de la cité et où commence l'empire du foyer ? Mais le théâtre, c'est d'abord et surtout la mise en intrigue de l'humain. Car le voile n'est ni une abstraction, ni un dogme, mais l'énigme d'une femme chaque fois différente. Chaque Aïcha voilée, c'est une humanité qui se cherche. Et la cité qui doit réinventer les formes de sa civilité.

Antigone voilée

On connaissait déjà, de longue date, les parcs et les espaces verts : soigneusement aménagés et jalousement gardés, ils rompent la monotonie de l'espace bâti en y introduisant une image de nature « civilisée ». En revanche, on redécouvre seulement aujourd'hui, à la lisière de nos cités, les sites semi-naturels, qui, parce qu'ils ont été le plus souvent laissés à l'abandon, nous livrent quelque chose de la nature « naturelle ». Les biologistes ont mis en lumière la richesse de leur écosystème, la variété de leur faune et de leur flore. C'est cependant à une autre forme de « défense et d'illustration » que s'attache cet ouvrage. Au-delà de leur diversité biologique, il restait en effet à faire apparaître leur valeur sociale : une analyse sociologique approfondie s'y emploie qui met en lumière les multiples images que s'en font les habitants de la ville, ainsi que les divers usages qui s'y développent. Ressources biologiques uniques en milieu urbain, et enjeux d'usages tantôt complémentaires, tantôt opposés, les sites semi-naturels appellent une gestion démocratique et un traitement juridique protecteur. C'est à l'étude des virtualités des instruments juridiques disponibles que s'attache la seconde partie de l'ouvrage. Un cadre est ainsi dressé en vue d'assurer une protection réelle de ces espaces-lisières qui occupent d'ores et déjà une place de choix dans le patrimoine commun des citadins. Six sites bruxellois ont été choisis en raison de leur valeur illustrative : le Kauwberg, le Scheutbos, le Moeraske, le Neerpede, le Kattebroeck, ainsi que le plateau de la Foresterie. Ces deux études ont été menées à l'initiative du fonds de l'environnement de la fondation Roi Baudouin.

Entre ville et nature, les sites semi-naturels - Approches sociologique et juridique des sites bruxellois

Quel avenir pour le droit de l'environnement ? La question mérite d'être posée à l'heure où, victime de son succès, cette jeune branche du droit risque de voir ses principes se diluer dans le maquis réglementaire et ses finalités se brouiller sous le poids de la rhétorique. C'est à une réflexion de fond que convie cet ouvrage, qui entend croiser les disciplines et déployer les différentes échelles de temps et d'espace sur lesquelles se posent aujourd'hui les questions environnementales. Il s'agira, dans un premier temps, d'éclairer les fondements philosophiques et scientifiques de ce droit et d'en interroger les enjeux sociaux et politiques. On s'attachera ensuite à dégager, pour les espaces et les ressources naturels, une qualification juridique d'ensemble qui ne se ramène pas à celle d'« objet » ou de « bien » ; la fécondité des notions de res communis, de patrimoine, d'usufruit, de trust et de domaine public sera évaluée dans cette perspective. On confrontera ensuite les mérites respectifs des différents instruments de régulation juridique qui sont mis en ouvre aujourd'hui, de la codification à la contractualisation, en passant par l'élaboration de principes généraux et la reconnaissance de droits procéduraux aux particuliers et aux associations. Une attention particulière sera consacrée à l'institution de la responsabilité qui, à condition d'être repensée et élargie, pourrait dynamiser bien des règles, tant en droit interne qu'en droit international. On interrogera enfin la part que prend la réglementation européenne à la consolidation de la protection du milieu. Adoptant une perspective résolument prospective, cet ouvrage entend ainsi contribuer à dégager quelques scénarios d'avenir possibles pour le droit de l'environnement.

Quel avenir pour le droit de l'environnement ? - Actes du colloque organisé par le CEDRE (Centre d'Etude du Droit de l'Environnement-FUSL) et le CIRT (Centrum Interactive Recht en Technologie-VUB)

Les signes de pathologie législative se multiplient aujourd'hui au point que l'élaboration de la loi peut paraître relever d'une mission impossible. Les parlementaires s'en avisent eux-mêmes, qui multiplient les initiatives en vue de rationaliser le processus législatif. Parmi les remèdes évoqués, deux d'entre eux retiennent l'attention : la création d'un ou de plusieurs corps de légistes, et l'évaluation des lois. Le propos de cet ouvrage, qui rassemble les contributions présentées lors d'un colloque organisé par le CEDRE à la Maison des Parlementaires à Bruxelles le 22 octobre 1998, est de discuter de la pertinence de ces deux suggestions. Au bénéfice d'un dialogue approfondi entre universitaires et acteurs intervenant à chacun des stades de l'élaboration des lois, ce sont plusieurs suggestions qui se dégagent en vue d'améliorer qualité et performances des textes en projet. L'ouvrage attire cependant aussi l'attention sur le fait qu'aussi parfaites que soient les lois, le législateur n'occupe plus aujourd'hui la position centrale qui était la sienne dans l'État libéral classique. C'est que le droit s'écrit désormais en réseau et que la réglementation, contraignante et hiérarchique, le cède maintenant à la régulation, souple et interactive.

Élaborer la loi aujourd'hui, mission impossible ?

Juriste de formation, abbé de son état, lexicographe par passion, Antoine Furetière, l'un des Quarante de l'Académie française, en fut honteusement expulsé en 1685 pour avoir outrepassé le monopole royal dont bénéficiait l'Académie en matière de dictionnaire. En 1690, il publia son Dictionnaire universel, dont la modernité lui valut un succès immédiat.

Furetière - La démocratisation de la langue

Il est d'usage de parler de la langue de Shakespeare. Cet ouvrage démontre qu'on pourrait tout aussi bien parler du droit de Shakespeare. Poète national qui forge le roman politique et juridique de la nation anglaise au tournant de la Renaissance, Shakespeare est l'archétype de ces « législateurs cachés » dont parle Shelley.

Shakespeare - La Comédie de la Loi

Existe-t-il des passions juridiques ? Des passions qui prennent le droit lui-même pour objet ? La littérature répond positivement à cette question ; s'y révèle en effet une étonnante galerie de personnages « fous de droit », manifestant à son égard un désir, une peur ou une haine, déraisonnables et excessifs. Tantôt c'est le trop de droit qui menace lorsque se déchaînent plaideurs chicaniers, juges compulsifs, fonctionnaires tatillons, législateurs dogmatiques, créanciers ou débiteurs obsessionnels. Tantôt, à l'inverse, c'est le trop peu de droit qui fait des ravages, soit qu'on l'exècre, comme Sade qui lui substitue une loi perverse, soit qu'on se ronge de son absence, comme Kafka qui n'en saisit que des bribes dénaturées.
Mais chacune de ces passions dangereuses n'est que l'envers pathologique de passions positives. Reste alors à faire le départ entre passions civiles et inciviles. Mobiliser les premières pour renforcer le lien social, et offrir un exutoire cathartique aux secondes.
Parmi bien d'autres, Aristophane, Cervantès, Shakespeare, Racine, von Kleist, Balzac, Dostoïevski, et Camus sont appelés à la barre des témoins.
 
Juriste et philosophe, François OST est professeur émérite invité de l'Université Saint-Louis à Bruxelles ; il est membre de l'Académie royale de Belgique et fondateur de l'Académie de théorie du droit. Auteur d'une vingtaine d'ouvrages, il se consacre désormais au courant « droit et littérature ». Parmi ses publications, on citera Raconter la loi (O.Jacob, 2004), Sade et la loi (O.Jacob, 2005), Shakespeare, la comédie de la loi (Michalon, 2012).

Le droit, objet de passions?

Le thème de cet ouvrage est né de la rencontre entre un impératif et une intuition. L'impératif, c'est la nécessité de mieux appréhender le processus de construction des droits européens - celui de l'Union européenne et celui du Conseil de l'Europe. A l'heure où l'Europe patine et où le droit ne semble plus à même de jouer le rôle de vecteur d'intégration qu'il a longtemps tenu, il est urgent de s'interroger sur les conditions de possibilité et de légitimité de la production juridique dans une Europe plurielle, composée d'une myriade de foyers de droit qui interagissent dans l'ignorance de toute hiérarchie simple et univoque. L'intuition, c'est l'idée selon laquelle la figure de la traduction pourrait offrir une grille d'analyse susceptible d'éclairer d'un jour nouveau les mutations du droit contemporain. La traduction s'apparenterait ainsi à quelque chose comme la "grammaire " du "droit en réseau" caractéristique des sociétés actuelles. Dans nos ordres juridiques sans frontières et sans centre, la communication entre les différents acteurs du droit est à la fois plus nécessaire et plus périlleuse que jamais. Invitant à relier sans mélanger, à transposer sans imposer, à connecter sans unifier, le paradigme de la traduction offre peut-être à ces nouveaux défis pour le droit des réponses intéressantes, qui renvoient dos à dos une vision fataliste de l'éclatement des ordres juridiques et toute prétention hégémonique à l'édification d'une nouvelle tour de Babel. Cet ouvrage se penchera sur la pertinence (I) et sur la fécondité (II) de la rencontre entre cet impératif et cette intuition, entre cet analyseur - la traduction - et cet analysé - la construction des droits européens. Evaluer la pertinence de cette rencontre reviendra à se demander si la production juridique européenne peut être adeéuatement observée et décrite à travers le prisme de la traduction et si, en retour, le "laboratoire européen" peut servir de "test grandeur nature" au paradigme de la traduction. Mesurer la fécondité de cette rencontre consistera à s'interroger sur la plus-value mutuelle qu'elle génère, en sondant d'une part la contribution du paradigme de la traduction à une meilleure appréhension de la production juridique européenne, et en se demandant d'autre part si notre "intuition traductrice" sort renforcée et affinée de sa confrontation à la réalité des droits européens

Traductions et droits européens : enjeux d'une rencontre - Hommage au recteur Michel Van de Kerchove

La théorie du droit oscille traditionnellement entre un descriptivisme dogmatique et un constructivisme réducteur. Dans le premier cas, la scientificité de la démarche est sacrifiée au profit de la simple reproduction de son objet ; dans le deuxième cas, elle risque de dénaturer la spécificité du phénomène juridique. De même, la théorie du droit semble souvent partagée entre un modèle scientifique qui n'accorde, au moins apparemment, aucune place aux valeurs et une attitude où les jugements de valeur se substituent à toute forme d'explication. Entre ces positions extrêmes, n'y a-t-il pas une troisième voie ? N'est-il pas possible de tenter d'expliquer le phénomène juridique, tout en rendant compte de sa spécificité ? N'est-il pas possible de clarifier les enjeux éthiques et politiques qui lui sont liés, sans adopter une attitude immédiatement partisane ? C'est une telle voie que les auteurs s'efforcent de suivre en posant ici un ensemble de jalons pour une théorie critique et interdisciplinaire du droit. Dans cet esprit, cinq thèmes essentiels sont abordés : la théorie de la connaissance juridique, la définition et la structure du phénomène juridique, la validité en droit, l'interprétation de la loi par le juge, les rapports qui se nouent entre droit et éthique.

Jalons pour une theorie critique du droit

Shakespeare. La Comédie de la Loi

Sous les formes diverses du mandat divin, de la raison naturelle, du contrat social ou du consensus populaire, toujours le droit se prévaut de sa rationalité. Comme si, pour assurer sa légitimité et sa vérité, le discours juridique devait s'ancrer en quelque absolu. Mais ce « bien-fondé » ne traduit-il pas plutôt une dérive fantasmatique, une invocation magique, un débordement de la logique par le mythe ? Telle est la question que pose ce livre qui, pour analyser l'intrication de la raison et du mythe dans le droit, étudie tour à tour la nature du raisonnement du juge, le statut de la logique juridique et la question du fondement de la validité de la loi. Sans doute la pensée juridique se montre-t-elle divisée sur chacune de ces questions essentielles : la logique du droit est-elle formelle ou argumentative, affaire de syllogisme ou de prudence ? La validité du droit est-elle positive ou méta-positive, affaire de pouvoir ou d'idéal ? L'ouvrage s'attache cependant à montrer que ces controverses n'entament jamais les dogmes de l'impérativité et de l'intelligibilité du droit et que se trouvent ainsi préservées l'obéissance et la croyance dont la loi se soutient. Cet « impensé », qui travaille tant la dogmatique juridique que la philosophie du droit, est progressivement éclairé à l'aide d'une pratique interdisciplinaire qui s'appuie sur les enseignements de l'epistemologie, de la théorie du texte et de la psychanalyse. Il apparaît en définitive que la force de la loi ne réside point tant dans sa rationalité, que dans la fascination qu'elle suscite, le transfert dont ses auteurs font l'objet et le rituel dont s'entoure sa mise en ouvre. Cristallisation théorique qui opère le blocage de la pensée, violence pratique qui ramène l'aléa du social-historique sous les catégories du texte juridique.

Droit, mythe et raison - Essai sur la dérive mytho-logique de la rationalité juridique

Qu'est-ce qui change quand on passe au droit, ou, à l'inverse, quand on se passe de droit ? 
Ce livre entend répondre à une question à la fois simple et fondamentale : qu'est-ce qui change quand on passe au droit, ou, à l'inverse, quand on se passe de droit ? Que gagne-t-on ? Que perd-t-on ? Que signifie l'entrée dans une relation - plus largement, une société - juridique ?
Ce qui change quand on passe au droit, c'est que, désormais, la relation sociale primaire (affective, économique, politique) s'inscrit sous l'égide du tiers institué. Le tiers : à la fois une autorité en position de « troisième personne » (juge, législateur), mais aussi une fonction tierce intériorisée par les individus devenus sujets de droit. Le social s'élève alors à la « puissance trois », celle qui noue le lien, tout en assurant l'autonomie des individus.
Faire émerger et garantir un monde social en trois dimensions, indexé sur la référence structurale au tiers, telle serait en définitive la fonction propre du droit, l'inestimable plus-value qu'il peut apporter à la vie sociale chaque fois qu'il parvient à s'arracher à la violence de l'unicité.

Le droit ou l'empire du tiers

Men kent al sinds lang parken en groene zones : zorgvuldig aangelegde en goed bewaakte zones die de monotonie van de bebouwing doorbreken en voor een vleugje « beschaafde » natuur in de stad zorgen. Maar nu pas ontdekt men aan de rand van onze Steden de half-naiuurlijke gebieden die lange tijd werden verwaarloosd en zo een stukje « natuurlijke » natuur in de stad brengen. Biologen wijzen op de rijkdom van nun ecosysteem, op de verscheidenheid van nun fauna en flora. Maar dit boek beoogt een andere vorm van verdediging en waardering van die gebieden. Naast de biologische verscheidenheid moest immers ook de maatschappelijke waarde van die gebieden aan bod kunnen komen : dat is precies de opzet van een diepgaande sociologische analyse waaruit blijkt welke voorstellingen de stadsbewoners zieh van die gebieden maken en welke vormen van gebruik er zieh ontwikkelen. Als unieke bronnen van biologische rijkdom in een stedelijk milieu en als inzet van gebruikte vormen die elkaar soms aanvullen, soms uitsluiten, vragen de half-natuurlijke gebieden om een demoeratisch beheer en om juridische bescherming. Het tweede deel van het boek bestudeert dan ook de mogelijkheden die het beschikbare juridische instrumentarium biedt. Aldus wordt een omkadering gecreeerd die de randgebieden tussen stad en natuur, die nu reeds een belangrijk element vormen van het gemeenschappelijke erfgoed van de stadsbewoners, daadwerkelijke bescherming verzekert. Er werden zes illustrative Brusselse gebieden geselecteerd : de Kauwberg, het Scheutbos, het Moeraske, de Neerpede, het Kattebroeck en het plateau van de Vorsterie. Beide studies werden uitgevoerd op initiatief van het Fonds Leefmilieu van de Koning Boudewijnstichting.

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