Il est d'usage de parler de la langue de Shakespeare. Cet ouvrage démontre qu'on pourrait tout aussi bien parler du droit de Shakespeare. Poète national qui forge le roman politique et juridique de la nation anglaise au tournant de la Renaissance, Shakespeare est l'archétype de ces « législateurs cachés » dont parle Shelley.

Shakespeare - La Comédie de la Loi

L'accélération du temps juridique

Quel avenir pour le droit de l'environnement ? La question mérite d'être posée à l'heure où, victime de son succès, cette jeune branche du droit risque de voir ses principes se diluer dans le maquis réglementaire et ses finalités se brouiller sous le poids de la rhétorique. C'est à une réflexion de fond que convie cet ouvrage, qui entend croiser les disciplines et déployer les différentes échelles de temps et d'espace sur lesquelles se posent aujourd'hui les questions environnementales. Il s'agira, dans un premier temps, d'éclairer les fondements philosophiques et scientifiques de ce droit et d'en interroger les enjeux sociaux et politiques. On s'attachera ensuite à dégager, pour les espaces et les ressources naturels, une qualification juridique d'ensemble qui ne se ramène pas à celle d'« objet » ou de « bien » ; la fécondité des notions de res communis, de patrimoine, d'usufruit, de trust et de domaine public sera évaluée dans cette perspective. On confrontera ensuite les mérites respectifs des différents instruments de régulation juridique qui sont mis en ouvre aujourd'hui, de la codification à la contractualisation, en passant par l'élaboration de principes généraux et la reconnaissance de droits procéduraux aux particuliers et aux associations. Une attention particulière sera consacrée à l'institution de la responsabilité qui, à condition d'être repensée et élargie, pourrait dynamiser bien des règles, tant en droit interne qu'en droit international. On interrogera enfin la part que prend la réglementation européenne à la consolidation de la protection du milieu. Adoptant une perspective résolument prospective, cet ouvrage entend ainsi contribuer à dégager quelques scénarios d'avenir possibles pour le droit de l'environnement.

Quel avenir pour le droit de l'environnement ? - Actes du colloque organisé par le CEDRE (Centre d'Etude du Droit de l'Environnement-FUSL) et le CIRT (Centrum Interactive Recht en Technologie-VUB)

Le thème de cet ouvrage est né de la rencontre entre un impératif et une intuition. L'impératif, c'est la nécessité de mieux appréhender le processus de construction des droits européens - celui de l'Union européenne et celui du Conseil de l'Europe. À l'heure où l'Europe patine et où le droit ne semble plus à même de jouer le rôle de vecteur d'intégration qu'il a longtemps tenu, il est urgent de s'interroger sur les conditions de possibilité et de légitimité de la production juridique dans une Europe plurielle, composée d'une myriade de foyers de droit qui interagissent dans l'ignorance de toute hiérarchie simple et univoque. L'intuition, c'est l'idée selon laquelle la figure de la traduction pourrait offrir une grille d'analyse susceptible d'éclairer d'un jour nouveau les mutations du droit contemporain. La traduction s'apparenterait ainsi à quelque chose comme la « grammaire » du « droit en réseau » caractéristique des sociétés actuelles. Dans nos ordres juridiques sans frontières et sans centre, la communication entre les différents acteurs du droit est à la fois plus nécessaire et plus périlleuse que jamais. Invitant à relier sans mélanger, à transposer sans imposer, à connecter sans unifier, le paradigme de la traduction offre peut-être à ces nouveaux défis pour le droit des réponses intéressantes, qui renvoient dos à dos une vision fataliste de l'éclatement des ordres juridiques et toute prétention hégémonique à l'édification d'une nouvelle tour de Babel. Cet ouvrage se penchera sur la pertinence (I) et sur la fécondité (II) de la rencontre entre cet impératif et cette intuition, entre cet analyseur - la traduction - et cet analysé - la construction des droits européens. Évaluer la pertinence de cette rencontre reviendra à se demander si la production juridique européenne peut être adéquatement observée et décrite à travers le prisme de la traduction et si, en retour, le « laboratoire européen » peut servir de « test grandeur nature » au paradigme de la traduction. Mesurer la fécondité de cette rencontre consistera à s'interroger sur la plus-value mutuelle qu'elle génère, en sondant d'une part la contribution du paradigme de la traduction à une meilleure appréhension de la production juridique européenne, et en se demandant d'autre part si notre « intuition traductrice » sort renforcée et affinée de sa confrontation à la réalité des droits européens.

Traductions et droits européens : enjeux d'une rencontre - Hommage au recteur Michel Van de Kerchove

Qu'est-ce qui change quand on passe au droit, ou, à l'inverse, quand on se passe de droit ? 
Ce livre entend répondre à une question à la fois simple et fondamentale : qu'est-ce qui change quand on passe au droit, ou, à l'inverse, quand on se passe de droit ? Que gagne-t-on ? Que perd-t-on ? Que signifie l'entrée dans une relation - plus largement, une société - juridique ?
Ce qui change quand on passe au droit, c'est que, désormais, la relation sociale primaire (affective, économique, politique) s'inscrit sous l'égide du tiers institué. Le tiers : à la fois une autorité en position de « troisième personne » (juge, législateur), mais aussi une fonction tierce intériorisée par les individus devenus sujets de droit. Le social s'élève alors à la « puissance trois », celle qui noue le lien, tout en assurant l'autonomie des individus.
Faire émerger et garantir un monde social en trois dimensions, indexé sur la référence structurale au tiers, telle serait en définitive la fonction propre du droit, l'inestimable plus-value qu'il peut apporter à la vie sociale chaque fois qu'il parvient à s'arracher à la violence de l'unicité.

Le droit ou l'empire du tiers

La figure littéraire faustienne est ici traitée dans le cadre d'une recherche portant sur la possibilité (avant tout), la teneur et la portée (ensuite) des relations entre la littérature et le savoir - la littérature articule-t-elle une forme particulière de savoir, irréductible aux discursivités scientifiques mais néanmoins susceptible d'entrer en dialogue avec celles-ci ? Dans l'histoire de la littérature, Faust joue le rôle d'une réflexion proprement littéraire sur la possibilité du savoir et invite ainsi la littérature à creuser ses propres rapports à la connaissance. La littérature ne nous présente pas, sous les traits du Docteur Faust en son cabinet d'études, le simple reflet d'un savoir historiquement constitué, assuré de lui-même, pas plus que le reflet d'un savoir en crise ou d'une connaissance qui échoue à atteindre ses buts. La littérature faustienne n'est justement pas un reflet, mais l'aventure risquée, parce qu'interrogative, d'un savoir qui se découvre à même l'oeuvre littéraire avec Faust, l'homme moderne explore et découvre, fait l'expérience littéraire des possibilités et des implications de son savoir. La figure faustienne n'illustre pas, elle est l'un des moments actifs, l'une des forces opérantes de la constitution moderne de la connaissance

Faust ou les frontières du savoir

Et si, au commencement, et peut-être à la fin, étaient le crime, le mensonge, l'imposture ? Sade passe vingt-huit ans de sa vie à l'ombre de la loi. Il n'aura de cesse, en des milliers de pages d'une écriture sans merci, d'en démontrer l'absurdité et l'injustice. Mais n'est-il pas lui-même l'esclave d'une autre loi, bien plus cruelle que celle de la cité ? Plus qu'une apologie du crime, toute son ouvre n'est-elle pas une certaine manière de restaurer ce qu'elle nie par ailleurs ? Et que vise, au fond, cette contestation radicale de l'ordre social, qui défie les régimes politiques, sape les lois de la cité, corrompt les lois de la nature, détourne celles de la logique et subvertit celles de l'écriture ? Une enquête fascinante sur l'existence tumultueuse et l'écriture sulfureuse du divin marquis ; la première étude globale sur le rapport de Sade au mal, à la loi, à la perversion avec, en guise de conclusion, un dialogue imaginaire entre Sade et Portalis, l'auteur du Code civil. Juriste, philosophe, vice-recteur des facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles, François Ost enseigne également à Genève et Louvain-la-Neuve. Membre de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique, il a notamment publié Le Temps du droit et Raconter la loi.

Sade et la loi

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce quatrième volume relève plus directement de la théorie du droit et traite des questions transversales à l'ensemble de l'ouvrage. Y sont abordées, outre la notion même de sources et la difficulté, voire l'impossibilité, d'identifier une source « méta », des théories qui viennent renouveler, éclairer ou encore contester la théorie classique des sources. En plus de ses trois chapitres respectivement consacrés aux sources du droit, au soft law et à l'internormativité, ce dernier volume contient les conclusions générales de l'ouvrage, elles-mêmes précédées d'un triple regard porté sur les sources du droit : celui de l'historien, de la romaniste et du jusnaturaliste.

Les sources du droit revisitées - vol. 4 - Théorie des sources du droit

Sous les formes diverses du mandat divin, de la raison naturelle, du contrat social ou du consensus populaire, toujours le droit se prévaut de sa rationalité. Comme si, pour assurer sa légitimité et sa vérité, le discours juridique devait s'ancrer en quelque absolu. Mais ce « bien-fondé » ne traduit-il pas plutôt une dérive fantasmatique, une invocation magique, un débordement de la logique par le mythe ? Telle est la question que pose ce livre qui, pour analyser l'intrication de la raison et du mythe dans le droit, étudie tour à tour la nature du raisonnement du juge, le statut de la logique juridique et la question du fondement de la validité de la loi. Sans doute la pensée juridique se montre-t-elle divisée sur chacune de ces questions essentielles : la logique du droit est-elle formelle ou argumentative, affaire de syllogisme ou de prudence ? La validité du droit est-elle positive ou méta-positive, affaire de pouvoir ou d'idéal ? L'ouvrage s'attache cependant à montrer que ces controverses n'entament jamais les dogmes de l'impérativité et de l'intelligibilité du droit et que se trouvent ainsi préservées l'obéissance et la croyance dont la loi se soutient. Cet « impensé », qui travaille tant la dogmatique juridique que la philosophie du droit, est progressivement éclairé à l'aide d'une pratique interdisciplinaire qui s'appuie sur les enseignements de l'epistemologie, de la théorie du texte et de la psychanalyse. Il apparaît en définitive que la force de la loi ne réside point tant dans sa rationalité, que dans la fascination qu'elle suscite, le transfert dont ses auteurs font l'objet et le rituel dont s'entoure sa mise en ouvre. Cristallisation théorique qui opère le blocage de la pensée, violence pratique qui ramène l'aléa du social-historique sous les catégories du texte juridique.

Shakespeare - La Comédie de la Loi

Résumé

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