Le 8 thermidor de l'an II de la République (27 juillet 1794), la veille de la chute de Robespierre, Sade - l'auteur à scandale - et Portalis - le futur auteur principal du Code civil français et l'artisan du Concordat qui allait réconcilier la France avec l'Eglise - sont tous deux prisonniers dans une "maison de santé" parmi les fous. Il n'est pas interdit de penser, bien que le fait ne soit pas avéré, qu'il s'agissait du même établissement. Qu'ont bien pu se dire ces deux personnages emblématiques, respectivement figure du désordre et de l'ordre? Une interminable conversation (non dénuée de suspense, la vie sauve ayant été promise à l'un d'entre eux, à leur choix) les opposera au cours de cette nuit la plus longue. Et que vient faire ici la sulfureuse Mademoiselle Lange?

La nuit la plus longue - Sade et Portalis au pied de l'échafaud

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce troisième volume se penche sur les normativités concurrentes. On y retrouve l'analyse de sources en principe dépourvues de caractère obligatoire, comme la doctrine, l'équité, la pratique ou les codes de conduite, sans oublier le droit comparé et le dialogue des jurisprudences. On notera que l'étude des actes de soft law est par ailleurs déclinée à chaque niveau de la pyramide normative dans les volumes 1 et 2 et fait l'objet d'analyses approfondies dans le cadre du volume 4.

Les sources du droit revisitées - vol. 3

Historiquement, les droits de l'homme ont principalement servi de « bouclier » contre les excès potentiels du droit pénal, en limitant son intervention à un triple point de vue : normatif, en excluant ou en restreignant toute forme d'incrimination portant atteinte aux droits de l'homme ; sanctionnateur, en interdisant toute forme de peine inhumaine et dégradante incompatible avec le respect fondamental de la dignité humaine ; procédural, enfin, en exigeant un ensemble de garanties liées au droit de l'inculpé à un procès équitable. Ces limitations se fondaient clairement sur la reconnaissance du caractère particulièrement contraignant du droit pénal et sur le principe corrélatif de sa subsidiarité par rapport à d'autres formes d'intervention juridique. Ouvrant ainsi à une profonde « humanisation » du droit pénal, on peut se demander si cette fonction, tout en restant présente, ne se trouve pas concurrencée aujourd'hui par une fonction partiellement inverse qui transforme cette fois les droits de l'homme en « épée » du droit pénal, contribuant à la fois au déploiement et à la légitimation du droit pénal, de même qu'à une véritable « pénalisation » des droits de l'homme.

Les droits de l'homme, bouclier ou épée du droit pénal ?

La question du temps ne cesse de se poser au droit et à la société, entre amnistie et imprescriptibilité, mesures d'urgence et développement durable, droits acquis et lois rétroactives, respect du précédent et revirements de jurisprudence. Comment donc équilibrer stabilité et changement ? Comment fonder la mémoire collective tout en s'affranchissant d'un passé traumatique ou obsolète ? Comment garantir le futur par des règles, tout en les révisant quand il le faut ? Le temps, c'est de l'argent, dit l'adage populaire. Partant, au contraire, de l'idée que le temps c'est du sens et qu'il s'institue plus qu'il ne se gagne, ce livre pose les conditions d'un temps public, véritable enjeu de démocratie. Juriste et philosophe, spécialiste des droits de l'homme et du droit de l'environnement, François Ost enseigne à Bruxelles (facultés universitaires Saint-Louis). Il dirige l'Académie européenne de théorie du droit et préside la Fondation pour les générations futures.

Temps du droit (Le)

Dans le concert des familles d'écrivains qu'a connu la littérature belge de langue française, les Bodart-Richter occupent une place à part, qui méritait bien que la collection Archives du Futur leur consacre un volume tout aussi singulier. Car la « tribu », comme on les a appelés, ne peut s'envisager que sous la double articulation de l'« esprit de famille » et de la « famille d'esprit ». Tout en développant chacun des particularités propres, Marie-Thérèse Bodart (1909-1981), Roger Bodart (1910-1973) et Anne Richter (1939-2019) sont restés unis par un esprit de poésie et par une intense communion avec la nature, deux éléments essentiels qui ont inspiré le titre de cet ensemble.

Les notions de diversité et d'unité président tout autant à la constitution de ce volume, qui offre un regard panaché sur les trajectoires littéraires des trois écrivains, à travers des contributions allant du témoignage à l'analyse de fond, en passant par l'évocation fine et l'étude panoramique. Nourris de nombreux documents d'archives déposés aux AML au sein du Fonds Roger et Marie-Thérèse Bodart et des Fonds Anne Richter et Florence Richter, les articles ici rassemblés montrent bien comment filiation et littérature se nouent et se dénouent.

Florence Richter est journaliste et écrivaine. En tant que fille et petite-fille de la tribu, elle se charge ici de recueillir des voix expertes, qui portent un regard critique sur son héritage littéraire et familial. Elle est accompagnée dans ce travail par François Ost, juriste, philosophe, écrivain, vice-recteur honoraire et professeur émérite de l'Université Saint-Louis-Bruxelles.

La collection Archives du Futur fut dirigée par Marc Quaghebeur de 1979 à 2018. Elle est actuellement dirigée par Laurence Boudart et publiée sous la responsabilité des Archives & Musée de la Littérature.

La tribu Bodart-Richter - Entre écologie et poésie

En son institution juridique, le lien social relève-t-il de l'autre (hétéronomie) ou du même (autonomie) ? Pour répondre à cette question, François Ost revisite trois lieux symboliques de la légitimité du droit : le Mont Sinaï où le peuple d'Israël reçut la loi " du haut du ciel ", la colline du Pnyx aux flancs de laquelle délibérait la démocratie athénienne, le Champ-de-Mars à Paris où se prêtait dès 1790 le serment de loyauté aux institutions révolutionnaires.
A chaque étape, il s'avère que le droit imposé (hétéronomie) est, en définitive, bien plus négocié (autonomie) qu'on ne le croit et que le droit négocié est plus imposé qu'il n'y paraît. La verticalité de la révélation au Sinaï se double d'un dialogue où les deux partenaires - Dieu et l'homme - apprennent patiemment la loi de leurs rapports. La démocratie grecque organise son autonomie au moment où les tragédies classiques mettent en scène le retour obsédant de l'autre, s'inscrivant en faux ou en garant dans la raison du même. Vingt-trois siècles plus tard, le contrat social prétend à l'autonomie radicale alors que se déclare, dans les textes fondateurs, l'impossibilité de toute auto-fondation dans une société d'êtres sans doute " libres et égaux ", mais qui ne se racontent plus - comme les juifs ou les Grecs - leurs histoires de libération ou d'égalisation.
Bref, les trois symboles historiques pointent vers un phénomène singulier d'auto-transcendance : une société ne peut être autonome que dans l'espace instituant d'un tiers qu'elle n'est pas. Elle ne peut négocier son droit que dans l'horizon d'une loi qu'elle n'a pas produite et que, pourtant, elle contribue à faire advenir.

Du Sinai Au Champ-De-Mars. L'Autre Et Le Meme Au Fondement Du Droit

L'Etat belge est arrivé aujourd'hui à un tournant sans doute décisif de son histoire. De cette crise, on parle beaucoup, au point qu'un inquiétant sentiment de lassitude s'est emparé d'un grand nombre de citoyens. Mais qui en parle en dehors de la classe politique et des groupes de pression ? Pourquoi les intellectuels et les artistes participent-ils si rarement au débat politique en Belgique ? Récemment, des intellectuels des deux côtés de la frontière linguistique ont souligné l'urgence d'une réflexion sérieuse et ouverte à tous les points de vue, sur la coexistence des identités culturelles qui se manifestent en Belgique et sur la question de l'identité belge. C'est pour répondre à cet appel que, dans une perspective universitaire et scientifique, la Faculté de droit des FUSL a organisé, le 24 novembre 1988 un colloque consacré aux rapports entre la crise de l'Etat belge et le thème controversé de la " belgitude ". Quatre grandes questions volontairement abruptes ont structuré les débats : y a-t-il un Etat belge (approche juridique) ? Y a-t-il une société civile belge (approche sociologique) ? Y a-t-il une Nation belge (approche historique) ? Y a-t-il une culture belge (approche littéraire et artistique)?

Belgitude et crise de l’Etat belge

Qu'est-ce qui change quand on passe au droit, ou, à l'inverse, quand on se passe de droit ? 
Ce livre entend répondre à une question à la fois simple et fondamentale : qu'est-ce qui change quand on passe au droit, ou, à l'inverse, quand on se passe de droit ? Que gagne-t-on ? Que perd-t-on ? Que signifie l'entrée dans une relation - plus largement, une société - juridique ?
Ce qui change quand on passe au droit, c'est que, désormais, la relation sociale primaire (affective, économique, politique) s'inscrit sous l'égide du tiers institué. Le tiers : à la fois une autorité en position de « troisième personne » (juge, législateur), mais aussi une fonction tierce intériorisée par les individus devenus sujets de droit. Le social s'élève alors à la « puissance trois », celle qui noue le lien, tout en assurant l'autonomie des individus.
Faire émerger et garantir un monde social en trois dimensions, indexé sur la référence structurale au tiers, telle serait en définitive la fonction propre du droit, l'inestimable plus-value qu'il peut apporter à la vie sociale chaque fois qu'il parvient à s'arracher à la violence de l'unicité.

Le droit ou l'empire du tiers

Le thème de cet ouvrage est né de la rencontre entre un impératif et une intuition. L'impératif, c'est la nécessité de mieux appréhender le processus de construction des droits européens - celui de l'Union européenne et celui du Conseil de l'Europe. A l'heure où l'Europe patine et où le droit ne semble plus à même de jouer le rôle de vecteur d'intégration qu'il a longtemps tenu, il est urgent de s'interroger sur les conditions de possibilité et de légitimité de la production juridique dans une Europe plurielle, composée d'une myriade de foyers de droit qui interagissent dans l'ignorance de toute hiérarchie simple et univoque. L'intuition, c'est l'idée selon laquelle la figure de la traduction pourrait offrir une grille d'analyse susceptible d'éclairer d'un jour nouveau les mutations du droit contemporain. La traduction s'apparenterait ainsi à quelque chose comme la "grammaire " du "droit en réseau" caractéristique des sociétés actuelles. Dans nos ordres juridiques sans frontières et sans centre, la communication entre les différents acteurs du droit est à la fois plus nécessaire et plus périlleuse que jamais. Invitant à relier sans mélanger, à transposer sans imposer, à connecter sans unifier, le paradigme de la traduction offre peut-être à ces nouveaux défis pour le droit des réponses intéressantes, qui renvoient dos à dos une vision fataliste de l'éclatement des ordres juridiques et toute prétention hégémonique à l'édification d'une nouvelle tour de Babel. Cet ouvrage se penchera sur la pertinence (I) et sur la fécondité (II) de la rencontre entre cet impératif et cette intuition, entre cet analyseur - la traduction - et cet analysé - la construction des droits européens. Evaluer la pertinence de cette rencontre reviendra à se demander si la production juridique européenne peut être adeéuatement observée et décrite à travers le prisme de la traduction et si, en retour, le "laboratoire européen" peut servir de "test grandeur nature" au paradigme de la traduction. Mesurer la fécondité de cette rencontre consistera à s'interroger sur la plus-value mutuelle qu'elle génère, en sondant d'une part la contribution du paradigme de la traduction à une meilleure appréhension de la production juridique européenne, et en se demandant d'autre part si notre "intuition traductrice" sort renforcée et affinée de sa confrontation à la réalité des droits européens

La nuit la plus longue - Sade et Portalis au pied de l'échafaud

Résumé

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