Si la question des rapports entre le droit et le sport en général fait aujourd'hui l'objet d'études nourries, il est plus rare qu'une discipline sportive parvienne, à elle seule, à susciter l'attention du juriste. Tel est le cas du rugby. Entré de plain-pied dans le monde du professionnalisme il y a quelques années, mais toujours profondément attaché à ses valeurs, le rugby est à l'évidence un sport à part. Il n'en fallait pas plus pour que le Centre Michel de l'Hospital décide d'organiser à Clermont, terre de rugby, un colloque sur le thème "Droit et rugby".
 Comment détermine-t-on la nationalité d'un joueur ? Comment les principes de la responsabilité civile s'accommodent-ils de la violence inhérente au jeu ? Comment les clubs gèrent-ils les questions des salaires et du temps de travail ? Le rugby est-il gouverné, au niveau national et international, de façon particulière ? Est-il financé comme les autres sports ? Universitaires et avocats, accompagnés de membres de la "famille rugby", ont apporté leur expertise pour répondre à l'ensemble de ces questions. Le présent ouvrage, qui inaugure la nouvelle collection du Centre Michel de l'Hospital, propose au lecteur, juriste ou simplement passionné de rugby, de prendre à son tour connaissance de toutes ces réflexions.

Droit et rugby - Actes du colloque organisé par le Centre Michel de l'Hospital à l'Ecole de Droit de l'Université d'Auvergne le 20 avril 2012

Ce livre présente en 13 chapitres les Grands arrêts du Droit des obligations qu'il faut connaître. L'ouvrage suit le plan du cours et met en lumière les thèmes principaux de la matière : le contrat, les quasi-contrats, la responsabilité délictuelle, le régime général de l'obligation.
 Chaque arrêt fait l'objet d'une fiche qui présente successivement les considérants ou attendus essentiels, les faits, la portée et un « Pour aller plus loin ». Cette présentation permet à l'étudiant d'accéder facilement à ces arrêts et d'en retenir le contenu.

- Étudiants en Licence et Master Droit - Étudiants des Instituts d'études politiques - Étudiants de tous les cursus qui incluent l'une ou l'autre des matières traitées - Candidats aux concours de la Fonction publique - Professionnels des milieux juridique et judiciaire

L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations ; 2014-2015 (6e édition)

Ce livre présente en 13 chapitres les Grands arrêts du Droit des obligations qu'il faut connaître.
L'ouvrage suit le plan du cours et met en lumière les thèmes principaux de la matière : le contrat, les quasi-contrats, la responsabilité délictuelle, le régime général de l'obligation Chaque arrêt fait l'objet d'une fiche qui présente successivement les considérants ou attendus essentiels, les faits, la portée et un "Pour aller plus loin". Cette présentation permet à l'étudiant d'accéder facilement à ces arrêts et d'en retenir le contenu.

L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations ; éditions 2011-2012

Ce troisième volume des Grands arrêts du droit de la concurrence couvre la pratique décisionnelle et la jurisprudence en matière de pratiques commerciales déloyales et de contrats de distribution. L'ouvrage réunit plus de 120 commentaires de décisions européennes et nationales parus dans la revue Concurrences de 2004 à 2018. Le premier volume des Grands arrêts couvre les pratiques anticoncurrentielles (Art. 101, 102 TFUE) et le second volume, les concentrations.

Grands arrêts du droit de la concurrence Tome 3 ; pratiques commerciales déloyales, distribution

Actes du colloque organisé le 24 novembre 2017 par le Centre du droit de Montpellier autour de l'étude de l'application de l'article 442-6, I, 5° du Code de commerce afin de suggérer des pistes susceptibles d'en éluder ou cantonner ses effets néfastes et permettre le reflux du contentieux qu'il suscite.

Flux et reflux de la rupture brutale d'une relation commerciale - Application de l'article L.442-6, I, 5° du Code de commerce : excès constatés et modérations possibles

Ce manuel offre une présentation complète du droit de la distribution.
Le lecteur y trouvera toutes les questions que pose l'un des secteurs les plus dynamiques de l'économie moderne : les contrats (franchise, concession, distribution sélective, agence commerciale...), les réseaux (de fournisseurs, de distributeurs), les lieux (centres commerciaux, magasins virtuels...), les pratiques déloyales (B2B, B2C) et anticoncurrentielles. L'ouvrage, qui est à jour des décisions et textes les plus récents (loi « EGalim » du 30 octobre 2018, ordonnance de refonte du « titre IV » du 24 avril 2019, règlement européen du 20 juin 2019 sur l'intermédiation en ligne...), s'adresse aux étudiants (licence, master, divers concours : CRFPA, ENM, CCRF, ENA), mais aussi à tous les universitaires et praticiens (avocats, directions juridiques, magistrats) soucieux de trouver des réponses claires et fiables aux difficultés qu'ils rencontrent au quotidien. Les auteurs ont fait oeuvre de pédagogie pour que chacun puisse facilement replacer les problèmes dans leur contexte (quels sont les rapports de forces ? qu'est-ce qu'une centrale d'achat ou de référencement ?
Qu'est-ce qu'une rupture brutale de relation commerciale ?).
Les lecteurs apprécieront l'originalité de l'ouvrage, qui met en lumière les grandes problématiques actuelles (grande distribution, secteur agricole, émergence des plateformes en ligne, mondialisation) et qui prend le parti d'un regard transversal sur la matière, en réunissant le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la consommation. Ils trouveront par ailleurs des développements substantiels en droit international et comparé, notamment américain.
L'ouvrage est à jour au 20 juillet 2019.

Droit de la distribution (2e édition)

«Ethique de l'entreprise...». Voilà une formule à la mode, mais qui ne cesse pourtant d'étonner. Un principe de réalité ne conduit-il pas, en effet, à exclure l'idée que l'entreprise puisse se soucier d'autre chose que de la recherche du profit ? Respecter la loi, d'accord, mais pas plus ! Les mots «éthique» et «entreprise» jureraient presque entre eux... Et pourtant, l'éthique de l'entreprise renvoie aujourd'hui à une réalité bien concrète, une réalité que le droit, en particulier, contribue à dessiner et renforcer. «Questions d'actualité». Le phénomène est si important qu'un colloque n'aurait jamais pu prétendre épuiser la question. Tel n'a pas été, au demeurant, l'objectif des organisateurs de la journée dont les actes sont ici reproduits. Prenant place dans un programme de réflexion plus vaste initié au sein de l'Ecole de droit de Clermont-Ferrand, le présent ouvrage met en lumière une série de questions, choisies pour leur actualité, qui permettent d'illustrer trois thèmes importants pour la réflexion des juristes : les modes de diffusion de l'éthique, les objectifs éthiques et les aspects internationaux de la question.

L'éthique de l'entreprise - Questions d'actualité

Ce livre présente en 13 chapitres les Grands arrêts du Droit des obligations qu'il faut connaître. L'ouvrage suit le plan du cours et met en lumière les thèmes principaux de la matière : le contrat, les quasi-contrats, la responsabilité délictuelle, le régime général de l'obligation. Chaque arrêt fait l'objet d'une fiche qui présente successivement les considérants ou attendus essentiels, les faits, la portée et un " Pour aller plus loin ". Cette présentation permet à l'étudiant d'accéder facilement à ces arrêts et d'en retenir le contenu.

L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations

Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette troisième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2009. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a été largement renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs.
La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.

Droit du sport (3e édition)

Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.

Droit du sport (6e édition)

Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne pouvait que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent de joueur ? Quelle est la nature du lien qui unit un sportif à son club ? Qui est propriétaire du spectacle ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le cœur du "droit du sport" et auxquelles le présent manuel, destiné aux étudiants comme aux praticiens, s'efforce de répondre. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.

Droit du sport

Ce livre présente en 13 chapitres les Grands arrêts du Droit des obligations qu'il faut connaître. L'ouvrage suit le plan du cours et met en lumière les thèmes principaux de la matière : le contrat, les quasi-contrats, la responsabilité délictuelle, le régime général de l'obligation. Chaque arrêt fait l'objet d'une fiche qui présente successivement les considérants ou attendus essentiels, les faits, la portée et un "Pour aller plus loin". Cette présentation permet à l'étudiant d'accéder facilement à ces arrêts et d'en retenir le contenu.

L'essentiel des Grands arrêts du Droit des Obligations

Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridiques qui « font » le droit. A côté des textes légaux et réglementaires, il doit connaître la jurisprudence. Celle-ci désigne l'ensemble des jugements, arrêts et décisions rendus par les Cours et les Tribunaux et, en tout premier lieu, par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'état, la Cour de cassation ainsi que la Cour européenne des droits de l'homme et la Cour de justice de l'Union européenne. Fidèle à la vocation de la collection « Les Carrés » qui est de rendre le droit accessible aux étudiants, les 7 livres consacrés à la jurisprudence leur permettent d'accéder facilement aux principaux arrêts et décisions qu'il faut connaître dans chaque matière et d'en retenir le contenu. Une fiche est consacrée à chaque texte ; elle présente successivement : les considérants ou attendus essentiels ; les faits ; la portée ; pour aller plus loin.

L'essentiel de la jurisprudence civile Obligations - 86 grands arrêts commentés

Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne pouvait que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent de joueur ? Quelle est la nature du lien qui unit un sportif à son club ? Qui est le propriétaire du spectacle ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le cœur du "droit du sport" et auxquelles le présent manuel, destiné aux étudiants comme aux praticiens, s'efforce de répondre. Cette deuxième édition a été nourrie des nombreuses évolutions qui ont touché la matière depuis 2006. Mais l'approche des auteurs est demeurée identique. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.

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