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Flux et reflux de la rupture brutale d'une relation commerciale - Application de l'article L.442-6, I, 5° du Code de commerce : excès constatés et modérations possibles
Publié par PU Droit Clermont-Ferrand, le 26 mars 2013
196 pages
Si la question des rapports entre le droit et le sport en général fait aujourd'hui l'objet d'études nourries, il est plus rare qu'une discipline sportive parvienne, à elle seule, à susciter l'attention du juriste. Tel est le cas du rugby. Entré de plain-pied dans le monde du professionnalisme il y a quelques années, mais toujours profondément attaché à ses valeurs, le rugby est à l'évidence un sport à part. Il n'en fallait pas plus pour que le Centre Michel de l'Hospital décide d'organiser à Clermont, terre de rugby, un colloque sur le thème "Droit et rugby". Comment détermine-t-on la nationalité d'un joueur ? Comment les principes de la responsabilité civile s'accommodent-ils de la violence inhérente au jeu ? Comment les clubs gèrent-ils les questions des salaires et du temps de travail ? Le rugby est-il gouverné, au niveau national et international, de façon particulière ? Est-il financé comme les autres sports ? Universitaires et avocats, accompagnés de membres de la "famille rugby", ont apporté leur expertise pour répondre à l'ensemble de ces questions. Le présent ouvrage, qui inaugure la nouvelle collection du Centre Michel de l'Hospital, propose au lecteur, juriste ou simplement passionné de rugby, de prendre à son tour connaissance de toutes ces réflexions.
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