Droit de la consommation

Portée par les politiques d'open data et les progrès technologiques en  matière de traitement de données (notamment dans le contexte du big  data), l'intelligence artificielle transforme de nombreux secteurs  économiques, professions et services publics. La justice ne fait pas  exception, ce qui pose des questions fondamentales sur les plans  juridique et éthique. En matières civile et pénale, les algorithmes  d'intelligence artificielle peuvent être utilisés pour aider le juge à  trancher le litige. On peut toutefois imaginer qu'un rôle plus décisif  leur soit octroyé, au point de se passer, purement et simplement, de  toute intervention humaine. Par ailleurs, les avocats et les assureurs  protection juridique sont intéressés par ces outils, notamment à des  fins de justice prédictive, ce qui peut avoir un impact sur le service  rendu au justiciable. Le rôle joué par les legaltechs dans  l'environnement judiciaire méritait aussi d'être analysé, dès lors  qu'ils peuvent conduire à une redéfinition des services rendus par les  acteurs « traditionnels » de la justice.
L'ouvrage reprend les  actes du colloque international "Le juge et l'algorithme : juges  augmentés ou justice diminuée ?"organisé par le Centre de Recherche  Information Droit et Société (CRIDS - membre du NaDI) de l'Université de  Namur.
Les auteurs analysent les enjeux que les nouvelles ressources  technologiques posent au fonctionnement de la justice civile et pénale,  en termes d'opportunités et de risques.
Plusieurs acteurs de la  justice, d'horizons divers, livrent ensuite leurs regards croisés sur  les défis posés par l'IA dans ce domaine. Enfin, des contributions  présentent des expériences étrangères ainsi que certaines potentialités  techniques.

Le juge et l'algorithme : juges augmentés ou justice diminuée ?

Portée par les politiques d'open data et les progrès technologiques en matière de traitement de données (notamment dans le contexte du big data), l'intelligence artificielle transforme de nombreux secteurs économiques, professions et services publics. La justice ne fait pas exception, ce qui pose des questions fondamentales sur les plans juridique et éthique. En matières civile et pénale, les algorithmes d'intelligence artificielle peuvent être utilisés pour aider le juge à trancher le litige. On peut toutefois imaginer qu'un rôle plus décisif leur soit octroyé, au point de se passer, purement et simplement, de toute intervention humaine. Par ailleurs, les avocats et les assureurs protection juridique sont intéressés par ces outils, notamment à des fins de justice prédictive, ce qui peut avoir un impact sur le service rendu au justiciable. Le rôle joué par les legaltechs dans l'environnement judiciaire méritait aussi d'être analysé, dès lors qu'ils peuvent conduire à une redéfinition des services rendus par les acteurs "traditionnels" de la justice. L'ouvrage reprend les actes du colloque international ""Le juge et l'algorithme : juges augmentés ou justice diminuée ? ""organisé par le Centre de Recherche Information Droit et Société (CRIDS - membre du NaDI) de l'Université de Namur. Les auteurs analysent les enjeux que les nouvelles ressources technologiques posent au fonctionnement de la justice civile et pénale, en termes d'opportunités et de risques. Plusieurs acteurs de la justice, d'horizons divers, livrent ensuite leurs regards croisés sur les défis posés par l'IA dans ce domaine. Enfin, des contributions présentent des expériences étrangères ainsi que certaines potentialités techniques.

La numérisation de la société est en train de peser lourdement et de manière accélérée sur l'évolution des règles juridiques. Certains domaines du droit sont particulièrement exposés à cette mutation :
- le droit d'auteur connaît une véritable reconfiguration sous la pression du numérique.
- les données en tant qu'actifs stratégiques de l'économie immatérielle suscitent l'émergence de nouvelles normes.
- les données en tant qu'attributs de la personne font l'objet d'une règlementation omniprésente dans l'environnement numérique.
- les secrets d'affaires sont fragilisés par la digitalisation.
- les paiements en ligne sont devenus un enjeu crucial pour la protection des utilisateurs de services numériques.

Le présent ouvrage donne un aperçu des nouvelles règles dans ces différents domaines, à la suite des changements intervenus tant sur le plan jurisprudentiel que sur le plan législatif. À cette occasion, il s'efforce de dégager des lignes de force et de donner des clés de lecture pour saisir de façon globale certains pans fondamentaux de ce qu'il faut désormais désigner comme le droit du numérique.

Actualités en droit du numérique

Les actes illicites commis sur les réseaux ou, plus généralement, au moyen des technologies de l'information et de la communication tendent à se multiplier. On songe par exemple aux propos diffamatoires, discriminatoires ou racistes tenus sur un réseau social, aux violations des droits de propriété intellectuelle réalisées à travers des sites de téléchargement illicites ou des plates-formes de ventes entre particuliers, voire encore aux traitements de données non conformes à la législation applicable, etc. Ces actes sont susceptibles d'engager la responsabilité pénale et/ou civile de leur auteur. Cette responsabilité doit s'apprécier dans un environnement de plus en plus complexe, où l'identification des auteurs est souvent difficile, et dans lequel interviennent des plates-formes d'intermédiation jouant un rôle plus ou moins actif dans la production de contenus. Le présent ouvrage se penche sur ces questions épineuses et, parfois, peu connues par les praticiens du droit. Après une analyse transversale des règles classiques de responsabilité civile et pénale, appliquées au numérique, et du régime d'exonération des prestataires intermédiaires, les contributions portent sur certains domaines plus spécifiques, en lien avec la propriété intellectuelle, les droits fondamentaux, en ce compris la protection des données et la responsabilité des robots.

Responsabilités et numérique

L'Ecole des Mines de Saint-Etienne a une histoire riche et passionnante, intimement liée à l'histoire de la ville. Elle a accompagné le développement du territoire stéphanois et au-delà, lorsque ses élèves au XIXe siècle dirigeaient les sites d'exploitation minière, les forges et les usines sidérurgiques alors en plein essor. Toujours proche des préoccupations du terrain, elle a su se développer et s'est souvent posée en précurseur dans le domaine de l'industrie. A l'occasion de son bicentenaire, la Ville de Saint-Etienne, en partenariat avec l'Ecole des Mines de Saint-Etienne, a souhaité retracer cette histoire. Ce nouvel ouvrage, le premier de la collection Focus, présente une école qui a continuellement fait face et répondu aux bouleversements économiques durant deux siècles : un exemple d'évolution, d'ancrage dans le territoire et d'innovation.

L'Ecole des Mines de Saint-Etienne - 200 ans d'histoire

La protection du consommateur - Après les lois du 6 avril 2010

Voici le récit de l'expédition menée par une quinzaine de scientifiques et d'artistes au crassier* Saint-Pierre de La Ricamarie (Loire).
Imaginé par Harold Vasselin et produit par La Rotonde (CCSTI Saint-Etienne & Loire), 3 Pas est un projet global associant exploration (1er pas), exposition (2e pas) et édition (3e pas). A travers cet ouvrage, chacun des participants témoigne d'un point de vue particulier sur ce territoire, son passé géologique et industriel, son état présent et à venir. Ces textes et images, parlant de voix diverses d'un même objet, donnent ainsi à lire les méthodes, les pratiques et les interrogations propres à chacun selon sa pratique professionnelle, d'art ou de science.
* synonyme de terril utilise dans le bassin houiller de la Loire.

Ses oeuvres

Ses derniers livres