Ce " manuel " est tout entier consacré aux structures institutionnelles et aux processus décisionnels des différentes organisations européennes. Il permet de débrouiller avec précision cet écheveau si complexe qu'offre le stade actuel de développement de l'unification européenne : foisonnement d'instances, superposition d'organismes et d'institutions, enchevêtrement de traités internationaux rassemblant diverses constellations d'Etats. L'ouvrage est composé de trois parties : les cinquante premières années de la construction communautaire : l'approfondissement (1947-2007) et l'élargissement (1969-2007) ; les Institutions communautaires : le " triangle institutionnel ", les organes et institutions de contrôle, les organes consultatifs, les organes financiers ; les procédures législatives, budgétaire et relative aux accords internationaux ; les organisations européennes non communautaires : l'UEO, l'OTAN, le Conseil de l'Europe, l'OSCE. L'auteur donne une description claire et précise des réalités institutionnelles rencontrées, toujours éclairées par l'histoire et nourrie par la familiarité qu'il a avec les affaires européennes et leur actualité. Entièrement à jour à sa date de publication, la 3e édition de ce livre offre, en outre, des réflexions sur les perspectives et les enjeux européens suite au traité de Lisbonne de décembre 2007 (appelé encore traité simplifié ou traité réformateur). Issu d'un cours enseigné par l'auteur, ce livre est spécialement destiné aux étudiants des Licences et Masters des facultés de Droit, aux étudiants en sciences politiques et aux candidats aux concours de la fonction publique.

Cours d'Institutions européennes - Le puzzle européen

Protection des données en entreprise : avoir les bons réflexes

Cet ouvrage répond à la conviction qu’il n’est plus possible pour un juriste français de ce début du XXIe siècle de ne pas avoir une connaissance précise des procédures devant les juridictions de l’Union européenne et devant la Cour européenne des droits de l’homme. Il n’est pas d’affaires contentieuses d’une quelconque importance qui ne conduisent les avocats ou les magistrats à se confronter à ces domaines. Les concours administratifs ou celui d’entrée au barreau imposent d’ailleurs à leurs candidats la maîtrise de cette matière processuelle européenne. Ce Master « Procédures devant les juridictions de l’Union européenne et devant la CEDH » est, à ce jour, l’unique ouvrage à couvrir en même temps ces deux branches du droit processuel. Il intègre tant les modifications opérées par le Traité de Lisbonne pour ce qui concerne les juridictions de l’Union européenne que celles entraînées sur la procédure devant la CEDH par l’entrée en vigueur du protocole n° 14. Il est à jour des plus récentes jurisprudences. Cet ouvrage est nourri de l’expérience professionnelle de son auteur, tant comme conseiller juridique au SGCI (structure interministérielle assurant notamment le suivi des positions françaises devant les juridictions de l’Union européenne), que comme enseignant de droit processuel européen à l’Université Paris-Dauphine. L’ouvrage est agrémenté de nombreux schémas aidant ses lecteurs à maîtriser rapidement et pleinement cette matière réputée difficile.

Procédures devant les juridictions de l'Union européenne et devant la CEDH

Le droit de l'Union européenne et le droit de la Convention européenne des droits de l'homme façonnent notre quotidien autant, si ce n'est plus selon les domaines, que le droit national. Ces droits, pour qu'ils soient opérationnels, doivent être intégrés à la stratégie juridictionnelle des acteurs associatifs, économiques ou juridiques nationaux dès le départ des procédures nationales. Cette anticipation procédurale s'appuie sur une très bonne connaissance des règles régissant les recours possibles devant la Cour européenne des droits de l'homme (requête individuelle) et à la Cour de justice de l'Union européenne (renvoi préjudiciel, recours en manquement d'Etat, recours en annulation ou en carence...). Cet ouvrage vous présentera l'organisation, le fonctionnement et l'activité de la Cour EDH, de la Cour de justice ainsi que du Tribunal et vous permettra de manier les procédures s'appliquant à ces juridictions européennes. A jour des plus récentes jurisprudences et illustré de nombreux schémas, il constitue un outil clair et structuré pour comprendre et pratiquer ces procédures.

Le droit processuel européen - Procédures devant la Cour de justice, le Tribunal et la Cour européenne des droits de l'homme

Alors que le droit européen irrigue désormais largement le droit français, les arcanes des procédures devant les juridictions de l'Union européenne ne sont connues que de certains avocats spécialistes et rares sont les publications à vocation professionnelle consacrées à ce sujet. 
Le présent ouvrage a pour objectif de combler cette lacune. Il entend en effet présenter, de manière structurée, l'ensemble des aspects de la procédure juridictionnelle de l'Union européenne, en mettant l'accent sur ses modalités pratiques et en prodiguant des conseils aux praticiens dans la mise en oeuvre de leurs démarches devant les juridictions européennes. À cette fin, des schémas et des modèles ont vocation à aider le lecteur dans sa démarche. 
Adressé principalement aux avocats, qui ont, en premier lieu, à user des voies de droits ouvertes devant le juge de l'Union, cet ouvrage pourra également répondre aux attentes des élèves avocats et des professionnels du droit en quête d'indications pratiques et illustrées, relatives au contentieux de l'Union. 
L'expérience professionnelle des auteurs de cet ouvrage, acquise au sein même des juridictions européennes, participe également à lui donner une orientation résolument pratique. Giulia Predonzani est administratrice au greffe du Tribunal, Maxime Hauviller et Raphaël Vuitton sont référendaires au sein de cette même juridiction, Fabien Zivy étant quant à lui référendaire à la Cour. J  Jean-Luc Sauron qui coordonne l'ouvrage est conseiller d'État, délégué au droit européen et a publié plusieurs ouvrages en cette matière.

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