Code penal 1998 1999

Antoine Robert Gaudreaus (vers 1680-1746), que son contemporain Jean-Aymar Piganiol de La Force considérait comme "le plus fameux ébéniste" de son temps, apprit son métier au faubourg Saint-Antoine où il reçut même, fait exceptionnel, des leçons de dessin. Installé au faubourg Saint-Germain, protégé par la maison de Condé, il obtint le titre d'ébéniste de la Reine en 1725 et fut, jusqu'à sa mort, le principal fournisseur de meubles d'ébénisterie du Garde-Meuble de la Couronne, tout en servant une prestigieuse clientèle privée. Son fils poursuivit son activité jusqu'en 1751. On doit à Gaudreaus certains des meubles les plus illustres de l'époque de Louis XV : commodes des chambres du Roi à Versailles et à Choisy, médaillier et bibliothèque du cabinet du Roi à Versailles. L'originalité de la présente monographie, conçue par l'association d'un conservateur et de deux restaurateurs, consiste en l'importance donnée à l'étude technique de la production de Gaudreaus qui fait encore plus apprécier son art.

Antoine Robert Gaudreaus - Ebéniste de Louis XV

Un code riche de prés de 70 annexes thématiques embrassant l'ensemble du droit pénal français, annoté par de hauts magistrats depuis 24 ans.

Code pénal 2012 ; les fondamentaux du droit (24e édition)

Cette 27e édition intègre notamment :
-le projet de loi relatif à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales (en addendum).
-la loi du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et ta grande délinquance économique et financière.
-la loi du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique.
-les décisions du Conseil constitutionnel rendues sur question prioritaire de constitutionnalité (QPC).

La mise à jour issue de la réforme pénale à télécharger gratuitement sur www.lexisnexis.fr rubrique Boutique/Mise à jour des codes.

Code pénal (édition 2015)

14e édition à jour au 24 août 2001. Les nouveautés : mise à jour de l'euro des montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes, loi du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt, loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception, loi du 12 juin 2001 relative au renforcement de la prévention et de la répression des mouvements sectaires, - codification ou recodification de plusieurs textes compris dans les annexes (infractions économiques, Code de la route, Code monétaire et financier...). Et toujours des annotations jurisprudentielles et bibliographiques concernant l'ensemble du code, annexes comprises.

Code Penal. Edition 2002

Prix de lancement 29,90 euros jusqu'au 31 décembre 2015, puis 50 euros à partir du 1er janvier 2016  Le Code pénal auquel s'ajoute l'ensemble des dispositions répressives issues d'autres codes ou textes législatifs compose ce code annoté des références de jurisprudence les plus récentes.  Cette 28e édition du Code pénal est riche de près de 70 annexes thématiques pour embrasser l'ensemble du droit pénal français, que ce soit par exemple dans le domaine de la circulation routière, du droit des affaires, de la consommation, de l'environnement ou des médias...

Code pénal

Un code indispensable regroupant tout le droit pénal dans un ouvrage riche de soixante-huit annexes thématiques actualisées et annotées, traitant notamment de la circulation routière, de la consommation, de l'environnement, des étrangers, de la vie économique, des médias, du travail, de la médecine, de la vie politique... Parmi les nouveautés : la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences faites aux femmes, au sein des couples et aux incidences sur les enfants ; la loi du 9 juillet 2010 visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale ; le décret du 18 juin 2010 relatif à la signature électronique en matière pénale : la loi du 10 mars 2010 tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle ; la loi du 2 mars 2010 renforçant la lutte contre les violences de groupes ; la loi du 8 février 2010 tendant à inscrire l'inceste commis sur les mineurs dans le code pénal.

Plus de jurisprudence avec 8 969 décisions référencées. Un outil de travail indispensable regroupant tout le droit pénal dans un ouvrage riche de soixante-huit annexes thématiques actualisées et annotées, traitant notamment de la circulation routière, de la consommation, de l'environnement, des étrangers, de la vie économique, des médias, du travail, de la médecine, de la vie politique...

Cette 27e édition intègre notamment :
-le projet de loi relatif à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales (en addendum).
-la loi du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et ta grande délinquance économique et financière.
-la loi du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, -les décisions du Conseil constitutionnel rendues sur question prioritaire de constitutionnalité (QPC).

Le Code pénal auquel s'ajoute l'ensemble des dispositions répressives issues d'autres codes ou textes législatifs, compose ce code annoté des références de jurisprudence les plus récentes.
Cette 26e édition du Code pénal est riche de près de 70 annexes thématiques pour embrasser l'ensemble du droit pénal français, que ce soit par exemple dans le domaine de la circulation routière, du droit des affaires, de la consommation, de l'environnement ou des médias...

Un code indispensable regroupant tout le droit pénal dans un ouvrage riche de soixante-huit annexes thématiques actualisées et annotées, traitant notamment de la circulation routière, de la consommation, de l'environnement, des étrangers, de la vie économique, des médias, du travail, de la médecine, de la vie politique... Parmi les nouveautés : le Code de déontologie des personnes exerçant des activités privées de sécurité ; la loi du 27 mars 2012 relative à la protection de l'identité ; la loi du 27 mars 2012 de programmation relative à l'exécution des peines ; la loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives ; la loi du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif ; la loi du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs ; les décisions du Conseil constitutionnel rendues sur question prioritaire de constitutionnalité (QPC) : harcèlement sexuel ; incestes ; secret défense... Et toujours : les toutes dernières décisions de jurisprudence ordonnées thématiquement et les références bibliographiques ; la mise à jour périodique gratuite par e-mail.

L'édition du bicentenaire de la codification du droit criminel avec tout le droit pénal dans un code riche de soixante-huit annexes thématiques, relatives notamment à la circulation routière, la consommation, les douanes, les impôts, l'environnement, les étrangers, les infractions économiques, la médecine et la pharmacie, les médias, les sociétés, le tabac, le travail, l'urbanisme, la vie politique... Parmi les nouveautés : le décret du 19 juin 2009 relatif à l'incrimination de dissimulation illicite du visage à l'occasion de manifestations sur la voie publique ; la loi du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet; la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures ;l'ordonnance du 30 janvier 2009 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme ; le décret du 19 décembre 2008 instituant la contravention d'intrusion dans les lieux historiques ou culturels et modifiant le Code pénal. Et toujours : les toutes dernières décisions de jurisprudence ordonnées thématiquement, et les références bibliographiques ; la mise à jour périodique gratuite par e-mail.

15e édition à jour au 9 septembre 2002 : Les nouveautés :	La loi Perben du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice,	réformant notamment l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante. La loi du 6 août 2002 portant amnistie. La loi du 17 janvier 2002 de modernisation sociale, modifiant les textes sur le harcèlement moral et sexuel. La loi du 16 novembre 2001 relative à la lutte contre les discriminations. La loi du 15 novembre 2001 sur la sécurité quotidienne. Les plus de l'ouvrage : La jurisprudence, notamment les dernières décisions relatives aux homicides et blessures involontaires et à la responsabilité des élus. Plus de sécurité, de rigueur et de précision par introduction de mots-clés et présentation thématique d'annotations jurisprudentielles.

* Les nouveautés :
• Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication,
• Loi du 10 juillet 2000 tendant à préciser la définition des délits non intentionnels...
• Loi du 30 juin 2000 relative à la lutte contre la corruption,
• Loi du 15 juin 2000 sur la présomption d'innocence, qui renforce notamment les droits des victimes et supprime la plupart des peines d'emprisonnement concernant les infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la presse, 
• Ordonnance du 15 juin 2000, modifiant les annexes Débits de boissons, Médecine, Pharmacie, Substances vénéneuses et Tabac...
* Encore plus
• de jurisprudence, notamment en matière de responsabilité pénale des personnes morales, d'erreur sur le droit, de légitime défense, de non-représentation d'enfant, de responsabilité des élus ou de corruption et de trafic d'influence... 
• de sécurité, de rigueur et de précision, 
• de clarté avec l'ajout de nombreux mots-clés dans la jurisprudence.

Livres