Les archives de la justice constituent un ensemble extrêmement riche et diversifié, composé des archives des juridictions militaires, civiles, administratives, des juridictions du passé ou toujours en activité, des archives du ministère de la Justice ou encore du Conseil constitutionnel... C'est pourquoi il importe de circonscrire la catégorie des archives de la justice ou de s'interroger sur l'existence même de cette catégorie. Outre la difficulté à parfois localiser ces fonds, se pose également le problème de l'accessibilité et de la communicabilité de ces archives particulièrement sensibles, dont l'accès est cependant déterminant pour effectuer des recherches scientifiques et pour écrire l'histoire du pays. Comment effectuer une demande de dérogation anticipée aux délais de communicabilité ? Comment conserver au mieux ces documents qui représentent la mémoire d'une société ? Une juridiction ou un membre de l'appareil juridictionnel sont-ils propriétaires de leurs archives ? Comment mettre à profit ces archives dans le cadre d'un travail universitaire ? Telles sont quelques-unes des interrogations auxquelles les auteurs de cet ouvrage collectif ont tenté de répondre, en s'appuyant sur des exemples concrets.

Les archives de la justice

Appellation générique, les archives de la vigne et du vin se caractérisent par la diversité de leur objet, de leur nature ou encore de leur support. L'enjeu de cet ouvrage est de cerner cette notion protéiforme, mais également de mettre en valeur l'importance et la richesse de ces archives. Il rend compte de l'intérêt de ces archives en termes patrimonial, juridique, scientifique, professionnel et environnemental afin de promouvoir leur collecte et leur valorisation, ce qui permet de mieux comprendre l'histoire millénaire de la vigne et du vin.

Les archives de la vigne et du vin - Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels

Au-delà d'un livre dédié à un illustre historien du droit, cet ouvrage a le mérite de rassembler les textes des plus éminents spécialistes de l'histoire de la justice en France. S'interrogeant sur l'idée même de Justice, de l'Antiquité à nos jours, ils examinent les différents types de justice à l'oeuvre (pénale, administrative, civile, commerciale, constitutionnelle, militaire, etc..), dans une démarche qui ne prétend à pas à l'exhaustivité mais insiste sur les traits marquants des différentes institutions, en s'appuyant le plus souvent sur les jurisprudences auxquelles elles ont donné naissance. Mais cette logique positiviste est aussi transcendée par les regards que l'on peut porter sur les institutions, à travers des affaires ou des débats célèbres, laissant ainsi la place à un regard « critique », le plus pertinent pour comprendre les problèmes actuels de la Justice.

Justice, justices ; études en hommage à Jean-Jacques Clère

Un regard transversal et pluridisciplinaire sur une question clé du droit de la famille : comment déterminer l'identité de la mère ?
L'ouvrage offre un regard transversal et pluridisciplinaire sur une question clé du droit de la famille : comment déterminer l'identité de la mère ?

Mater semper certa est ? passé, présent, avenir d'un adage

Archives particulièrement sensibles, les archives hospitalières présentent des enjeux pluridisciplinaires d'une grande actualité. D'un côté, les archivistes sont confrontés à de nombreux défis : dématérialisation, normalisation, traitement et valorisation des archives. D'un autre côté, les juristes doivent démêler les règles applicables, partagées entre le Code de la santé publique et le Code du patrimoine, mais aussi veiller à la protection des droits des patients. Le législateur puis le juge assurent néanmoins un arbitrage entre ces droits, notamment entre le droit au respect de la vie privée et le droit d'accès aux archives. Par ailleurs, on assiste à l'émergence d'un droit à l'autodétermination informationnelle. Enfin, les archives hospitalières procurent de riches sources d'information aux historiens. Elles constituent un matériau indispensable à leurs recherches pour retracer l'histoire de la médecine, celle du droit de la famille et de la protection sociale. Les tâches confiées aux hôpitaux jusqu'à l'époque contemporaine sont aussi nombreuses que diverses, aussi les archives hospitalières se révèlent indispensables pour étudier des pans entiers de l'histoire sociale.

Les archives hospitalières - Regards croisés

Mémoire d'une communauté et source d'histoire, les archives soulèvent des débats, parfois passionnés, concernant aussi bien les hommes politiques, les chercheurs, les archivistes que les simples citoyens, principaux usagers de ce service public. Le régime des archives publiques sera source de réflexion pour les décennies à venir, compte tenu des enjeux liés à la numérisation.

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