Le droit pénal est paré de couleurs sombres : la peine, à laquelle on le ramène si souvent, n'est pas gaie. Pourtant, cette image est trompeuse : le droit pénal, s'il est libéral, est destiné à protéger les innocents, autant qu'à réprimer les coupables. A l'époque des procès médiatiques pratiquant la présomption de culpabilité, ce rappel peut être utile, surtout s'il s'écrit sans développements juridiques approfondis, pour mieux s'adresser à un public élargi. Ces pages se veulent donc plus rieuses, inspirées de l'actualité législative et judiciaire : elles recueillent des éditoriaux et chroniques parus dans la revue Droit pénal des Editions LexisNexis et ici regroupés, au côté d'autres textes écrits spécialement pour cette occasion. Est ainsi ravivé le souvenir d'événements et autres "affaires" (Outreau, Théo, Fillon, etc) qui, en leur temps, ont suscité beaucoup de commentaires, mais qui, rançon de l'éphémère, sont souvent sortis des mémoires. Il n'en reste que l'écume, fragile empreinte, pourtant riche d'enseignements pour qui veut, à partir de la trace qu'elle a laissée, essayer de comprendre la vague qui l'a déposée. Aussi les développements comportent-ils deux parties : " sable " et " bois flottés ", selon le grain de droit qui les leste plus ou moins. Ce livre est un regard porté sur notre époque avec amusement ou irritation, à travers le prisme du droit pénal : du droit vu autrement, avec même l'espoir qu'il réussisse, ici ou là, à être aussi léger que des embruns.

Ecume de droit pénal

Cette 31e édition intègre notamment : la loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles ; la décision QPC du 8 juin 2018 modifiant l'article 492 du Code de procédure pénale ; le décret du 30 mat 2018 modifiant l'article D.15-1-6 du Code de procédure pénale ; le décret du 2 mai 2018 modifiant l'organisation de l'Ecole nationale supérieure de la police ; le décret du 19 avril 2018 relatif aux établissements pénitentiaires rattachés à certains tribunaux de grande instance ; la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme. Le Code de procédure pénale LexisNexis est autorise à l'examen d'entrée au CREPA.

Code de procédure pénale

Le droit pénal spécial, objet de ce Mémento, étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les peines applicables à chacune d'entre elles (par exemple le meurtre, la mise en danger, l'escroquerie, la corruption). Ce Droit pénal spécial couvre les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les règles économiques, contre la nation, l'Etat et la paix publique. Cette nouvelle édition fait bien entendu état de la législation la plus récente (par exemple les lois du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme, du 4 avril 2006 sur la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs, la loi du 5 mars 2007 sur la prévention de la délinquance, soit un ensemble de dispositions nouvelles qui a créé ou modifié un très grand nombre de textes, sans oublier l'intégration de multiples références à des articles dont la numérotation a été changée par une succession de codifications nouvelles, telles que celle du Code de la défense, du Code du sport ou encore du Code de justice militaire). A été intégrée également la jurisprudence la plus actuelle.

Droit pénal spécial

Procedure civile droit judiciaire prive

Le droit pénal général concerne l'étude de l'infraction, c'est-à-dire de l'incrimination, et de la peine. Cet ouvrage analyse les différents éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Ce Mémento est à jour des dernières évolutions législatives. Figurent également dans l'ouvrage les solutions jurisprudentielles les plus récentes, tant nationales qu'européennes. Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière travers sa seule lecture.

Droit pénal général

La procédure civile (le droit judiciaire privé) permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse où gracieuse. Prolongement procédural, de l'ensemble des disciplines du droit privé (droit civil, droit commercial, droit du travail, etc.), elle remplit donc un rôle essentiel garantir, tout à la fois, la paix sociale et la valeur des droits. Dans un premier temps, Iles étudiants trouveront exposées les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence), dans un second temps, ce " Mémento " décrit le déroulement du procès au long de ses diverses étapes. Depuis la dernière édition de cet, ouvrage, de nombreuses réformes sont intervenues, dont certaines particulièrement importantes (loi du 18 décembre 1998 sur l'accès au droit et la résolution amiable des conflits, décret du 28 décembre 1998 modifiant le Code de l'organisation judiciaire et le nouveau Code de procédure civile, décret du 26 février 1999 relatif à la Cour de cassation, notamment). Sont également signalées les décisions jurisprudentielles, y compris les plus récentes.

Procedure Civile. Droit Judiciaire Prive. 17eme Edition 2000

Le doyen Philippe Simler, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre hommage tant à l'homme qu'à l'universitaire qu'ils ont eu la chance de côtoyer au cours de ces longues années. L'idée de Mélanges dédiés à Philippe Simler s'est donc imposée à eux comme une évidence. Son oeuvre scientifique, ses enseignements, les nombreuses conférences qu'il a dispensées en France et dans le monde, les fonctions qu'il a assumées (doyen de la faculté de droit de Strasbourg, membre de l'Institut universitaire de France, président de la section n° 1 du CNU, président du jury du concours d'agrégation de droit privé (2003), membre du Cridon de Lyon, codirecteur scientifique du Juris-Classeur civil, conseiller scientifique des éditions LexisNexis Juris-Classeur), justifiaient amplement cet hommage appuyé de la communauté des juristes de tous horizons. Le lecteur trouvera dans les thèmes abordés l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler. Si, bien évidemment, le droit civil fournit le fil conducteur des contributions présentes dans l'ouvrage qui vous est proposé, d'autres disciplines sont représentées, traduisant ainsi l'éclectisme de ses centres d'intérêt et la diversité de ses amitiés. Nul doute que ce beau livre, véritable témoignage de respect et d'amitié, obtiendra auprès des lecteurs le succès qu'il mérite et que justifie la personnalité du récipiendaire. Normal021falsefalsefalseFRX-NONEX-NONE

Etudes offertes au Doyen Philippe Simler

Alors que pour de nombreux Français la guerre d'Afghanistan semble lointaine et incompréhensible, l'auteur décrypte les difficultés que les forces occidentales rencontrent sur le terrain. Remontant jusqu'aux sources anthropologiques et idéologiques qui servent de cadre à la stratégie occidentale, il montre qu'au-delà des obstacles conjoncturels qu'il ne faut pas minimiser, ce sont bien nos présupposés, nos préjugés les mieux établis qui se heurtent au réel sur le théâtre afghan. Redéfinir ce qu'est un ennemi, redéfinir ce qu'est une victoire, redéfinir ce que peut être une nation, voilà des impératifs pour trouver le chemin d'une paix véritable en Asie centrale. Là-bas nos vrais ennemis sont les faiblesses et les déficiences de l'Occident post-moderne. Même si malheureusement des soldats français tombent sous les coups des Talibans, ceux-ci doivent être débarrassés du costume du diable dont on les revêt trop aisément. L'auteur nous engage à faire notre la conclusion de la prière orthodoxe placée en exergue de l'ouvrage : "Il hait ses ennemis celui seul qui n'a pas reconnu qu'ils ne sont pas des ennemis, mais des amis impitoyables".

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