Le présent ouvrage est une version retravaillée et amplifiée des Réflexions de philosophie du droit international publiées chez le même éditeur (Bruylant) en 2003. Il en a résulté un approfondissement et une diversification progressifs des contenus, reflétant les enseignements et les multiples recherches en droit international entreprises par l'auteur. Cette Théorie s'ordonne autour de trois axes. Dans la première partie, il s'agit de dégager les traits caractéristiques de l'ordre juridique international. Sont traitées des questions d'histoire du droit international européen et extra-européen ; les phases d'évolution du droit international ; le fondement de l'obligation en droit international, ses sources et ses caractéristiques structurelles ; les problèmes de méthode ; la notion de sujet du droit ; les standards juridiques et les clauses de flexibilisation du droit. La seconde partie porte sur les relations du droit international avec son environnement politique. La politique est un facteur essentiel du droit. Il en est tout particulièrement ainsi dans la société internationale. Politique et droit y sont entrelacés de manière particulièrement intime. L'analyse dégage en catégories illustratives une multitude de pesées réciproques. La troisième partie porte sur certaines notions cardinales et leur relation avec l'expérience juridique générale ainsi que le droit international. Ces notions sont le bien commun ; la justice ; la sécurité juridique ; la réciprocité ; l'égalité et la proportionnalité ; la liberté ; la morale et la morale sociale ; la volonté et la raison ; et la sanction. Il s'agit d'éclairer la configuration que l'expérience juridique générale a donnée à ces notions et d'examiner comment elles peuvent opérer au sein du droit international public, ordre juridique caractérisé par des spécificités dues à son environnement social singulier.

Théorie du droit international

Droit humanitaire et opérations de paix internationales

Ce précis traite d'une branche du droit international public de grande actualité, à savoir des règles sur la conduite des hostilités et sur le traitement des personnes protégées lors d'un conflit armé, international ou non international. Cette deuxième édition constitue une mise à jour et un développement conséquent de la première. Le précis est destiné à quiconque cherche à approfondir ses connaissances en la matière, même s'il s'adresse en premier lieu à des juristes. Le phénomène des règles de droit applicables dans la guerre (le ius in Bello) est abordé dans toutes ses dimensions: aspect historique, applicabilité du droit, sources et principes fondateurs du droit des conflits armés, règles sur la conduite des hostilités militaires, sur les personnes hors de combat, sur les conflits armés non internationaux, sur la mise en oeuvre du droit international humanitaire. Sont également étudiés la question des territoires occupés, les emblèmes protecteurs, l'action du Comité international de la Croix-Rouge et la neutralité. Ainsi, ce livre forme un complément aux deux autres Précis du même auteur: le "Ius contra bellum", qui traite du droit international relatif au maintien de la paix, et le "Droit international pénal", qui traite de la sanction pénale au niveau international.

Lus in bello - Le droit international des conflits armés

L'application du droit international humanitaire et des droits de l'homme aux organisations internationales - Forces de paix et administrations civiles transitoires

Lus contra Bellum - Le droit international relatif au maintien de la paix

Cette étude a pour vocation d'appliquer certains concepts clés du droit international dans un contexte relativement peu connu en France, à savoir des revendications à la sécession en Angola. D'anciens "traités" conclus avec des chefs indigènes pouvaient-ils être considérés comme des conventions de droit international ou étaient-ils des actes de droit interne ? Quel rôle peuvent-ils jouer dans des revendications actuelles d'autodétermination ? Comment apprécier en droit international la validité d'un accord relatif à l'indépendance d'une colonie conclu dans le cadre d'un droit constitutionnel portugais en pleine mutation ? La question appelle des commentaires tant sous l'angle du droit national que sous celui de l'article 46 de la Convention de Vienne sur le droit des traités, dont le contenu pourrait éventuellement être appliqué à titre de droit coutumier. Que penser, ensuite, de l'argument du droit de sécession en faveur du "peuple" cabindais ? Un tel peuple existe-t-il au sens du droit international ? Qu'est-ce, d'ailleurs, qu'un peuple au sens du droit de l'autodétermination ? Et comment le définir en l'espèce ? Que faut-il penser de l'argument de la sécession-remède, selon lequel une minorité opprimée et sans accès équitable au Gouvernement d'un État acquerrait un droit de sécession en droit international ? Une telle doctrine existe-t-elle en droit international public général ? Comment définir l'oppression qu'elle vise ? Quelle est la pratique internationale à cet égard ? Quelle est, enfin, la situation concrète des natifs du Cabinda vis-à-vis du Gouvernement de l'Angola, c'est-à-dire leur traitement en matière de droits humains ou de participation au pouvoir ? Ce sont là des questions, parmi d'autres, sur lesquelles cet ouvrage tente d'apporter des lumières. L'espace lusophone servant ici de toile de fond est inédit, dans le sens qu'il a été jusqu'ici très peu étudié dans la littérature francophone. Cet espace donne, par ailleurs, un prisme tangible aux divers aspects de droit international public analysés, lesquels viennent s'agglutiner autour de lui en épousant ses contours.

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