Français et Allemands ont célébré le cinquantième anniversaire de la signature du traité de l'Élysée. Ce traité de coopération marque un véritable tournant dans l'histoire des relations franco-allemandes, dans la mesure où il vient sceller le début de la réconciliation entre les deux ennemis d'hier. À l'occasion de cet événement, cet ouvrage, qui réunit juristes, économistes, historiens et politistes, permet de faire le point sur les réalisations et les apports du couple franco-allemand, couple moteur du processus européen d'intégration.

Les 50 ans du traité de l'Élysée 1963-2013 : Le couple franco-allemand dans la construction européenne

Le marché intérieur européen, qui compte désormais vingt-huit États membres et plus de 500 millions d'habitants, constitue aujourd'hui une réalité pour l'ensemble des acteurs économiques. Pour bon nombre d'entre eux, cet espace sans frontières intérieures, qui plus est ouvert à l'international, se présente comme un marché domestique.
Le trinôme décisionnel, composé du Parlement européen, du Conseil et de la Commission européenne, adopte au quotidien les règles relatives à son établissement et à son fonctionnement. La Cour de justice de l'Union européenne contribue quant à elle, jour après jour à en approfondir les principes et à en garantir le respect.
Le marché intérieur repose depuis l'origine sur deux piliers qui en constituent l'ossature. Tout d'abord, le principe de libre circulation dont les implications concernent non seulement les personnes mais également les marchandises, les services et les capitaux. Ensuite, le principe de libre concurrence qui encadre tant les pratiques et structures d'entreprises que les actes des pouvoirs publics susceptibles de fausser le jeu de l'offre et de la demande dans cet espace sans frontières.
Ce Master Droit du marché intérieur de l'Union européenne a pour objectif de vous présenter de manière à la fois simple et exhaustive le droit qui s'applique dans ce marché unique. Véritable outil pour connaître et comprendre, il développe à travers huit chapitres ordonnés en deux parties le principe de libre circulation et le principe de libre concurrence. Chaque chapitre tient compte des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes et se voit systématiquement complété d'une bibliographie propre permettant « d'aller plus loin ».
Les développements sont éclairés si nécessaire par une approche de droit comparé.
Ainsi conçu, ce Master Droit du marché intérieur de l'Union européenne s'adresse tout autant aux étudiants (Droit, Instituts d'études politiques, Instituts d'administration des entreprises, Écoles de commerce?), aux professionnels du droit (avocats, magistrats, juristes d'entreprise?) qu'aux opérateurs économiques eux-mêmes.

Droit du marché intérieur de l'union européenne

L'Union européenne comprend aujourd'hui vingt-huit Etats membres et ses implications, souvent méconnues, sont désormais une réalité, voire une nécessité, dans la vie quotidienne de plus de 500 millions d'habitants. Cet ouvrage présente en onze chapitres les institutions de l'Union européenne. Conçu de manière simple et pratique, il fournit des clés pour pénétrer au coeur du labyrinthe européen et pour mieux cerner et comprendre la structure et les pouvoirs des institutions, organes et organismes de l'Union ainsi que ses procédures décisionnelles. Au total, une présentation synthétique et rigoureuse de la construction européenne et du fonctionnement de ses institutions.

L'essentiel du droit des institutions de l'Union européenne

À l'heure où notre planète tend à s'ériger en un « village planétaire », selon l'expression de Marshall McLuhan (The medium is the Message, 1967), les « damnés de la terre » (selon le titre éponyme de l'ouvrage de Frantz Fanon paru en 1961) voient dans le continent européen un véritable Eldorado, promesse d'une vie meilleure. Ils n'hésitent donc pas à parcourir des milliers de kilomètres à pied, à se dissimuler dans des véhicules, coincés sur des essieux ou étouffés dans un coffre, ou encore à s'entasser sur des bateaux de fortune pour rejoindre cette nouvelle terre promise. Ce constat est d'autant plus d'actualité qu'il ne se passe désormais plus une semaine sans que les médias ne relatent l'arrestation par les forces de l'ordre d'émigrés clandestins présents sur le territoire européen, l'arraisonnement en haute mer par les garde-côtes d'un navire-poubelle bondé de clandestins, l'arrivée d'émigrés moribonds sur une plage du littoral européen ou encore le naufrage d'une « coquille de noix » surpeuplée qui tentait de rejoindre les côtes européennes. Face à cette situation, les deux Europes s'organisent. En effet, si la lutte contre l'immigration clandestine constitue aujourd'hui l'une des priorités de l'Union européenne, l'immigré irrégulier n'est pas pour autant complètement absent des préoccupations du Conseil de l'Europe et plus particulièrement des mécanismes de protection prévus par la Convention européenne des droits de l'homme. L'ouvrage aborde la question de l'immigration irrégulière en Europe à la fois sous l'angle de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe. Sa structuration autour des thèmes de l'accès, du séjour et du retour du migrant en situation irrégulière permet un regard croisé de spécialistes du droit de l'Union et de la Convention européenne des droits de l'homme qui intéressera tout autant les universitaires que les professionnels, et ce tant en raison des conclusions théoriques que des perspectives pratiques qu'ils formulent dans cet ouvrage collectif.

Europe(s), droit(s) et migrant irrégulier

Manuel de culture territoriale - Fonction publique

L'Union européenne comprend aujourd'hui 27 États membres et ses implications, souvent méconnues, sont désormais une réalité, voire une nécessité, dans la vie quotidienne de plus de 490 millions d'habitants. Cet ouvrage présente en 11 chapitres les Institutions de l'Union européenne. Conçu de manière simple et pratique, il fournit les clés pour pénétrer au cœur du labyrinthe communautaire. A jour des développements les plus récents de la construction européenne (adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie, Traité modificatif issu de la C.I.G. 2007...), cet ouvrage permet de mieux cerner et comprendre la structure et les pouvoirs des institutions et organes communautaires ainsi que les procédures décisionnelles. Au total, une présentation synthétique et rigoureuse de la construction européenne et du fonctionnement de ses institutions.

L'essentiel du Droit des institutions de l'Union européenne

lors de la signature du traité de rome, l'objectif fondamental des états membres était avant tout économique.
 toutefois, au fur et à mesure de l'évolution de la construction communautaire, il est apparu nécessaire, voire même indispensable, de rapprocher l'europe de ses citoyens. c'est pourquoi le traité de maastricht de 1992 insère dans le traité de rome des dispositions instaurant la "citoyenneté de l'union". ainsi, tout ressortissant d'un état membre de l'union européenne est à la fois citoyen de son pays et citoyen de l'union européenne.
 cette citoyenneté de complémentarité se situe aujourd'hui indubitablement au coeur du projet européen et s'inscrit ainsi de fait parmi les fondements de l'union européenne. l'objectif de cet ouvrage, destiné aussi bien aux universitaires qu'aux professionnels, est de faire le point sur la citoyenneté européenne dans sa dimension historique et juridique, mais également dans ses aspects politiques et sociologiques, et d'en tracer certaines perspectives d'avenir.

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