L'Europe et ses régions : quinze ans de cohésion économique et sociale

La construction de l'Union européenne, peu ou mal connue, est une extraordinaire aventure débutée au milieu du siècle dernier. Même si les difficultés demeurent, elle se poursuit aujourd'hui dans deux directions convergentes : élargissement et approfondissement. Cet ouvrage présente, en seize chapitres, une synthèse claire, rigoureuse, accessible et actualisée de la construction européenne, de ses institutions et de leur fonctionnement.

Les Institutions de l'Union européenne

La Charte sociale européenne, élaborée dans le cadre du Conseil de l'Europe, a été signée à Turin le 18 octobre 1961. Entrée en vigueur le 25 février 1965, elle complète la Convention européenne des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales qui consacre et protège des droits civils et politiques. Révisée et adaptée au cours des dix dernières années afin d'accroître son dynamisme et son efficacité, cette Charte constitue désormais un instrument majeur de protection des droits sociaux dans près d'une trentaine d'Etats. L'objectif de cet ouvrage, destiné aussi bien aux universitaires qu'aux professionnels, est de présenter la Charte, de dresser un bilan de sa mise en œuvre, de mesurer ses implications et enfin d'étudier les interactions entre cette convention et les droits internes et internationaux.

La Charte Sociale Europeenne

L'Union européenne comprend aujourd'hui 27 États membres et ses implications, souvent méconnues, sont désormais une réalité, voire une nécessité, dans la vie quotidienne de plus de 490 millions d'habitants. Cet ouvrage présente en 11 chapitres les Institutions de l'Union européenne. Conçu de manière simple et pratique, il fournit les clés pour pénétrer au cœur du labyrinthe communautaire. A jour des développements les plus récents de la construction européenne (adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie, Traité modificatif issu de la C.I.G. 2007...), cet ouvrage permet de mieux cerner et comprendre la structure et les pouvoirs des institutions et organes communautaires ainsi que les procédures décisionnelles. Au total, une présentation synthétique et rigoureuse de la construction européenne et du fonctionnement de ses institutions.

L'essentiel du Droit des institutions de l'Union européenne

Union europeene et droits fondamentaux

L'Union européenne comprend aujourd'hui vingt-sept Etats membres et ses implications, souvent méconnues, sont désormais une réalité, voire une nécessité, dans la vie quotidienne de plus de 500 millions d'habitants. Cet ouvrage présente en onze chapitres les institutions de l'Union européenne. Conçu de manière simple et pratique, il fournit des clés pour pénétrer au coeur du labyrinthe européen et pour mieux, cerner et comprendre la structure et les pouvoirs des institutions, organes et organismes de l'Union ainsi que ses procédures décisionnelles. Au total, une présentation synthétique et rigoureuse de la construction européenne et du fonctionnement de ses institutions.

L'essentiel du Droit des institutions de l'Union européenne 2012-2013

Conforme au cours de Droit de l'Union européenne Le Droit de l'Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des Etats membres dont les sujets sont non seulement les Etats membres eux-mêmes mais également leurs ressortissants. Le droit de l'Union européenne est d'autant plus une réalité pour chacun d'entre nous qu'aujourd'hui le trinôme Commission, Conseil et Parlement européen génère davantage de normes dans l'ordre juridique français que les pouvoirs publics français. Le présent ouvrage a pour objet de présenter l'ordre juridique et le système contentieux de l'Union européenne. Cette nouvelle édition 2021-2022 constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre le Droit de l'Union européenne. Points forts Conforme au cours de Droit de l'Union européenne et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires Une synthèse claire, structurée et accessible pour l'étudiant A jour des dernières actualités législatives et réglementaires

Droit de l'Union européenne

A l'heure où notre planète tend à s'ériger en un " village planétaire ", selon l'expression de Marshall McLuhan (The medium is the Message, 1967), les " damnés de la terre " (selon le titre éponyme de l'ouvrage de Frantz Fanon paru en 1961) voient dans le continent européen un véritable Eldorado, promesse d'une vie meilleure. Ils n'hésitent donc pas à parcourir des milliers de kilomètres à pied, à se dissimuler dans des véhicules, coincés sur des essieux ou étouffés dans un coffre, ou encore à s'entasser sur des bateaux de fortune pour rejoindre cette nouvelle terre promise. Ce constat est d'autant plus d'actualité qu'il ne se passe désormais plus une semaine sans que les médias ne relatent l'arrestation par les forces de l'ordre d'émigrés clandestins présents sur le territoire européen, l'arraisonnement en haute mer par les garde-côtes d'un navire-poubelle bondé de clandestins, l'arrivée d'émigrés moribonds sur une plage du littoral européen ou encore le naufrage d'une " coquille de noix " surpeuplée qui tentait de rejoindre les côtes européennes. Face à cette situation, les deux Europes s'organisent. En effet, si la lutte contre l'immigration clandestine constitue aujourd'hui l'une des priorités de l'Union européenne, l'immigré irrégulier n'est pas pour autant complètement absent des préoccupations du Conseil de l'Europe et plus particulièrement des mécanismes de protection prévus par la Convention européenne des droits de l'homme. L'ouvrage aborde la question de l'immigration irrégulière en Europe à la fois sous l'angle de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe. Sa structuration autour des thèmes de l'accès, du séjour et du retour du migrant en situation irrégulière permet un regard croisé de spécialistes du droit de l'Union et de la Convention européenne des droits de l'homme qui intéressera tout autant les universitaires que les professionnels, et ce tant en raison des conclusions théoriques que des perspectives pratiques qu'ils formulent dans cet ouvrage collectif.

Europe(s), droit(s) et migrant irrégulier

La libre circulation des personnes est une donnée centrale de la construction d'un espace économique, d'une communauté politique et de l'ordre juridique de l'Union européenne. Au cours des dernières décennies, le principe lui-même et le dispositif qu'il a inspiré ont connu des évolutions remarquables dues tant aux dispositions normatives adoptées par le triangle institutionnel Commission / Conseil / Parlement européen qu'à la jurisprudence émanant de la Cour de justice. Ainsi, les libertés de déplacement et de séjour, initialement réservées aux seuls agents économiques par le Traité CEE, ont été progressivement généralisées à l'ensemble des citoyens de l'Union à partir du Traité de Maastricht. L'objectif de cet ouvrage, destiné aussi bien aux universitaires qu'aux professionnels, est de faire le point sur les évolutions récentes de ce principe fondateur de la construction européenne mais aussi d'en tracer les perspectives, notamment à la lumière de la directive 2004/38/CE du Conseil et du Parlement du 29 avril 2004 relative au droit des citoyens de l'Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres.

L'Europe et ses régions : quinze ans de cohésion économique et sociale

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