Droit européen de la concurrence

A maints égards, la concurrence émerge comme le modèle dominant dans notre société contemporaine. Elle s'introduit dans la plupart des secteurs économiques, y compris des secteurs qui lui échappaient autrefois. Ainsi, un nombre croissant de "services p

Les télécommunications en Europe : concurrence ou organisation de marché ?

Dernières décennies, un nombre significatif de normes qui ont été imposées à tous les acteurs dans la filière. Ces normes forment aujourd'hui un vaste réseau complexe, où celles adoptées par les institutions européennes occupent une place de choix. 
Elles inspirent directement les règles en vigueur sur nos territoires. Et elles s'imposent hors Europe à tous les acteurs attirés par la taille du territoire européen. C'est dire l'importance de ces normes - et la nécessité d'en comprendre la portée ou la structure. Pour la facilité du lecteur, ces normes sont présentées dans ce Code de manière raisonnée. Tous les aspects pertinents sont envisagés : sécurité, additifs, information du consommateur, allégations, labels, biotechnologies, aliments spécifiques etc. 
Le Code a été réalisé dans le cadre du programme Lascaux, programme européen de recherche en droit agroalimentaire.

Code de droit européen de l'alimentation (édition 2012)

Droit Europeen Des Telecommunications. L'Organisation Des Marches

Le droit de la concurrence occupe une place essentielle dans la vie économique. Les règles de la concurrence s'appliquent en effet à toutes les étapes de la vie des entreprises : conclusion d'accords, fusions et acquisitions, définition de stratégies par des firmes importantes, réception de subsides publics, etc. Dans ces circonstances, elles s'appliquent parallèlement aux autres branches du droit, auxquelles elles s'ajoutent. Ainsi, elles ne peuvent être ignorées par aucun juriste ou aucune personne s'intéressant à la vie économique. Dans ce Code, nous avons rassemblé les règles adoptées par les institutions de l'Union européenne. Malgré leur caractère européen, ces règles sont directement applicables dans les territoires nationaux. En outre, elles ne sont plus réservées aux spécialistes, mais sont ouvertes au plus grand nombre.

Droit de la concurrence de l'UE 2013

Competition law plays an important part in the regulation of the economy. It applies in a significant number of circumstances, for instance: where firms conclude agreements, where they merge or acquire others, where they define their business strategy, where they receive public subsidies ... Although they are European, these rules are directly applicable in the national legal orders. Any good lawyer should ensure that he/she is adequately informed about them. The Code provides a good introduction to that legal field by gathering the major instruments adopted by the European institutions. These instruments have been supplemented with bibliographical notes providing suggestions for further analysis.

European competition law 2009

Code de droit de la concurrence - Aspect belge et européen

Le droit de la concurrence occupe une place essentielle dans la vie économique. Pourtant, il reste souvent méconnu, en raison peut-être de son origine anglo-saxonne. Les règles de la concurrence s'appliquent à toutes les étapes de la vie des entreprises : conclusion d'accords, fusions et acquisitions, définition de stratégies par des firmes importantes, réception de subsides publics, etc. Dans ces circonstances, elles s'appliquent parallèlement aux autres branches du droit, auxquelles elles s'ajoutent. C'est dire si elles ne peuvent être ignorées par aucun juriste ou aucune personne s'intéressant à la vie économique. Dans ce Code, nous avons rassemblé les règles adoptées par les institutions européennes. Malgré leur caractère européen, ces règles sont directement applicables dans les territoires nationaux. Leur application n'est plus réservée aux spécialistes, elle est ouverte au plus grand nombre.

Droit européen de la concurrence

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