Le contrat d'assurance

Le Code des assurances reprend les principales dispositions de droit luxembourgeois et de l'Union européenne, applicables au secteur de l'assurance. Il inclut également les textes émanant du Commissariat aux assurances, ainsi que des associations professionnelles.

Les textes sont coordonnés et mis à jour au 3 mai 2021.

Code des assurances (édition 2021)

Le Code de droit des assurances, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois ainsi que les textes émanant du Commissariat aux assurances, indispensables aux praticiens. Cet ouvrage permettra ainsi aux professionnels d'aborder la matière des assurances de façon concrète et accessible. Les textes sont coordonnés et mis à jour au 1er octobre 2018.

Code de droit des assurances

Le droit de l'environnement industriel de l'Union européenne - Analyse au regard du cycle de vie des produits

Les Éditions Anthemis vous proposent un retour complet sur l'actualité du droit alimentaire
Depuis de nombreuses années, les inquiétudes en matière alimentaire occupent une place de plus en plus importante dans notre quotidien. Plus précisément, c'est le lien entre nos habitudes alimentaires et notre santé qui a cristallisé les nombreuses questions que se posent les consommateurs, au regard notamment des dangers de l'obésité, de la composition des aliments (lasagnes « 100 % pur boeuf »), ou encore des risques de l'aspartame (dans les sodas light).
Cette évolution s'est traduite par des règles très détaillées adoptées au niveau de l'Union européenne.
Le présent ouvrage vise à examiner les principaux développements intervenus récemment, ainsi que des thèmes cruciaux tels que notamment la sécurité alimentaire, la responsabilité, l'information et la publicité, l'EFSA et les OGM.
Cet ouvrage s'adresse à un large public : avocats, juristes d'entreprise, praticiens et à toute personne intéressée par le droit alimentaire.
Un ouvrage écrit par des professionnels et destinés à tous
A PROPOS DES ÉDITIONS ANTHEMIS
Anthemis est une maison d'édition spécialisée dans l'édition professionnelle, soucieuse de mettre à la disposition du plus grand nombre de praticiens des ouvrages de qualité. Elle s'adresse à tous les professionnels qui ont besoin d'une information fiable en droit, en économie ou en médecine.

Actualités en droit alimentaire

La protection de l'environnement et le développement économique constituent des défis d'importance majeure au sein de notre société contemporaine. Chacun de ces domaines influence l'évolution et l'efficience de l'autre, de sorte que c'est leur interaction même qui se pose aujourd'hui comme un enjeu central de leur avenir propre et commun.
Le présent ouvrage vise à examiner, par une approche inédite, cette interaction en droit de l'Union européenne. L'analyse de cette problématique actuelle, ancrée dans une étude détaillée de la législation et de la jurisprudence de l'Union européenne est, en particulier, effectuée au départ d'un secteur emblématique des principaux enjeux de cette interaction : le secteur des déchets.
À cet égard, l'ouvrage met en exergue l'émergence d'une nouvelle conception du déchet, qui revêt une composante environnementale et une composante économique, amenées à coexister, en droit, dans le respect du principe d'intégration et de développement durable, au travers d'un nécessaire mécanisme de conciliation.
La mise en oeuvre de ce mécanisme de conciliation est examinée, de manière originale, tant au sein du droit de l'environnement que du droit de la concurrence.
L'analyse ainsi effectuée est systématiquement appliquée au secteur des déchets, lequel n'avait fait l'objet, jusqu'à présent, d'aucune étude réalisée sous cette perspective.
Proposant une étude inédite, détaillée et tant théorique que pragmatique de cette problématique aujourd'hui incontournable qu'est l'interaction, en droit, entre les enjeux économiques et environnementaux, le présent ouvrage constituera un outil précieux notamment pour les universitaires, les praticiens, les autorités publiques, les entreprises et, plus généralement, toute personne s'intéressant à ce sujet d'importance majeure dans notre société.

Ses oeuvres

Ses derniers livres