Conciliation des enjeux Ã©conomiques et environnementaux en droit de l'union europÃ©enne

Christophe Verdure

Publié par L.G.D.J., le 25 mars 2014

516 pages

Résumé

La protection de l'environnement et le développement économique constituent des défis d'importance majeure au sein de notre société contemporaine. Chacun de ces domaines influence l'évolution et l'efficience de l'autre, de sorte que c'est leur interaction même qui se pose aujourd'hui comme un enjeu central de leur avenir propre et commun. Le présent ouvrage vise à examiner, par une approche inédite, cette interaction en droit de l'Union européenne. L'analyse de cette problématique actuelle, ancrée dans une étude détaillée de la législation et de la jurisprudence de l'Union européenne est, en particulier, effectuée au départ d'un secteur emblématique des principaux enjeux de cette interaction : le secteur des déchets. À cet égard, l'ouvrage met en exergue l'émergence d'une nouvelle conception du déchet, qui revêt une composante environnementale et une composante économique, amenées à coexister, en droit, dans le respect du principe d'intégration et de développement durable, au travers d'un nécessaire mécanisme de conciliation. La mise en oeuvre de ce mécanisme de conciliation est examinée, de manière originale, tant au sein du droit de l'environnement que du droit de la concurrence. L'analyse ainsi effectuée est systématiquement appliquée au secteur des déchets, lequel n'avait fait l'objet, jusqu'à présent, d'aucune étude réalisée sous cette perspective. Proposant une étude inédite, détaillée et tant théorique que pragmatique de cette problématique aujourd'hui incontournable qu'est l'interaction, en droit, entre les enjeux économiques et environnementaux, le présent ouvrage constituera un outil précieux notamment pour les universitaires, les praticiens, les autorités publiques, les entreprises et, plus généralement, toute personne s'intéressant à ce sujet d'importance majeure dans notre société.