Géométrie de l'égalité

Publié par SCHULTHESS, le 04 juillet 2003

658 pages

Résumé

L'égalité occupe une place centrale dans toute société démocratique et apparaît comme l'un des piliers de l'Etat de droit. Elle fait incontestablement partie du socle universel des droits de l'homme. Deux de ses expressions, l'égalité de traitement et l'interdiction de la discrimination, sont très fréquemment invoquées devant le juge constitutionnel ou supranational. L'égalité est prise dans un rapport triangulaire entre l'Etat qui est tenu de la respecter, la personne qui s'en prévaut et un tiers ou une situation qui sert de point de comparaison. Les relations entre les points de ce triangle forment la géométrie de l'égalité. Le présent ouvrage porte sur l'examen et la mise en œuvre de l'égalité par le juge constitutionnel - suisse en particulier - ou supranational. Le droit comparé offre d'intéressantes perspectives en la matière puisque, sur la base de garanties constitutionnelles ou conventionnelles similaires, les cours constitutionnelles ou suprêmes de différents pays ainsi que diverses cours supranationales ont développé des solutions originales. L'égalité présente de multiples facettes et sa géométrie est assurément variable. L'égalité est fondamentalement relative et plurielle. Ainsi a-t-elle longtemps constitué le moule intégrateur par excellence. Puis sont apparues des mesures destinées à réaliser l'égalité en fait entre différents groupes de personnes. L'étude de l'impact de réglementations étatiques prétendument neutres sur différents groupes sociaux s'est également révélée nécessaire. Toute la difficulté consiste aujourd'hui à réunir les individus autour de certaines valeurs communes, tout en préservant leur dignité et leur identité. Il appartient désormais aux autorités étatiques de garantir l'égalité dans la diversité. Le juge constitutionnel ou supranational ne saurait manquer ce rendez-vous avec l'égalité.

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