Le pacte constitutionnel européen - Tome 1, Fondements du droit institutionnel de l'Union

Publié par Bruylant, le 24 septembre 2015

Résumé

Cet ouvrage constitue le premier volume d'un triptyque consacré à une analyse critique et contextuelle du droit institutionnel de l'Union européenne. Ce sont les racines mêmes de l'Union européenne qui forment l'objet de ce premier tome. À la faveur de larges échappées, soigneusement articulées, sur l'histoire, la théorie du droit et la théorie politique, et sans rien sacrifier à la rigueur juridique, on y examine tour à tour les fondements historiques, constitutionnels, structurels et idéologiques de l'Union. Si ce premier tome brasse un grand nombre de sujets (Europe des régions, droits fondamentaux, citoyenneté, gouvernance économique, etc.), il est tout entier sous-tendu par une thèse forte : ni État fédéral, ni confédération d'États, l'Union européenne est une fédération plurinationale fondée sur un pacte constitutionnel. À ce titre, elle ne peut se penser sans les outils du pluralisme juridique et ne saurait prospérer sans les ressources d'une éthique que les auteurs trouvent dans un modèle approprié au sujet, celui de la traduction. Deux autres volumes à paraître viennent compléter ce premier tome. L'un porte sur l'élaboration et le fonctionnement du droit de l'Union, détaillant les rouages de la fabrique des règles européennes et faisant le point sur l'état actuel des rapports de force entre institutions. L'autre brosse un panorama de l'ordre juridique de l'Union et de son système juridictionnel, dressant l'inventaire de ses sources et examinant son autorité à l'égard des droits nationaux. Cet ouvrage, et en particulier ce premier volume, s'adresse à toute personne curieuse d'en apprendre davantage sur l'Union européenne. Il intéressera au premier chef les étudiants en droit, en sciences politiques et en affaires européennes ainsi que les avocats, les magistrats et les autres praticiens des institutions européennes.

Le pacte constitutionnel européen - Tome 1, Fondements du droit institutionnel de l'Union

Le droit en transition - les cles juridiques d'une prosperite sans croissance

Distinction (droit) public/(droit) privé - Brouillages, innovations et influences croisées

Interactions entre libre circulation et droits fondamentaux

Le droit malgré tout - Hommage à François Ost

Les interactions entre libre circulation et droits fondamentaux dans la jurisprudence communautaire - Essai sur la figure du juge traducteur

La compétence universelle au carrefour de la pyramide et du réseau - De l'expérience belge à l'exigence d'une justice pénale

Le droit malgré tout - Hommage à François Ost

Critiques