Institutions judiciaires

Cette nouvelle édition correspond fidèlement aux programmes des facultés de droit. Enrichie et actualisée en août 2010, elle respecte les principes de clarté de concision et de rigueur qui ont fait son succès. L'ouvrage présente de façon résolument pédagogique (nombreux tableaux, schémas, cartes) et avec le souci permanent de simplifier, sans dénaturer :- les juridictions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des ordres judiciaire et administratif, les professions de justice (magistrats, avocats, huissiers) .- les principes et règles essentiels de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales et administratives. Ces développements sont complétés par un exposé sur la justice internationale, en particulier européenne. Ce livre s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou mobiliser rapidement et efficacement des connaissances fondamentales à l'occasion de la préparation d'un examen et/ou d'un concours :- étudiants en première année de droit et d'AES, en capacité de droit, en IUT carrières juridiques .- candidats aux concours administratifs de catégorie A (magistrats, commissaires, officiers de police et greffiers) ou B de la fonction publique d'État et territoriale (rédacteurs) .- candidats à l'examen d'accès à la profession d'avocat, d'huissier. Il sera également fort utile aux non juristes, justiciables ou citoyens, voulant faire valoir leurs droits qui souhaitent connaître les modalités d'une action en justice.

Institutions juridictionnelles

Ce guide pratique s'adresse aux cadres de l'Éducation nationale, aux parents, aux lycéens. Au-delà d'une lecture au fil du texte, de nombreuses questions en début d'ouvrage et de chapitre ainsi qu'un index permettent d'obtenir immédiatement des réponses thématiques. Le droit embraserait-il la vie scolaire ? Sans nul doute, à en juger par les très nombreuses décisions de nos cours et tribunaux analysées dans cette cinquième édition refondue et actualisée en juillet 2010. La fièvre contentieuse s'attaque à la sieste de l'écolier, à l'exclusion du collégien pour deux jours, au triplement du lycéen ou à l'achat d'un cahier de cinq euros ! Et les procès atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur, l'instituteur ou l'accompagnateur. Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités locales de rattachement ? Qu'impliquent les décisions des juridictions administratives, civiles ou pénales ? Fréquemment confrontés à ces interrogations et à une réglementation foisonnante, les membres de la communauté éducative trouveront dans ce livre des réponses claires, précises et accessibles en lien avec de nombreux cas d'espèce ainsi qu'un lexique des principaux termes juridiques utilisés. Cette somme réaliste, vivante et rigoureuse, écrite avec talent et humour par des hommes de terrain dresse un constat sans complaisance enrichi de l'expertise de nombreux contributeurs aussi avertis que divers : recteurs, universitaires, hauts-magistrats, avocats, médecins, chefs d'établissements scolaires, un policier, un journaliste.

Le droit de la vie scolaire - Ecoles, collèges, lycées

Cet ouvrage regroupe à la suite, les notions fondamentales du droit administratif national connecté au droit européen et international (les règles spécifiques de l'organisation de l'action et du contrôle de l'Administration dans sa gestion des services publics et ses rapports avec les particuliers) et l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur la fonction publique. Nombreux schémas, tableaux, exemples et remarques, une bibliographie par chapitre.

Droit administratif

Cet ouvrage présente de façon résolument pédagogique (nombreux tableaux, schémas, cartes) et avec le souci permanent de simplifier, sans dénaturer, le programme des facultés de droit : - les juridictions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des ordres judiciaire et administratif, les professions de justice (magistrats, avocats, huissiers...) ; - les principes et règles essentiels de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales et administratives. Ces développements sont complétés par un exposé sur la justice internationale, en particulier européenne. Cette 11e édition, complétée et refondue, s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou mobiliser rapidement et efficacement des connaissances fondamentales : - étudiants en 1re année de licence de droit et d'AES, en capacité de droit, en IUT carrières juridiques ; - candidats aux concours administratifs de catégorie A ou B de la fonction publique d'Etat et territoriale ; - candidats à l'examen d'accès à la profession d'avocat, de greffier, de policier... Ce manuel sera également utile aux non juristes, justiciables ou citoyens, souhaitant faire valoir leurs droits et/ou se repérer dans un dédale de textes et de procédures.

Institutions juridictionnelles - Juridictions nationales et internationales - Professions judiciaires - Procédures

Cette nouvelle édition enrichie et actualisée en mai 2006 est rédigée avec le plus grand souci de clarté , de concision et de rigueur. Elle présente de façon très pédagogique (nombreux tableaux, schémas, carte) : les institutions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des deux ordres et les professions de justice ; mais aussi les règles de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales, administratives ; ces développements sont complétés par un exposé synthétique sur la justice internationale, en particulier européenne. L'ouvrage s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou se remémorer rapidement les connaissances essentielles pour préparer efficacement examens et concours : étudiants en première année de droit et d'AES et en capacité de droit ; candidats aux concours administratifs de catégorie A ou B de la fonction publique d'Etat et territoriale ; aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA. Il s'adresse aussi aux justiciables et aux citoyens qui souhaitent faire valoir leurs droits mais ne sont pas familiarisés avec les institutions judiciaires.

Cette nouvelle édition, intitulée " institutions juridictionnelles " (titre précédent : " institutions judiciaires ") correspond fidèlement aux programmes des facultés de droit.
 Fortement enrichie et actualisée en juin 2008, elle respecte les principes de clarté , de concision et de rigueur qui ont fait son succès.  l'ouvrage présente de façon résolument pédagogique (nombreux tableaux, schémas, cartes) et avec le souci permanent de simplifier, sans dénaturer : les juridictions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des ordres judiciaire et administratif, les professions de justice (magistrats, avocats, huissiers.
) ; les principes et règles essentiels de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales et administratives.  ces développements sont complétés par un exposé sur la justice internationale, en particulier européenne.  ce livre s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou mobiliser rapidement et efficacement des connaissances fondamentales à l'occasion de la préparation d'un examen et/ou d'un concours : étudiants en première année de droit et d'aes, en capacité de droit, en iut carrières juridiques ; candidats aux concours administratifs de catégorie a (magistrats, commissaires, officiers de police et greffiers) ou b de la fonction publique d'etat et territoriale (rédacteurs) ; candidats à l'examen d'accès à la profession d'avocat, d'huissier.
 Il sera également fort utile aux non juristes, justiciables ou citoyens, voulant faire valoir leurs droits qui souhaitent connaître les modalités d'une action en justice.

Aide-mémoire ; institutions juridictionnelles (7e édition)

Dans un domaine du droit réputé difficile d'accès, cette troisième édition, augmentée et mise à jour en mars 2001 conserve les caractéristiques qui ont assuré son succès : clarté, concision, nombreux exemples jurisprudentiels, remarques, tableaux et schémas. Comme précédemment, elle étudie aussi la fonction publique en France.
Très structuré, ce livre est un moyen privilégié d'acquisition des principes de base et un outil de révision efficace à l'approche des examens et des concours.

Cet ouvrage s'adresse en priorité :
aux étudiants en droit des universités (DEUG, licence, maîtrise, mais aussi capacité), des IEP, des CPAG, des IUT carrières judiciaires ;
aux candidats aux concours d'accès à la fonction publique (d'Etat, territoriale, hospitalière), catégories A et B ;
aux administrateurs et gestionnaires du personnel de la fonction publique ;
aux usagers des services publics confrontés aux décisions de l'administration.

Institutions judiciaires

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