Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Il présente les contrats nommés du Code civil : soit les contrats sur les choses, les contrats sur les services, les contrats aléatoires et les contrats sur les litiges.

Droit civil, contrats spéciaux

Au coeur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglementation pointilleuse et touffue, au profit de nouvelles disciplines (propriété littéraire et artistique, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement...). Pourtant ces nouvelles branches ne sauraient se priver des fondements du droit des biens. Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, n'a d'autre ambition que d'exposer simplement les notions fondamentales du droit des biens. Faisant de fréquentes références à l'avant-projet de réforme du droit des biens mené sous l'égide de l'Association Capitant, il est particulièrement destiné, en raison de sa clarté et de sa limpidité, aux étudiants de licence auxquels est proposé un enseignement de droit des biens.

Droit des biens

Notion confuse, tentaculaire, polymorphe, l'indivisibilité jouit d'une solide réputation d'inextricabilité : de l'indivisibilité du patrimoine à l'indivisibilité des centres d'un défunt, de l'indivisibilité des actions d'une société à l'indivisibilité de la République, la notion est à la disposition permanente du juriste. C'est pourtant dans le domaine des actes juridiques que l'indivisibilité a connu ses plus grandes conquêtes : la complexité croissante du droit des obligations, l'admission des groupes de contrats, la reconnaissance des annulations et des résolutions partielles permettent à la notion de s'illustrer en diverses occasions. Ce développement ne va pas sans susciter de nombreux problèmes : l'indivisibilité est-elle réellement une notion originale ? est-il possible de la distinguer de notions voisines, telles la cause ou la condition ? est-il possible de découvrir, sous la diversité de ses applications, un dénominateur commun ? est-il possible d'en cerner les effets et d'en construire un régime ? Autant de questions auxquelles l'auteur répond avec un constant souci de clarté et de synthèse. Il démontre l'originalité de la notion d'indivisibilité, tant entre actes juridiques qu'au sein de l'acte juridique. Par l'enrichissement qu'il apporte à la théorie générale des obligations, cet ouvrage intéressera étudiants, enseignants et chercheurs. Mais les multiples exemples concrets évoqués par l'auteur dans des matières aussi touffues que le droit du travail, de la consommation, des sociétés, ou encore des procédures collectives, le rendent également indispensable aux praticiens.

L'indivisibilité et les actes juridiques

Le doyen Philippe Simler, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre hommage tant à l'homme qu'à l'universitaire qu'ils ont eu la chance de côtoyer au cours de ces longues années. L'idée de Mélanges dédiés à Philippe Simler s'est donc imposée à eux comme une évidence. Son oeuvre scientifique, ses enseignements, les nombreuses conférences qu'il a dispensées en France et dans le monde, les fonctions qu'il a assumées (doyen de la faculté de droit de Strasbourg, membre de l'Institut universitaire de France, président de la section n° 1 du CNU, président du jury du concours d'agrégation de droit privé (2003), membre du Cridon de Lyon, codirecteur scientifique du Juris-Classeur civil, conseiller scientifique des éditions LexisNexis Juris-Classeur), justifiaient amplement cet hommage appuyé de la communauté des juristes de tous horizons. Le lecteur trouvera dans les thèmes abordés l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler. Si, bien évidemment, le droit civil fournit le fil conducteur des contributions présentes dans l'ouvrage qui vous est proposé, d'autres disciplines sont représentées, traduisant ainsi l'éclectisme de ses centres d'intérêt et la diversité de ses amitiés. Nul doute que ce beau livre, véritable témoignage de respect et d'amitié, obtiendra auprès des lecteurs le succès qu'il mérite et que justifie la personnalité du récipiendaire. Normal021falsefalsefalseFRX-NONEX-NONE

Etudes offertes au Doyen Philippe Simler

Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels, dont cet ouvrage tient compte. Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanence l'intérêt du créancier et la protection des débiteurs et des garants. Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles.

Droit des sûretés

Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels, dont cet ouvrage tient compte. Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanence l'intérêt du créancier et la protection des débiteurs et des garants. Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles. A jour des derbiers développement de la matière notamment du projet de réforme des sûretés présenté par l'Association Capitant en octobre 2017.

L'auteur nous offre une vision claire et synthétique du droit des biens, permettant ainsi aux étudiants d'appréhender facilement la matière.

Le présent ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvent l'ensemble de la matière (sources des obligations, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction entièrement rédigée est suggérée ; une bibliographie spécifique, qui complète une bibliographie générale figurant en début d'ouvrage, est conseillée ; des documents sont annexés ; ainsi que des fiches " techniques " sont proposées ; des " domaines voisins " à la question traitée sont signalés ; des points de repère permettront à l'étudiant de situer chaque thème en regard de son cours.
Les auteurs ont volontairement sacrifié les discussions académiques à une présentation résolument pédagogique, s'efforçant de privilégier la clarté sans pour autant simplifier les thèmes abordés.
Destiné en priorité aux étudiants de DEUG, l'ouvrage peut aussi servir à ceux qui présentent un examen ou un concours où le droit des obligations figure au programme. Ainsi en est-il pour les candidats à l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats. Mais quel qu'il soit, le lecteur doit s'imposer une certaine discipline. Il ne doit pas, à l'issue de la lecture du sujet, se précipiter sur les éléments du corrigé. Seul un travail personnel permettra vraiment de tirer profit de l'ouvrage.

Travaux dirigés de droit des obligations.

Droit des biens - Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, a pour ambition d'exposer simplement aux étudiants des premières années de droit, toutes les notions fondamentales du droit des biens.

Droit civil, contrats spéciaux

Résumé

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