Droit Civil Les Obligations

Les annales du droit 2000 regroupent les sujets réellement traités lors des examens terminaux de la session pour les matières fondamentales de première et deuxième années, et de licence. Introduction au droit et droit civil ; Droit constitutionnel et institutions politiques ; Droit civil : les obligations ; Droit administratif ; Droit des affaires et droit commercial. Les trois exercices principaux - la dissertation juridique, l'étude de cas et le commentaire de texte - sont corrigés selon trois formules : le corrigé type du professeur ayant donné le sujet ; ses indications de correction et des plans détaillés ; la meilleure copie de l'étudiant. Ces sujets corrigés sont accompagnés de conseils pratiques permettant d'identifier les questions à traiter et de cerner les erreurs à éviter. Ces annales du droit, résolument méthodologiques et pédagogiques, constituent un outil de travail primordial pour la réussite universitaire.

Droit Administratif. Deug De Droit 2eme Annee Session 2000

Introduction Au Droit Et Au Droit Civil. Deug De Droit 1re Annee Session 2000

Droit Constitutionnel Et Institutions Politiques. Deug De Droit 1re Annee Session 2000

Urbanisme 1994

Le Droit de l'urbanisme

À jour du Grenelle II.
Le dictionnaire pratique sous la direction scientifique d'Yves Jégouzo.
De la loi SRU de 2000, en passant par la loi ENL de 2005 et la réforme des autorisations d'urbanisme de 2007, le droit de l'urbanisme connaît des évolutions juridiques majeures. En outre, la loi « Grenelle II » de 2010, dont le but est d'introduire dans cette matière le développement durable, a marqué une nouvelle étape dans cette mutation. Cet ouvrage présente et décrypte l'intégralité du droit de l'urbanisme et son environnement juridique, mais également de ses matières connexes comme le droit du patrimoine, de l'environnement, de l'expropriation et celui de l'aménagement (ZAC, concessions d'aménagement, lotissements), matières si fondamentales â l'organisation du territoire et des modalités de construction des projets d'aménagement. Avec plus de 600 entrées classées par ordre alphabétique, cet ouvrage offre une approche pratique et didactique du droit de l'urbanisme et fournit les définitions permettant ainsi aux utilisateurs de ce dictionnaire d'en maîtriser toutes les aspérités juridiques : planification urbaine, réchauffement climatique, amélioration des techniques de constructions, régime des autorisations d'urbanisme, protection du patrimoine bâti et non bâti, responsabilités des collectivités et des constructeurs, etc. Grâce à cet ouvrage, les praticiens de l'urbanisme disposeront, dans un document unique, de toutes les notions utiles à la compréhension de ce droit complexe et à la mise en oeuvre de tout projet d'aménagement.

Dictionnaire pratique du droit de l'urbanisme

Urbanisme, dont voici la 7e édition annuelle, est un outil de référence pratique destiné à rendre des services quotidiens à tous les acteurs du notariat, du barreau, des professions immobilières, du bâtiment, des collectivités territoriales et, d'une manière générale, aux usagers et aux spécialistes de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'habitat. Ils y trouvent toute l'information juridique nécessaire, tenue constamment à jour et présentée de manière très efficace (dictionnaire, index thématique détaillé). L'ouvrage regroupe sous une forme synthétique et originale la présentation et l'analyse des règles contenues dans le Code de l'urbanisme, le Code de l'expropriation ainsi que dans les principaux textes relatifs à l'habitat, à l'environnement et au patrimoine culturel. Il les expose de manière à la fois complète et accessible et s'efforce de résoudre concrètement les difficultés liées à leur application.

Urbanisme, 1998 - Règlements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, ZAC, habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel

Droit Civil Les Obligations

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