Le commerce electronique: Aspects juridiques

562 écrivains tombés au champ d'honneur lors de la Grande Guerre ont eu en 1927 la reconnaissance nationale par l'apposition d'une plaque au Panthéon. 130 ont reçu la Légion d'honneur, la Croix de guerre et la mention "Mort pour la France". Mais pour la plupart, ils restent injustement oubliés, méconnus voire inconnus. L'auteur, par un minutieux travail de recherche bibliographique, se propose de les remettre en lumière, eu égard à la valeur de leur engagement au combat et à la richesse et la variété de leur production littéraire.

La Plume et l'Acier - Les écrivains-combattants de la Grande Guerre tombés au champ d'honneur - 562 noms inscrits au Panthéon

Des progiciels aux composants électroniques en passant par les systèmes experts et autres produits de l'intelligence artificielle, ou encore les produits multimédias et les images de synthèse, la notion de logiciel recouvre aujourd'hui des produits informatiques très divers. Cette diversité a fait voler en éclat les traditionnelles distinctions entre produits standard et spécifiques ou encore logiciels de base et logiciels d'application. Elle a également fait évoluer le régime juridique de leur protection depuis 1985, dite de la reconnaissance de leur statut juridique de création intellectuelle. Par la suite, la loi du 10 mai 1994 a défini de nouvelles règles entre utilisateurs et auteurs conduisant à appréhender le logiciel comme un bien marchand, et moins comme une création intellectuelle (droits d'analyse et de décompilation accordés à l'utilisateur, possibilité dé nantir les droits d'exploitation, etc.). Parue en 1994, dès le vote de la loi, la première édition de cet ouvrage avait pour objet de définir les règles applicables aux logiciels, d'une part en mettant en relief les apports de la loi de 1994 par rapport au régime de la loi de 1985, et d'autre part en envisageant concrètement les adaptations qui allaient s'imposer tant au niveau du contrat que sur le terrain. Cette loi a connu depuis, des applications qui ont fait évoluer les comportements et permis de donner une interprétation des nouvelles dispositions, justifiant ainsi une mise à jour de l'ouvrage. Cet ouvrage a été rédigé et mis à jour par une équipe, d'avocats et de juristes membres du Cabinet Alain Bensoussan, afin d'aider tous ceux qui conçoivent, fabriquent, commercialisent ou utilisent des logiciels.

Le logiciel et le droit

Informatique, Télécoms, Internet - Réglementations, contrats, fiscalité, réseaux

Representation and Control of Infinite Dimensional Systems

A l'heure où le cadre juridique national relatif à la protection des données a été entièrement révisé par le droit européen, quels sont les nouveaux droits des personnes concernées et les obligations qui en découlent pour les entreprises, désormais pleinement responsables du traitement des données personnelles ? Comment s'assurer que le système d'information respecte la sécurité des données dés la conception d'un projet informatique ? Quelles sont les mesures techniques et organisationnelles qui permettent de garantir la protection des données par défaut ? Quels sont les mécanismes qui permettent à l'entreprise de démontrer qu'elle respecte les prescriptions de la loi ? Comment mettre en oeuvre les nouveaux outils de conformité venus remplacer les formalités préalables ? (étude d'impact, code de conduite, certification, etc.) Quels sont les nouveaux moyens de régulation dont la Cnil dispose ? C'est à toutes ces questions, et à bien d'autres, que répond cet ouvrage. Ecrit par Alain Bensoussan, Avocat à la cour d'appel de Paris et spécialiste reconnu en droit des technologies avancées, Informatique et libertés s'adresse à tous ceux (entreprises, employeurs, administrations, associations, etc.) qui sont amenés à traiter des données sur des tiers (clients, salariés, adhérents, mineurs, etc.), ainsi qu'à tous ceux dont les données ont été collectées, et à leurs conseils. Somme unique de règles, de "données" et de "technologies", Informatique et libertés leur permet de se mettre en conformité avec les nouvelles obligations issues du RGPD. Dans cette 3e édition, l'auteur fait un point complet sur ce que recouvrent les nouvelles obligations depuis l'entrée en vigueur de la nouvelle loi au 1er juin 2019. Cet ouvrage est préfacé par Marie-Laure Denis, Présidente de la Commission nationale informatique et libertés (Cnil) et Alex Türk, ancien président de la Cnil.

Informatique et libertés

Si l'ambition de cet ouvrage est avant tout une invitation au voyage, à travers le remarquable patrimoine naturel et culturel de la Corse, l'auteur développe également des thématiques complètes concernant : des personnages illustres, d'autres qui le sont moins, mais qui ont marqué l'histoire de l'île ; les principaux événements historiques des origines à nos jours ; de nombreuses légendes qui sont des marqueurs identitaires de la Corse ; les grandes évolutions dans les domaines institutionnel, politique, religieux et culturel.

La Corse - Un joyau de granit dans un écrin d'azur

Les télécoms et le droit

Près de deux ans après l'adoption de la loi du 26 juillet 1996 sur la réglementation des télécommunications, la quasi-totalité des mécanismes, destinés à ouvrir à la concurrence le secteur des télécommunications, est en place : - les modalités de garantie du service universel, les conditions de mise en oeuvre du droit à l'interconnexion, ainsi que les modalités de gestion du plan national de numérotation ont été précisées ; - la structure et l'organisation des principaux acteurs du secteur des télécommunications (France Télécom, l'Autorité de régulation des télécommunications, l'Agence nationale des fréquences) ont été fixées ; - enfin, les derniers décrets et arrêtés d'application de la loi (notamment ceux relatifs à la cryptlogie et aux tiers de confiance), ont été publiés en mars 1998. Elaboré par des avocats et des juristes membres du Cabinet Alain Bensoussan, cet ouvrage apporte un éclairage actualisé sur la réglementation des télécommunications.

Le commerce electronique: Aspects juridiques

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