Le juge judiciaire face au contrôle de proportionnalité

Publié par PU Aix-Marseille, le 01 juin 2018

168 pages

Résumé

Le contrôle de proportionnalité, qui a surgi au sein des méthodes de la Cour de cassation de manière très commentée n'en finit pas de susciter des controverses, des débats et des interrogations, tant théoriques que pratiques. L'importance du bouleversement constaté est telle qu'il a semblé nécessaire de croiser les points de vue, les expériences et les opinions afin de mieux appréhender la place désormais occupée par le juge judiciaire face au contrôle de proportionnalité. Fruit d'une étroite collaboration entre la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille Université et l'Ecole Nationale de la Magistrature, le colloque du 19 mai 2017 "Le juge judiciaire face au contrôle de proportionnalité" a permis de relever un triple défi. Tout d'abord, en associant systématiquement des magistrats dotés d'une expertise de premier plan et des universitaires spécialistes dans leurs disciplines, les organisateurs du colloque ont entendu montrer que théorique et pratique, Ecole et Palais, sont intimement liés. Ensuite, même si le colloque concerna à titre principal le juge judiciaire, les débats furent nourris par des points de vue relatifs à la jurisprudence administrative, prouvant ainsi que l'essor du contrôle de proportionnalité affecte la réalisation du droit dans son ensemble. Enfin, au regard de la genèse du contrôle de proportionnalité, il paraissait indispensable d'étudier en détail les jurisprudences européennes, tant de la Cour de justice que de la Cour européenne des droits de l'Homme.

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