Ce rapport de l'Office de prospective en santé, créé par la Chaire Santé de Sciences po rassemble la réflexion de spécialistes français et étrangers à la question aussi simple qu'ambitieuse : quelle sera la situation du secteur de la santé en 2025 ?

Office de prospective en santé, rapport 2011 - Les nouveaux patients, rôles et responsabilités des usagers du système de santé en 2025

Progrès médicaux, crises sanitaires, déserts médicaux, inégalités de santé, règlementations de santé publique, financement de l'assurance-maladie, défis de la bioéthique : les questions de santé constituent des enjeux politiques majeurs. A partir d'une analyse de l'histoire du système et de la politique de santé, Didier Tabuteau examine ces grandes questions. Comment concilier sécurité, liberté et égalité ? Quelles sont les limites de l'ambition d'universalité proclamée pour l'assurance-maladie ? Comment l'exigence de décentralisation peut-elle affecter les politiques de santé ? Quels sont les effets de la concurrence ? Comment s'articule le débat sur les prélèvements obligatoires ? Autant d'interrogations cruciales, à un moment où l'Etat providence est malmené par une crise économique d'une ampleur exceptionnelle. Avec, en filigrane, la question de l'indispensable réforme du système de santé et d'assurance-maladie. Et, pour ambition, l'édification d'une véritable démocratie sanitaire.

Démocratie sanitaire - Les nouveaux défis de la politique de santé

Cet ouvrage reprend certaines communications faites durant le colloque Droit et santé du 14 juin 2006. Il invite donc à poursuivre la réflexion initiée sur les essais cliniques, au coeur de l'activité médicale en particulier de la recherche hospitalo-universitaire. Il est utile pour aider les professionnels à préciser le cadre de ces "expérimentations" dans une obligation de transparence vis-à-vis des patients et à s'interroger sur la balance bénéfices-risques de ces essais cliniques.

Essais cliniques, quels risques ?

Comprendre notre système de santé passe nécessairement aujourd'hui par la connaissance des missions respectives de l'assurance maladie obligatoire et des assurances complémentaires – privées, mutualistes ou paritaires – et de la manière dont elles s'articulent. L'une des raisons en est l'augmentation constante des sommes laissées à la charge des ménages, qui se traduit par des difficultés croissantes d'accès aux soins mais aussi par l'essor des assurances maladies complémentaires. L'autre raison est l'enjeu majeur que constitue désormais la régulation des dépenses de santé. Cet ouvrage propose le premier panorama des assurances maladie en France. Il met en lumière les caractéristiques, divergences et convergences de ces deux piliers de la protection sociale contre la maladie et éclaire ainsi les politique de santé menées actuellement.

Les assurances maladie

Notre système de santé solidaire est à la croisée des chemins car il doit affronter plusieurs crises : économique, sanitaire, professionnelle... Les périls les plus lourds viennent des choix "libéraux" opérés, depuis le début des années 2000. Le service public hospitalier est remis en cause. Le financement des soins courants connaît une privatisation rampante. En médecine de ville, la pratique des dépassements d'honoraires se banalise, tandis que, sur le territoire, les déserts médicaux se multiplient. Cette politique qui sape un peu plus chaque jour les principes fondateurs de la Sécurité sociale n'est pas une fatalité. Une autre politique est possible, pour conforter et développer les services publics de la santé. Six principes doivent la guider : la solidarité, l'égalité, la prévention, la qualité des soins, l'éthique médicale, la démocratie sanitaire. Sur la base de ces principes, des propositions concrètes sont avancées dans ce manifeste. L'objectif est simple : faire de la santé un enjeu du débat public, lors des prochaines échéances électorales. La solidarité est une politique d'avenir ; il n'y a pas d'avenir sans une politique de solidarité.

Manifeste pour une santé égalitaire et solidaire

En 2007 les Rencontres Droit et santé, organisées par l'Institut Droit et santé de l'Université Paris Descartes et la chaire Santé de Sciences Po, sur ce thème, ont souligné combien la notion d'observance dissimule des enjeux essentiels pour l'avenir de notre système de santé. Derrière la complexité de cette notion se pose aussi bien la question des acteurs de l'observance que celle des conditions dans lesquelles l'observance doit être garantie. L'efficacité et l'efficience du système de santé dépendent de la capacité à mobiliser et responsabiliser les acteurs sur cette question essentielle.


Table des matières Préface -- Introduction : La notion d'observance par Didier Tabuteau -- Les enjeux de l'observance par Gilles Duhamel Première partie : Qui doit accompagner l'observance ?

Les patients, responsables de l'observance par Thomas Sannié -- L'éducation thérapeutique par Philippe Lamoureux -- Prescription ou promotion de l'observance par Pierre-Louis Druais -- Les laboratoires au chevet du patient, du fantasme à la démarche qualité ? par Christian Lajoux Deuxième partie : Qui doit garantir l'observance ?

L'encadrement de l'observance par Etienne Caniard -- Les programmes d'aide à l'observance par Anne Laude -- Le "disease management" par Pierre-Louis Bras -- Les risques de l'observance par Pierre Chirac Rapport de synthèse par Gérard Reach

De l'observance à la gouvernance de la santé

Traité de référence, sans équivalent en  langue française, cette troisième édition du  Traité de santé publique couvre l'ensemble des  problématiques relatives à la santé des populations.

À  l'heure où la nouvelle loi de modernisation de notre système de santé  instaure une Agence nationale de santé publique (Santé publique France),  assurant les missions de veille sanitaire, de prévention des maladies et  de promotion de la santé, de gestion des crises sanitaires, cette nouvelle  édition du traité ouvre le champ de la santé publique, entendu comme « un  ensemble de savoirs, de savoir-faire, de pratiques et de règles juridiques  qui visent à connaître, à expliquer, à préserver, à protéger et à  promouvoir l'état de santé des personnes », à tous ceux qui, du citoyen au  professionnel de santé, du patient aux décideurs des politiques de santé,  cherchent à partager la réflexion, jamais close, sur les choix de santé et  de société qui sont devant nous, à travers cinq grandes parties :

-  Les fondements de la santé publique : déterminants de  santé, notion de risque, sécurité sanitaire, éducation pour la santé,  droits des personnes malades, bioéthique...

-  L'organisation du système de santé : assurances  maladies, régulation des dépenses, prévention, associations d'usagers...

-  La politique de santé en France : stratégie  nationale de santé, politique du médicament, lutte contre les addictions...

-  Les enjeux contemporains des politiques de santé : 
    Risques liés à l'environnement, lobbying, bioterrorisme, maladies  chroniques...

- Les enjeux internationaux : 
    Maladies infectieuses émergentes, accès des pays pauvres aux médicaments  essentiels...

Traité de santé publique (3e édition)

La « santé publique » constitue d'abord un objectif politique, celui de préserver et d'élever le niveau de santé des populations. Elle s'appuie sur l'analyse des phénomènes de santé pour identifier et maîtriser les facteurs de risques. Elle s'applique au travers de politiques publiques et grâce à l'action de professionnels et d'intervenants variés : médecins, mais aussi éducateurs, économistes, ingénieurs.  Comment se définit et s'articule une politique de santé ? Quels sont les rôles respectifs de la promotion de la santé, de la prévention, de la sécurité sanitaire et des soins ? Des premières mesures hygiénistes à la récente pandémie de Covid-19, de l'indispensable sécurité sanitaire à l'utopie d'une santé parfaite, cet ouvrage permet d'appréhender toutes les dimensions, tous les enjeux et toutes les ambitions de la santé publique, mais aussi tous les débats qu'elle suscite.

La santé publique

Cet ouvrage reprend les interventions faites au cours d'un colloque Droit et santé organisé dans le cadre des missions de la Haute autorité de Santé - HAS. Parler d'indépendance de l'information suscite beaucoup de questions : quelle information, quelle qualité, quelles frontières respecter avec la publicité, peut-on parler de transparence de l'information ou plus modestement d'accès à une information ? Le premier aspect est la hiérarchisation de l'information. Le deuxième consiste à donner une information opérationnelle qui ne doit pas être ramenée ni confondue à une simplification excessive. Le dernier aspect est de préciser les frontières entre information et publicité.

Office de prospective en santé, rapport 2011 - Les nouveaux patients, rôles et responsabilités des usagers du système de santé en 2025

Résumé

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