Un ouvrage de référence écrit par un spécialiste de la question. Très complet, le livre reprend les origines du procès, son organisation et tous ses protagonistes jusqu'au jugement et aux conséquences du procès aujourd'hui.

Nuremberg - Droit de la force et force du droit

Ce Code de droit international public s'adresse aux praticiens du droit international (fonctionnaires internationaux et nationaux, agents diplomatiques, fonctionnaires consulaires, conseillers juridiques, experts, juges, arbitres, greffiers, agents, conseils, conseillers, avocats), au monde académique (étudiants, assistants, chercheurs, professeurs) et à tous ceux (ONG, journalistes, etc) qui cherchent sous une forme aussi ramassée que possible l'essentiel des textes du droit international. L'ouvrage est divisé en deux parties. La première partie contient les instruments et documents juridiques de base concernant le droit des Nations Unies, les droits de l'homme, le droit international pénal, le droit de la décolonisation, le droit des traités, le droit de la succession d'Etats, le droit de la responsabilité des Etats, les privilèges et immunités internationaux, le droit international économique, le droit international de l'environnement, le droit de la mer, le droit des cours d'eau internationaux, l'OTAN, et le droit de l'Union européenne. La seconde partie rassemble les principaux textes de droit belge relatifs au droit international.

Code de droit international public - Textes au 1er septembre 2003

Principes droit conflits armes

Matière classique entre toutes du droit international, le droit des conflits armés a déjà donné lieu à beaucoup d'ouvrages, mais le temps passe, l'histoire s'accélère et le droit évolue. Il était donc tentant de revoir une présentation de la matière à la lumière de ses plus récents développements. 

Parmi les problèmes généralement peu abordés et particulièrement sensibles aujourd'hui figurent le champ d'application du droit des conflits armés et la responsabilité de ses violations. Deux chapitres sont donc entièrement consacrés à ces points et répondent notamment à des questions telles que : quand y a-t-il conflit arméoe Quand ce conflit est-il réputé international ? Quid d'une guerre de libération nationale, d'une guerre de sécession, d'un conflit interne émaillé d'interventions étrangèresoe Quels sont les destinataires du droit des conflits armésoe Comment s'applique-t-il à des forces multinationales telles que les forces de l'ONUoe Qui porte la responsabilité des violations de ce droit ? Quelles en sont les implications pénales ? Quelles sont les incidences sur le droit des conflits armés de la jurisprudence des Tribunaux pénaux internationaux et du Statut de la Cour pénale internationale ? Etc. 

Les principales règles de substance du droit des conflits armés sont bien entendu exposées. On a suivi la division traditionnelle droit de La Haye (règles régissant la conduite des hostilités) - droit de Genève (règles régissant la situation des personnes au pouvoir de l'ennemi) en tenant compte des dernières avancées de la matière (emploi de certaines méthodes de combat et de types particuliers d'armes, statut de prisonnier de guerre, assistance  humanitaire .). 

Les formes et principes de mise en oeuvre et de contrôle du droit des conflits armés sont abordés notamment à travers d'un côté, le rôle des Etats, des Puissances protectrices, du mouvement de la Croix-Rouge dans l'application de ce droit, d'un autre côté, diverses modalités de l'enquête internationale. 

Enfin, de manière générale, l'ouvrage s'efforce de concilier la rigueur froide de la technique juridique avec une approche humaniste de problèmes fondamentalement inhumains. Destiné à un public qui n'est pas nécessairement familier des réalités guerrières, l'ouvrage veut rappeler au lecteur ce que cache l'exposé clinique des règles du droit des conflits armés. Tel est l'objet des témoignages et extraits littéraires insérés à titre de lecture cursive au fil des chapitres en contrepoint de l'analyse juridique. 

C'est dans cette perspective qu'un dernier chapitre, plus inattendu dans ce type d'ouvrage, étudie sur un plan socio-psychologique les causes des violations du droit des conflits armés, et tente de proposer certains remèdes à un phénomène, hélas, trop fréquent.

Principes de droits des conflits armés

Matière en pleine expansion, le droit international pénal méritait un recueil qui pût se transporter aisément et où l'utilisateur retrouverait aussi facilement les textes propres à la discipline adoptés dans le cadre des Nations Unies que dans celui du Conseil de l'Europe ou de l'Union européenne : du faux monnayage à la cybercriminalité, de la traite des êtres humains aux crimes de droit international humanitaire, du terrorisme aux infractions économiques et environnementales, de l'entraide judiciaire mineure au mandat d'arrêt européen, d'Interpol à Europol, du statut du Tribunal de Nuremberg à celui du Tribunal spécial pour l'Irak en passant par celui de la Cour pénale, etc., tous les textes principaux de droit international pénal se retrouvent dans ce Code à " large spectre ". Destiné à un public international, mais publié en Belgique, le présent ouvrage réserve aussi une place substantielle au droit pénal international belge, à savoir : l'essentiel des lois et dispositions belges concernant l'entraide judiciaire mineure et majeure, les compétences extraterritoriales du juge belge, la coopération avec les juridictions pénales internationales et, bien sûr, les incriminations internationales incorporées en droit interne, en ce compris celles relatives à la protection du milieu marin. Cette 2e édition, mise à jour au ter décembre 2008, contient de nouveaux textes tels que le Protocole de 2001 sur le trafic illicite d'armes à feu, les Conventions des NU de 2005 et 2006 sur, respectivement, le terrorisme nucléaire et les disparitions forcées, la Déclaration des NU de 2005 sur le droit à réparation des victimes de violations flagrantes des droits de l'homme, les nombreuses modifications apportées à la Convention de Schengen ainsi qu'aux Conventions Europol et Eurojust, le Traité Benelux de 2004 sur l'intervention policière transfrontière, le Traité de Prüm de 2005 sur la coopération en matière de lutte contre le terrorisme, la criminalité transfrontalière et la migration illégale ; d'autres instruments, qui ne figuraient pas dans la Ire édition et qu'il serait trop long d'énumérer sont également reproduits.

Code de droit international pénal 2009

Ce Code de droit international public s'adresse aux praticiens du droit international (fonctionnaires internationaux et nationaux, agents diplomatiques, fonctionnaires consulaires, conseillers juridiques, jurisconsultes, experts, juges, arbitres, greffiers, agents, conseils, conseillers, avocats), au monde académique (étudiants, assistants, chercheurs, professeurs) et à tous ceux (ONG, journalistes, etc.) qui cherchent sous une forme aussi ramassée que possible l'essentiel des textes du droit international public. L'ouvrage est divisé en deux parties. La première partie contient les instruments et documents juridiques de base concernant le droit des Nations Unies, le droit de la décolonisation, les droits de l'homme, le droit des traités, le droit de la succession d'Etats, le droit de la responsabilité des Etats, les privilèges et immunités internationaux, le droit de la mer, le régime de l'Antarctique, le droit international de l'environnement, le droit des cours d'eau internationaux, le droit international économique, le droit international pénal, l'OTAN, la non-prolifération nucléaire et le droit de l'Union européenne. La seconde partie rassemble les principaux textes de droit belge relatifs au droit international public.

Code de droit international public 2004

« À six heures légales du matin, j'arrête un suspect et quelques témoins du drame. Les hommes en imperméable racontent tous la même histoire (c'est un beau roman) et saluent le courage exemplaire des beaux et valeureux porteurs de lance. Dans mon bureau, seul comme un canari en cage, mon supposé pyromane devient le suspect numéro un. The number one, comme on dit de l'autre côté de la Manche avec l'accent joli des belles anglaises du Sussex (attention au lapsus). Le gamin à la mèche rebelle ne répond pas à toutes mes questions. Parfois, j'envie le beau et brave présentateur de Questions pour un champion. » Après avoir surfé sur les réseaux sociaux, un jeune sportif disparaît mystérieusement. La maman du joggeur appelle la police à la rescousse. Le lieutenant Vargasse lance l'alerte enlèvement. Au commissariat, les heures passent et l'angoisse monte crescendo. La police craint le pire... que l'on découvre le gamin nu sous un gros tas de feuilles mortes. Au pire moment, la reine des infos met l'affaire sous les feux des projecteurs et fait frémir la France entière. Le président de la République, le ministre de l'Intérieur, le ministre de la Culture. Vous, peut-être ? Après Un flic exemplaire et La Minijupe rouge, Éric David signe ici la nouvelle enquête du lieutenant Vargasse. Entremêlant suspense et humour, ce polar post-San-Antonio ne laisse aucun répit. Rythmé et drôle, irrévérencieux, un mélange détonnant que savoureront les friands du genre.

Le Joggeur des Bois-Jolis

Le Code de droit international public s'adresse aux praticiens du droit international (fonctionnaires internationaux et nationaux, agents diplomatiques, fonctionnaires consulaires, conseillers juridiques, jurisconsultes, experts, juges, arbitres, greffiers, agents, conseils, conseillers, avocats), au monde académique (étudiants, assistants, chercheurs, professeurs) et à tous ceux (ONG, journalistes, etc.) qui cherchent sous une forme aussi ramassée que possible l'essentiel des textes du droit international public. L'ouvrage est divisé en deux parties. La première partie contient les instruments et documents juridiques de base concernant le droit des Nations Unies, le droit international pénal, les droits de l'homme, le droit des traités, le droit des actes unilatéraux des Etats, le droit de la succession d'Etats, le droit de la responsabilité internationale de l'Etat, la protection diplomatique, le droit du règlement pacifique des différends internationaux, les privilèges et immunités internationaux, le droit international économique, le droit de la mer, le droit des cours d'eau et lacs internationaux, le droit international de l'environnement, le régime de l'Antarctique, le droit aérien, le droit de l'espace, l'OTAN, les armes de destruction massive, l'aide humanitaire d'urgence, le droit de la décolonisation, les droits des peuples autochtones et le droit de l'Union européenne. La seconde partie rassemble les principaux textes de droit belge relatifs au droit international public

Nuremberg - Droit de la force et force du droit

Résumé

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