Droit fiscal general ; 2e edition

Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.

L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine.
L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises.

La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Droit fiscal général

Les procédures fiscales sont le reflet des relations tendues que l'État entretient avec ses contribuables. L'évolution récente montre un changement dans l'attitude du juge pour régir les conflits qui surgissent entre les deux protagonistes, depuis la détermination de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt. La globalisation et le droit européen soufflent mi leur influence. L'ouvrage est à jour au 10 avril 2009. Sa présentation originale permet une seconde lecture, approfondie grâce à une bibliographie raisonnée. Ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et des IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Procédures fiscales

Droit fiscal general

Un panorama complet de la fiscalité française

Un panorama complet de la fiscalité française

 
Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.

L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine.
L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises.

La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Les procédures fiscales régulent les relations que l'État entretient avec ses contribuables.
Elles sont de plus en plus encadrées et l'évolution récente montre un changement dans l'attitude du juge pour régir les conflits qui surgissent entre les deux protagonistes, depuis la détermination de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt. Cette édition est à jour au 20 novembre 2011. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Procédures fiscales (6e édition)

Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. Cet ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une bibliographie raisonnée qui reprend le plan de l'ouvrage et donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Le droit fiscal contemporain se découvre comme une  construction bâtie autour de quelques grands principes mais  aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées  par les praticiens.
L'ouvrage présente, sous un volume réduit,  un panorama complet de la fiscalité française concernant  l'impôt sur les revenus, l'impôt sur la dépense et l'impôt sur le  patrimoine. II est à jour des modifications législatives  intervenues depuis la dernière édition, notamment celles  contenues dans la loi de finances rectificative pour 2011, en  particulier la réforme de l'ISF et des droits de succession, ainsi  que la suppression du bouclier fiscal.
La présentation claire est  assortie d'exemples et complétée par une importante  bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. 
Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de  droit et I EP, aux candidats aux concours administratifs mais  aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Droit fiscal general ; 2e edition

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