Procédures fiscales

Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.

L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine.
L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises.

La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Droit fiscal général

Droit fiscal general ; 2e edition

L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la dépense et l'impôt sur le patrimoine.Il est à jour des modifications législatives intervenues depuis la dernière édition notamment celles contenues dans la loi de finances pour 2009 s'agissant entre autre du plafonnement des niches fiscales, du bouclier fiscal etc.La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui reprend le plan de l'ouvrage et donne les clés de chaque question.

Droit fiscal général (7e édition)

Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine. L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

L'ouvrage recense et analyse, à travers plus de 6 000 références, l'ensemble des livres, monographies, thèses, articles, notes de jurisprudence, conclusions de commissaires du gouvernement, etc., parus de 1987 à 1999 et traitant de problèmes de nature fiscale.
L'entrée est rapide et simple grâce à ses quatre modes d'accès index alphabétique, table chronologique des décisions de jurisprudence, table des auteurs et table des matières. Cet ouvrage exhaustif est, comme le souligne Maurice Cozian dans sa préface, autre chose qu'un " froid catalogue ". En effet, grâce au commentaire incisif dont est assortie chaque publication, le recueil a une dimension irremplaçable dont sont souvent dépourvues les banques de données offertes aujourd'hui aux fiscalistes.
L'ouvrage intéressera à la fois l'universitaire qui connaîtra l'état des publications sur un sujet donné et le praticien qui y trouvera la solution à des problèmes précis.

La doctrine fiscale en france 1987-1999

Les procédures fiscales régulent les relations que l'État entretient avec ses contribuables.
Elles sont de plus en plus encadrées et l'évolution récente montre un changement dans l'attitude du juge pour régir les conflits qui surgissent entre les deux protagonistes, depuis la détermination de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt. Cette édition est à jour au 20 novembre 2011. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Procédures fiscales (6e édition)

Les procédures fiscales codifient les relations entre l'État et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation.

Cet ouvrage décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc. Sa présentation claire est complétée par une bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Le droit fiscal contemporain se decouvre comme une construction batie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingenieuses imaginees par les praticiens.L ouvrage presente, sous un volume reduit, un panorama complet de la fiscalite francaise concernant l imposition des revenus, l impot sur la depense et l imposition du patrimoine. Il est a jour des modifications legislatives intervenues depuis la derniere edition, notamment celles contenues dans les lois de finances de 2012 et 2013, en particulier pour la fiscalite des revenus de capitaux mobiliers et des plus-values, ainsi que l impot sur les societes.La presentation claire est assortie d exemples et completee par une importante bibliographie raisonnee qui donne les cles de chaque question.Ainsi concu, ce livre s adresse aux etudiants des facultes de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi a tous les praticiens de la fiscalite.

Procédures fiscales

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