Code De La Route. Commentaire Pratique Article Par Article, 13eme Edition
Code de la route commenté (édition 2010)
Jacques Remy
JJacques Remy
LLionel Namin
LLionel Namin
GGerard Defrance
GGerard Defrance
PPhilippe Ravayrol
PPhilippe Ravayrol
Publié par L'Argus de l'assurance, le 13 novembre 2009
Résumé
Cette 27e édition du Code de la route commenté des éditions L'Argus de l'assurance propose une approche complète du droit de la route exposée en trois parties : le texte officiel du code de la route commenté, article par article, par des spécialistes de la matière, enrichi de l'analyse de la jurisprudence la plus pertinente et d'intitulés d'articles ; un ensemble d'annexes thématiques (permis de conduire, expertise, limitation de vitesse, environnement, ...) qui complètent le code et guident le lecteur dans ses recherches ; l'Infracode, précis de responsabilité en matière d'accidents de la circulation, qui analyse la jurisprudence sur la base de plus de 200 schémas commentés. Cette édition 2010 intègre les dernières évolutions législatives et réglementaires intervenues dans le domaine ' du droit de la route : réforme des règles relatives à la remise en circulation des véhicules endommagés, mise en place du nouveau système d'immatriculation des véhicules, ou encore évolution en matière de paiement des amendes.
Plus de livres de Jacques Remy
Voir plusCode de la route commenté 2012
Les mondes agricoles en politique - De la fin des paysans au retour de la question agricole
Code de la route commenté inclus Infracode
Code de la route commenté (édition 2016)
Un Voyage Marseille - Rio 1941
Code de la route commenté 2014 inclus Infracode
Code de la route commenté (édition 2010)
Critiques
Ce livre n'a pas encore de critiques
Vous avez lu ce livre ? Dites à la communauté Lenndi ce que vous en avez pensé 😎