La collection " Droit fondamental " est dirigée par Stéphane Rials, professeur à l'Université de Paris II - Panthéon-Assas. Cette collection de manuels et de précis destinée aux étudiants de premier, deuxième et même pour certains titres de troisième cycle, est subdivisée en différentes sections : Droit juridictionnel - Droit politique et théorique - Droit administratif - Droit civil - Droit financier - Droit commercial - Droit international et communautaire - Droit pénal - Droit social.

Manuel de droit des regimes matrimoniaux

Le droit de la famille, au plein sens du terme, ce n'est pas seulement le droit des personnes (couple et enfants) mais aussi celui du patrimoine. Celui-ci se subdivise, traditionnellement, en droit des régimes matrimoniaux et en droit des successions et libéralités. Mais le mariage n'est plus le seul mode de vie en couple. Il faut compter avec le pacte civil de solidarité (PACS) sans oublier que nombre de couples vivent, simplement, en concubinage. Se restreindre aux seuls régimes matrimoniaux reviendrait à omettre, quasiment, la moitié des familles. En outre, à l'heure où les frontières ne sont plus guère (du moins en Europe) que des traits sur une carte, il est nécessaire d'avoir une vue, même sommaire, du droit régissant les couples de binationaux. Ce droit va donc en se diversifiant et en se complexifiant. Il n'en est que plus riche et plus passionnant aussi. C'est le droit de la vie ordinaire. Cette législation a la réputation d'être un droit "chiffré" qui ne se comprend que par la maîtrise de cette technique parfois rude qu'est la liquidation. Raison pour laquelle, l'ouvrage comporte de nombreux exercices d'initiation allant du plus simple au plus complet. Le but étant, principalement, que tout étudiant sache lire et comprendre une liquidation en bonne et due forme. Il est, à ce jour, le seul manuel à offrir un tel champ de tout le " droit patrimonial du couple " et à permettre, véritablement, sa mise en pratique.

Régimes matrimoniaux PACS concubinage

Comme son titre l'indique, cet ouvrage n'est pas seulement de déontologie mais aussi de droit : la première ne se dissout pas dans le second et le second n'explique pas tout. Cette nouvelle édition qui commence par l'histoire de la profession d'avocat et la définition de sa déontologie se répartit par chapitres thématiques, embrassant la diversité des activités du barreau.
Certains développements sont purement déontologiques (rapports avec les clients, les magistrats, les confrères), d'autres sont consacrés à des questions de droit, comme la responsabilité professionnelle : c'est ainsi que ce manuel, parfaitement mis à jour, démontre une conception profondément renouvelée de la matière. Il s'adresse non seulement aux étudiants qui envisagent le CAPA, mais aussi aux avocats dont la déontologie, véritable boussole professionnelle, doit toujours être connue, approfondie et actualisée.

Droit et déontologie de la profession d'avocat (2e édition)

L'exercice de liquidation de régimes matrimoniaux et de successions est à la fois un exercice universitaire et pratique. Universitaire car il permet d'éprouver la compréhension des mécanismes du droit patrimonial de la famille. Pratique, parce qu'il est assez proche du travail réalisé par les avocats et les notaires lorsqu'ils sont sollicités à l'occasion d'un divorce ou d'un décès. Cet ouvrage est, au premier chef, destiné aux étudiants. À leur adresse, il expose comment adapter la méthode de la consultation aux liquidations de régimes matrimoniaux et de successions. Surtout, il tend à permettre une assimilation plus aisée des mécanismes du droit patrimonial de la famille en proposant des exercices dont les difficultés vont croissantes. À cette fin, chaque étape est précédée d'un rappel théorique et d'un bref exposé des techniques liquidatives adaptées à la situation. Mais l'ensemble pourra encore servir d'outil d'entraînement aux praticiens et futurs praticiens qui trouveront ici regroupé une centaine de cas pratiques.

Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions

L'introduction au droit est certainement le cours le plus important du cursus d'un étudiant et, peut être, le plus difficile pour un enseignant. En effet, il pose la pierre angulaire de tout ce qui viendra par la suite. C'est au cours de ce semestre que se campe le décor de quatre ou cinq années d'études. Comment, dès lors, être complet, dense, tout en étant pédagogique, c'est-à-dire simple dans l'exposé et la compréhension? Le pari de cet ouvrage est, allant du général vers le particulier, en dix chapitres thématiques et classiques, de donner des bases solides de théorie générale. Pourquoi dix chapitres? Parce que cela permet, en réplique, d'avoir les thèmes des dix séances de travaux dirigés d'un semestre. A chaque chapitre du "cours" correspond une séance de travaux dirigés, comportant un ou deux exercices effectués par une équipe pédagogique. La partie "cours" est conçue pour un étudiant de première année, par principe novice. Des conseils pour progresser dans l'étude lui sont donnés de telle manière que chacun puisse la pousser au niveau qui est le sien, sans le noyer sous le flot des connaissances. Les exercices sont précédés d'une méthodologie générale et d'un lexique juridique. Les auteurs expliquent à l'étudiant comment comprendre le sujet, les erreurs à ne pas commettre, les divers plans possibles, etc.

Introduction au droit - Cours et travaux dirigés premier semestre L1

Roger Saint-Alary auquel est dédié ce volume de Mélanges fut d'abord un civiliste, comme le prouvent sa thèse sur La détention en droit privé français, soutenue à la Faculté de droit de Montpellier en 1942 et ses articles au Répertoire Dalloz de droit civil (Verbis " accession ", " fruits ", " superficie "...). Il fut aussi commercialiste et plus précisément spécialiste du droit des sociétés et des sociétés coopératives en particulier. Il fut encore ruraliste : entre autres publications, on retiendra son " Essai sur la notion juridique d'entreprise agricole " à la Revue trimestrielle de droit civil de 1950 et " La fonction du droit agraire en tant que jus proprium ", dans les Etudes de droit contemporain de 1962 qui posaient déjà des questions toujours actuelles aujourd'hui. Mais, à l'évidence, ce que l'on retient dans son œuvre, c'est d'avoir été l'un des fondateurs, sinon le fondateur, pour ne pas dire le promoteur des études du droit immobilier et du droit de la construction. Il a été l'auteur d'un Thémis de Droit de la Construction et de très nombreux articles. Il a fondé, avec Philippe Malinvaud, la Revue de Droit immobilier qui est la revue de référence en ce domaine. Il a créé le Dictionnaire permanent Gestion immobilière qu'il a dirigé et animé jusqu'à sa mort. Trente-deux universitaires ont souhaité lui rendre hommage par leurs contributions sur L'immeuble et le droit.

Mélanges à la mémoire du professeur Roger Saint-Alary

Le droit de la famille, au plein sens du terme, ce n'est pas seulement le droit des personnes (couple et enfants) mais aussi celui du patrimoine. Celui-ci se subdivise en droit des régimes matrimoniaux et en droit des successions et libéralités. Ce droit des régimes matrimoniaux est si intimement lié au droit de la famille que le législateur de 2004, réformant le droit du divorce, a fait de la liquidation du régime matrimonial une sorte de préalable à l'instance en divorce. Il est donc important de connaître ce droit, non seulement pour les futurs notaires, mais aussi pour tous ceux qui auront, et ce sera la - grande majorité, à travailler avec des gens mariés : droit des affaires, droit du travail, droit de la propriété intellectuelle, etc. Quel est le statut du conjoint du chef d'entreprise ? Où tombe l'indemnité de licenciement ? Qui perçoit les droits d'auteur ? Ce droit interfère avec d'autres parties du droit civil : le droit des biens, le droit des sûretés (le cautionnement en particulier), le droit des obligations et des contrats spéciaux (qui peut vendre un bien commun ?). Ce manuel, pour autant se veut, simple et pédagogique. Il expose en trois parties ce qui est d'ordre public, ce qui est supplétif et ce qui est laissé à la libre volonté des parties : le régime primaire, le régime légal, les régimes conventionnels. Pour comprendre mieux encore une discipline qui est aussi celle du " chiffre ", des exercices concrets de liquidation ainsi qu'une méthode liquidative terminent l'ouvrage.

Droit des régimes matrimoniaux - Cours et travaux dirigés

Le droit de la famille, au plein sens du terme, ce n'est pas seulement le droit des personnes (couple et enfants) mais aussi celui du patrimoine. Celui-ci se subdivise, traditionnellement, en droit des régimes matrimoniaux et en droit des successions et libéralités. Mais le mariage n'est plus le seul mode de vie en couple. Il faut compter avec le pacte civil de solidarité (PACS) sans oublier que nombre de couples vivent, simplement, en concubinage. Se restreindre aux seuls régimes matrimoniaux reviendrait à omettre, quasiment, la moitié des familles. En outre, à l'heure où les frontières ne sont plus guère (du moins en Europe) que des traits sur une carte, il est nécessaire d'avoir une vile, même sommaire, du droit régissant les couples de binationaux. Ce droit va donc en se diversifiant et en se complexifiant. Il n'en est que plus riche et plus passionnant aussi. C'est le droit de la vie ordinaire. Cette législation a la réputation d'être un droit "chiffré" qui ne se comprend que par la maîtrise de cette technique parfois rude qu'est la liquidation. Raison pour laquelle l'ouvrage comporte de nombreux exercices d'initiation allant du plus simple au plus complet. Le but étant, principalement, que tout étudiant sache lire et comprendre une liquidation en bonne et due forme. Il est, à ce jour, le seul manuel à offrir un tel champ de tout le "droit patrimonial du couple" et à permettre, véritablement, sa mise en pratique.

Régimes matrimoniaux, Pacs, Concubinage - Droit interne, Droit international privé, Cours & schémas, Exercices progressifs de liquidation

Le droit de la famille, au plein sens du terme, ce n'est pas seulement le droit des personnes (couple et enfants) mais aussi celui du patrimoine. Celui-ci se subdivise, traditionnellement, en droit des régimes matrimoniaux et en droit des successions et libéralités. Mais le mariage n'est plus le seul mode de vie en couple. Il faut compter avec le pacte civil de solidarité (pacs) sans oublier que nombre de couples vivent, simplement, en concubinage. Se restreindre aux seuls régimes matrimoniaux reviendrait à omettre, quasiment, la moitié des familles. En outre, à l'heure où les frontières ne sont plus guère (du moins en Europe) que des traits sur une carte, il est nécessaire d'avoir une vue, même sommaire, du droit régissant les couples comportant un élément international. Ce droit va donc en se diversifiant et en se complexifiant. Il n'en est que plus riche et plus passionnant aussi. C'est le droit de la vie ordinaire. Cette législation a la réputation d'être un droit "chiffré"qui ne se comprend que par la maîtrise de cette technique parfois rude qu'est la liquidation. Raison pour laquelle l'ouvrage comporte de nombreux exercices d'initiation allant du plus simple au plus complet. Le but étant, principalement, que tout étudiant sache lire et comprendre une liquidation en bonne et due forme. Cette 7e édition est enrichie des dernières actualités de la jurisprudence et tient compte des dernières modifications législatives, notamment celles apportées par la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.

Droit des régimes matrimoniaux, du PACS et du concubinage - Droit interne, droit international privé, cours & schémas, excercices progressifs de liquidation

Manuel de droit des regimes matrimoniaux

Résumé

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