Principes de droit des conflits armés

Matière en pleine expansion, le droit international pénal méritait un recueil qui pût se transporter aisément et où l'utilisateur retrouverait aussi facilement les textes propres à la discipline adoptés dans le cadre des Nations Unies que dans celui du Conseil de l'Europe ou de l'Union européenne : du faux monnayage à la cybercriminalité, de la traite des êtres humains aux crimes de droit international humanitaire, du terrorisme aux infractions économiques et environnementales, de l'entraide judiciaire mineure au mandat d'arrêt européen, d'Interpol à Europol, du statut du Tribunal de Nuremberg à celui du Tribunal spécial pour l'Irak en passant par celui de la Cour pénale, etc., tous les textes principaux de droit international pénal se retrouvent dans ce Code à " large spectre ". Destiné à un public international, mais publié en Belgique, le présent ouvrage réserve aussi une place substantielle au droit pénal international belge, à savoir : l'essentiel des lois et dispositions belges concernant l'entraide judiciaire mineure et majeure, les compétences extraterritoriales du juge belge, la coopération avec les juridictions pénales internationales et, bien sûr, les incriminations internationales incorporées en droit interne, en ce compris celles relatives à la protection du milieu marin. Cette 2e édition, mise à jour au ter décembre 2008, contient de nouveaux textes tels que le Protocole de 2001 sur le trafic illicite d'armes à feu, les Conventions des NU de 2005 et 2006 sur, respectivement, le terrorisme nucléaire et les disparitions forcées, la Déclaration des NU de 2005 sur le droit à réparation des victimes de violations flagrantes des droits de l'homme, les nombreuses modifications apportées à la Convention de Schengen ainsi qu'aux Conventions Europol et Eurojust, le Traité Benelux de 2004 sur l'intervention policière transfrontière, le Traité de Prüm de 2005 sur la coopération en matière de lutte contre le terrorisme, la criminalité transfrontalière et la migration illégale ; d'autres instruments, qui ne figuraient pas dans la Ire édition et qu'il serait trop long d'énumérer sont également reproduits.

Code de droit international pénal 2009

Sont traitées ici les compétences de l'État à l'égard des infractions présentant un élément d'extranéité, les limites de la compétence répressive du juge national, la coopération internationale en matière pénale, les incriminations internationales,...
Sont traitées ici les compétences de l'État à l'égard des infractions présentant un élément d'extranéité, les limites de la compétence répressive du juge national, la coopération internationale en matière pénale, les incriminations internationales,...

éléments de droit pénal international et européen

Ce Code de droit international public s'adresse aux praticiens du droit international (fonctionnaires internationaux et nationaux, agents diplomatiques, fonctionnaires consulaires, conseillers juridiques, jurisconsultes, experts, juges, arbitres, greffiers, agents, conseils, conseillers, avocats), au monde académique (étudiants, assistants, chercheurs, professeurs) et à tous ceux (ONG, journalistes, etc.) qui cherchent sous une forme aussi ramassée que possible l'essentiel des textes du droit international public. L'ouvrage est divisé en deux parties. La première partie contient les instruments et documents juridiques de base concernant le droit des Nations Unies, le droit de la décolonisation, les droits de l'homme, le droit des traités, le droit de la succession d'Etats, le droit de la responsabilité des Etats, les privilèges et immunités internationaux, le droit de la mer, le régime de l'Antarctique, le droit international de l'environnement, le droit des cours d'eau internationaux, le droit international économique, le droit international pénal, l'OTAN, la non-prolifération nucléaire et le droit de l'Union européenne. La seconde partie rassemble les principaux textes de droit belge relatifs au droit international public.

Code de droit international public 2004

L'objectif de ce recueil, qui s'adresse aussi bien à un public belge qu'étranger, est de fournir aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, aux militants, aux membres d'organisations non gouvernementales et aux citoyens, qui ont joué un rôle essentiel dans ce domaine, un outil simple, pratique et maniable, susceptible d'être actualisé régulièrement, qui leur permette d'avoir un accès direct aux sources du droit et donc une meilleure connaissance de celui-ci.

Code de droit international humanitaire

Cet ouvrage explique les raisons de l'inaction coupable de la communauté internationale lors du génocide rwandais de 1994. Quasi-indifférente face à une monstruosité qu'elle aurait pu arrêter et qu'elle s'est bornée à regarder sans réagir, elle s'est ensuite interrogée sur le comment et le pourquoi de sa propre passivité. Tel a été l'objet de quatre enquêtes officielles menées sous l'égide de la Belgique, de la France, de l'ONU et de l'OUA, synthétisées dans cet ouvrage.

Le génocide au Rwanda

Entre le 7 avril et la mi juillet 1994, le Rwanda a connu ce qu'on a parfois appelé le 3e génocide du siècle : le massacre de plus de 800 000 Tutsi parce qu'ils étaient tutsi et le massacre de milliers de Hutu modérés qui s'opposaient à ce carnage. Cette catastrophe, non seulement, en raison du nombre des victimes, mais aussi, en raison de la cause de ces tueries - le refus de l'autre -, s'est doublée d'un phénomène, peut-être encore plus exceptionnel : la quasi-indifférence du monde en face d'une monstruosité qu'il aurait pu arrêter et qu'il s'est borné 4 regarder sans réagir. S'étonnant, ensuite, de cette incroyable passivité, le monde s'est interrogé sur le comment et le pourquoi de sa propre impéritie. Tel a été l'objet de quatre enquêtes officielles menées sous l'égide d'acteurs directement concernés par la tragédie rwandaise, la Belgique, la France, l'ONU et l'OUA. Ces rapports, peu connus du grand public, étaient difficiles à publier in extenso vu leur volume (ensemble, ils totalisent près de 1000 pages in-folio). L'Harmattan a toutefois souhaité que le lecteur puisse en connaître l'essentiel avec la présente plaquette qui, à l'origine, devait simplement servir de commentaire introductif à ces rapports. En les synthétisant, ce commentaire décrit, en effet, le regard du monde et de certains Etats sur eux-mêmes. Il explique les raisons de l'inaction coupable de la communauté internationale confrontée à un drame qui, comble de l'horreur, aurait pu être évité. Très facilement ...

Le génocide au Rwanda - Les enquêtes officielles menées en Belgique, en France, à l'ONU et à l'OUA

L'objectif de ce recueil, qui s'adresse aussi bien à un public belge qu'étranger, est de fournir aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, aux militants, aux membres d'organisations non gouvernementales et aux citoyens qui jouent un rôle essentiel en droit international humanitaire, un outil simple, pratique et maniable. Susceptible d'être actualisé régulièrement, ce Code permet d'avoir un accès direct aux sources du droit international humanitaire et donc une meilleure connaissance de celui-ci.

Ce Code de droit international publie s'adresse aux praticiens du droit international (fonctionnaires internationaux et nationaux, agents diplomatiques, fonctionnaires consulaires, conseillers juridiques,

jurisconsultes, experts, juges, arbitres, greffiers, agents, conseils, conseillers, avocats), au monde académique (étudiants, assistants, chercheurs, professeurs) et à tous ceux (ONG, journalistes, etc.) qui cherchent sous une forme aussi ramassée que possible l'essentiel des textes du droit international public. L'ouvrage est divisé en deux parties. La première partie contient les instruments et documents juridiques de base concernant le droit des Nations Unies, le droit international pénal, les droits de l'homme, le droit des traités, le droit

de la succession d'États, le droit de la responsabilité internationale de l'État, le droit du règlement pacifique des différends internationaux, les privilèges et immunités internationaux, le droit international économique, le droit de la mer, le droit des cours d'eau internationaux, le droit international de l'environnement, le régime de l'Antarctique, le droit de l'espace, l'OTAN, les armes nucléaires, l'aide humanitaire d'urgence, le droit de la décolonisation et le droit de l'Union européenne. La seconde partie rassemble les principaux textes de droit belge relatifs au droit international public.

Principes de droit des conflits armés

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