Traité de droit commercial - Tome 1, Volume 2, Les sociétés commerciales

Michel GERMAIN

Véronique Magnier

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par L.G.D.J., le 07 avril 2009

994 pages

Résumé

Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit commercial. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent à un rythme accéléré, apportant réformes profondes ou de détail (loi LME du 4 août 2008, ordonnances du 8 janvier 2009 sur les instruments financiers, du 22 janvier 2009 remplaçant l'appel public à l'épargne par l'offre au public, du 30 janvier 2009 sur les franchissements de seuils...). De leur côté, les tribunaux affirment des jurisprudences très élaborées sur les pactes extra-statutaires, les cessions de contrôle, la révocation et la responsabilité des dirigeants... De ce tronc classique se détache une branche de plus en plus solide qu'est un droit spécifique aux sociétés cotées en bourse. Ce surgissement d'un droit complexe, issu de directives communautaires transposées dans le Code de commerce, dans le Code monétaire et financier et dans le règlement général de l'AMF, oblige à traiter à part ce droit des sociétés cotées, pour commencer à ordonner une matière en évolution permanente. Cet ouvrage, par la richesse de sa documentation et par la clarté de sa présentation, s'adresse aussi bien aux étudiants qu'aux avocats et juristes d'entreprise.