Intégrité des compétitions sportives

Charles Dudognon

Bernard Foucher

Edmond Honorat

Jean-Pierre Karaquillo

Alain Lacabarats

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Dalloz, le 18 juin 2014

129 pages

Résumé

Assurer le respect de l'intégrité des compétitions sportives est l'un des devoirs du mouvement sportif international et national. Il est même la veine des réglementations fédérales qui organisent la pratique sportive. Le législateur français en a une vive conscience et les juges n'y sont pas insensibles quand ils sont confrontés à des déviances mettant en danger l'organisation des activités sportives compétitives. C'est dire l'intérêt et l'actualité de cet ouvrage. Nourri des études d'auteurs reconnus dans le domaine du droit du sport et dont la connaissance de ce secteur est établie, l'ouvrage était attendu par les participants au deuxième colloque juridique Comité national olympique et sportif français (CNOSI) - Centre de droit et d'économie du sport (Cl)l S) mis en oeuvre tous les deux ans en partenariat avec la revue Jurisport et en collaboration avec la Cour de cassation et le Conseil d'Etat tenu, le 11 juin 2013, au Palais Royal. Les inscrits à cette manifestation ont en effet assisté aux synthèses des thèmes constituant le corps du sujet. Aussi apprécieront-ils, ainsi que les autres acteurs individuels ou institutionnels du sport, leurs partenaires et les observateurs marquant leur attirance pour les phénomènes juridiques et économiques liés au sport, le contenu, écrit, complet, rigoureux et fouillé des contributions des intervenants. Le regroupement de ces dernières, préalablement à la date du colloque, en deux parties : Affirmation du principe d'intégrité des compétitions sportives . (Partie 1), et Mise en oeuvre du principe d'intégrité de compétitions sportives, (Partie 2), elles-mêmes assorties chacune de deux chapitres, a été ici restitué, affiné par les rédacteurs de Dalloz - Juris éditions étroitement associés à cette activité de recherches et de publications. Dix études techniques permettront aux lecteurs d'avoir une vision d'autant plus complète de l'intégrité des compétitions sportives que toutes sont précédées de précisions relatives à leurs traits essentiels et accompagnées d'indications bibliographiques. Ainsi pourront-ils découvrir que l'intégrité des compétitions sportives à l'identité d'un principe fondamental de la lex sportira, transpire non seulement dans différents textes du sport tels la Charte olympique et les statuts et règlements des fédérations sportives internationales ou nationales mais, également, dans la législation française. Ils relèveront, aussi, que les juridictions publiques et les juridictions arbitrales n'hésitent pas à valoriser ce précepte et à en garantir sa protection menacée par les excès de la finance mondiale et que des pratiques comme le dopage ou les paris sportifs ont conduit à la création de mécanismes régulateurs que les autorités publiques nationales et mondiales et le mouvement sportif doivent valoriser.