Code de la sécurité sociale - Livre 1, Généralités, Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base

Code Des Marches Publics. Edition 1997

Code de la sécurité sociale - Tome 6, régime des travailleurs non salariés

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) - Annexes A et B, y compris les amendements en vigueur au 1er janvier 1995

Code De La Securite Sociale. Tome 9, Dispositions Relatives A La Protection Sociale Complementaire Des Salaries Et Aux Institutions A Caractere Paritaire, Edition Janvier 1999

Les Animaux Domestiques. Protection Et Responsabilite, Edition Juin 1999

MAISON INDIVIDUELLE, BATIMENT D'HABITATION. - Contrat de construction, Notice descriptive

HYGIENE ALIMENTAIRE. - Tome 4, Oeufs et ovoproduits, édition de septembre 1995

L'investissement dans les conditions de travail