Une réflexion de fond sur le devenir, les justifications, l'objet et l'étendue du droit d'auteur dans une perspective historique et comparative. L'ouvrage offre des jalons pour une réflexion de fond sur le devenir, les justifications, l'objet et l'étendue du droit d'auteur dans une perspective historique et comparative.

Le droit d'auteur et ses origines à l'ère du numérique et du Big Data

L'ouvrage Le droit du divorce est depuis vingt ans l'outil quotidien du praticien et l'ouvrage de référence pour toute personne qui s'intéresse à la matière.

Cette quatrième édition était particulièrement attendue dans la mesure où le droit du divorce a été bouleversé par une loi du 27 avril 2007, entrée en vigueur le 1er septembre 2007.

L'ouvrage conserve les qualités qui ont fait le succès des trois premières éditions, en premier lieu une grande lisibilité permettant aux juristes d'obtenir rapidement une réponse ou une orientation, et au public d'accéder à une information dégagée autant que possible des phraséologies hermétiques. Et cela sans négliger les questions juridiques pointues auxquelles l'exposé accorde une place proportionnelle à leur importance dans l'expérience des affaires.

À tout moment, l'ouvrage relie les différentes branches du droit comme l'implique la problématique du divorce. Des chapitres particuliers sont consacrés à la sécurité sociale et à la fiscalité, dont il faut maîtriser les règles lorsque l'on débat d'une pension alimentaire ou d'un partage entre époux. Le lecteur, bien orienté, saisira dès lors les données essentielles de son problème et pourra éviter les nombreux pièges que recèle la matière.

Le droit du divorce (4e édition)

Comment articuler les exigences (ou le "droit") du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une œuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respect dû à une œuvre ? Comment, de manière générale, concilier droit d'auteur et liberté d'expression ? Telles sont les questions auxquelles ce recueil entend répondre. Traditionnellement, les spécialistes du droit d'auteur, en tout cas en Europe, ne se sont pas fort intéressés aux tensions qui peuvent naître entre les exigences tirées de la liberté d'expression et la protection conférée par le droit d'auteur. Certains défenseurs du droit d'auteur professent même, ou pensent sans l'avouer publiquement, que le droit d'auteur devrait rester immunisé à l'encontre des revendications fondées sur la liberté d'expression. S'il n'est pas acceptable que le droit d'auteur soit placé par ses adeptes dans un sanctuaire, la liberté d'expression ne doit pas non plus être sanctifiée, particulièrement à une époque où les revendications sous couvert de liberté d'expression sont souvent émises par des opérateurs commerciaux pour travestir des intérêts plus vénaux. Dès lors que ni le droit d'auteur, ni la liberté d'expression ne devraient par principe l'emporter, il reste - tâche plus ardue - à déterminer le juste équilibre. C'est à cette recherche d'un équilibre que les contributions rassemblées dans le présent volume sont consacrées. Certaines émanent de spécialistes du droit d'auteur, d'autres de juristes des droits de l'homme, parfois elles rassemblent les deux. Tous les auteurs réunis proviennent de pays partiellement francophones et le recueil offre une palette d'approches "civilistes" sur la relation entre droit d'auteur et liberté d'expression.

Droit d'auteur et liberté d'expression - Regards francophones, d'Europe et d'ailleurs

Droit D'Auteur Et Copyright

Omniprésente et diffusée en flux continu, l'information rythme nos vies et accapare notre attention. Cette tendance est renforcée par l'apparition d'Internet à la fin du XXe siècle et par la multiplication des écrans. La presse écrite et l'audiovisuel ont toutefois conservé une place essentielle dans l'univers médiatique. L'ouvrage fait le point sur l'encadrement juridique des médias et des informations communiquées. Il analyse les libertés à leur fondement : la liberté d'expression, mais aussi la liberté d'entreprise tant il est vrai que les médias sont devenus un secteur économique à part entière. Les régimes de responsabilité et la régulation d'Internet font également l'objet de développements approfondis. Juristes et praticiens des métiers de la communication trouveront ici une somme d'informations, notamment sur la déontologie journalistique, les droits d'auteur des journalistes, la calomnie et la diffamation, la notion de bonnes mours, la protection de la vie privée, de l'honneur et de la réputation, les conditions et procédures de créations des médias audiovisuels ou la responsabilité des intermédiaires sur Internet. L'ouvrage examine non seulement les règles de droit belge, et plus particulièrement celles applicables à Bruxelles et en région de langue française, mais il s'appuie aussi largement sur le droit européen, tant de l'Union européenne que du Conseil de l'Europe.

Droit des médias : presse, audiovisuel et Internet

Depuis plus de dix années, plusieurs Etats européens sont confrontés, de manière préoccupante, aux activités de groupements extrémistes niant les valeurs essentielles de la démocratie et des droits de l'homme. La Belgique n'échappe malheureusement pas à la montée en puissance de partis liberticides et racistes. Comme en Autriche, ces mouvements accèdent au pouvoir par la voie d'élections libres et pluralistes. Le présent ouvrage entend réaliser un examen critique des textes juridiques provenant de diverses branches du droit (droit public, droit pénal, droit privé ... ) et visant à contenir ces groupements et, plus généralement, à lutter contre toute activité antidémocratique. Assurent-ils, avec une efficacité à la hauteur de l'enjeu, la protection et la sauvegarde de l'Etat de droit ? Les réponses à ces questions ne pouvaient être exclusivement juridiques. La connaissance de l'Histoire, des réflexions de philosophie politique et une sérieuse analyse sociologique constituaient des préalables à toute avancée politique et juridique. Face à la montée de l'intolérance au cœur même de nos Etats de droit, la protection active des valeurs essentielles contenues dans la Convention de sauvegarde des droits de l'homme n'exige-t-elle pas d'urgence une définition nouvelle et responsable des libertés publiques, comme de leur usage démocratique ? C'est à cette définition nouvelle que contribue le présent volume. Ce dernier rassemble les textes des intervenants au colloque organisé à la Maison des parlementaires, le 14 février 2000 par les Facultés universitaires Saint-Louis, l'Université Libre de Bruxelles et la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles.

Pas De Liberte Pour Les Ennemis De La Liberte ? Groupements Liberticides Et Droit

Création : le mot évoque la figure de l'artiste et invite tout naturellement à une réflexion sur l'art. Mais la création déborde largement le champ artistique. Elle investit le terrain de la science : ne se contentant plus d'expliquer la nature, la science convoque celle-ci, la manipule et la façonne. La technique prolonge cette interaction, elle fabrique de nouveaux corps aux propriétés inédites : souris oncogènes, matériaux supraconducteurs... Et la technique des images de synthèse laisse entrevoir la possibilité de créer l'image parfaite d'un réel inexistant, ouvrant la voie à une création de l'actualité elle-même. Les formes de la création sont donc multiples, et plus passionnantes que jamais : elles méritent d'être explorées parallèlement. La rencontre de la science et de l'art fera apparaître des échanges parfois insoupçonnés. Dans cette rencontre, le point de vue du droit ne peut être ignoré : perspective de biais, qui dévoile les contours de la création. Le droit des créations intellectuelles, avec ses exigences et ses concepts (nouveauté, activité inventive, originalité, ...) peut servir de révélateur des représentations que la société se fait de l'invention et de l'ouvre. Qu'elle soit artistique ou technoscientifique, la création soulève également des enjeux politiques. Le soutien de la création relève habituellement des missions de I'État. Mais, face aux impasses, pas simplement financières, de l'État-Providence. des voix se font entendre qui invitent à redéfinir la tâche du politique. Le choix du mode de régulation risque de peser sur l'orientation future des activités créatives. Les conflits relatifs à I'« exception culturelle » lors des négociations du GATT ne sont à cet égard que la partie émergée d'une question de fond.

Profils de la création

Le web 2.
0 foisonne de nouveaux services très prisés des internautes : les moteurs de recherche (en tête desquels trône google), les sites de contenus générés par les usagers (youtube, dailymotion, myspace par exemple), les revues de presse en ligne (google news), les sites de réseautage en ligne (dont facebook), etc.  ces services, fondés sur la gratuité (du côté utilisateurs), suscitent des questions nouvelles tant pour l'économiste que pour le juriste en propriété intellectuelle : comment la gratuité permet-elle le développement d'une économie florissante du contenu ? comment concevoir la régulation de ce champ et tenir compte des droits intellectuels ? la vente de mots clés correspondant à des marques peut-elle être interdite ? les exceptions au droit d'auteur autorisent-elles ces services (par exemple les revues de presse ou les copies "en cache") ? quelles sont les responsabilités respectives des différents intermédiaires ? a la suite du colloque organisé dans le cadre de l'académie louvain en septembre 2007 (collaboration fusl, fundp et ucl), l'ouvrage tente de répondre à ces questions à travers diverses contributions d'économistes et de juristes belges, français et américains.

Google et les nouveaux services en ligne ; impact sur l'économie du contenu et questions de propriété intellectuelle

A l'instar d'autres branches juridiques, le droit de la propriété 
intellectuelle est foisonnant. En l'espèce, ce foisonnement 
résulte tant de l'activité du législateur belge que de l'existence 
de règles à de multiples niveaux. Les droits intellectuels sont 
en effet régis par des dispositions de droit international, 
communautaire, européen (non-communautaire), benelux et 
belge. Il apparaît donc utile de pouvoir disposer d'un recueil 
des principaux textes applicables en Belgique. Tel est l'objectif 
de ce code de la propriété intellectuelle qui rassemble la 
législation de base à l'attention des étudiants en droit, lesquels, 
désormais, doivent suivre au moins un cours de droits 
intellectuels durant leurs études en Communauté française. Le 
format très maniable de ce petit volume et l'ajout d'une table 
des matières pour les principales sources en fera également un 
outil précieux pour tous ceux qui doivent constamment se 
référer à ces textes dans leur pratique. Ce recueil contribuera 
aussi à faire connaître aux spécialistes étrangers le droit.

Le droit d'auteur et ses origines à l'ère du numérique et du Big Data

Résumé

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Critiques

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