L'adoption - Aspects internes et internationaux

Publié par Defrénois, le 02 février 2006

292 pages

Résumé

Cet ouvrage sur l'adoption s'efforce de rendre compte de l'état le plus récent de la législation française sur cette question. Le plan proposé - adoption en droit interne, adoption internationale - permet de s'imprégner des spécificités réelles de l'adoption en droit interne, avant de s'initier aux subtilités - bien réelles elles aussi - de l'adoption internationale. Dans le souci d'offrir aux lecteurs un instrument pratique et synthétique, une part non négligeable de l'ouvrage a été consacrée aux annexes, qui regroupent les textes applicables, aujourd'hui disséminés dans différents codes (Code civil, nouveau Code de procédure civile, Code de l'action sociale et des familles, ...) ou qui résultent de réglementations ministérielles ou de conventions internationales peu aisées à retrouver. Pour les notaires, quelques formules les plus usuelles ne manqueront pas de compléter leur documentation lorsqu'ils seront confrontés aux demandes des personnes concernées. En contact étroit avec les praticiens, les auteurs ont publié plusieurs ouvrages et articles en droit interne et international de la famille. Mariel Revillard, docteur en droit, est juriste au CRIDON de Lyon. Richard Crône, ancien notaire, est rédacteur en chef du Répertoire Defrénois. Bertrand Gelot, docteur en droit, est rédacteur au Répertoire Defrénois.

Responsabilité des notaires - Civile, disciplinaire, pénale

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Recueil de solutions d'examens professionnels - Tome 2, Droit de la famille, régimes matrimoniaux, PACS, divorce, libéralités, successions et indivision

La Reforme Des Successions (Loi Du 3 Decembre 2001). Commentaire & Formules

Recueil de solutions d'examens professionnels - Tome 2, Droit de la famille : régimes matrimoniaux, divorce, indivision, libéralités et successions

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Critiques