Droit institutionnel de l'Union européenne

Joël Rideau

Publié par L.G.D.J.

1470 pages

Résumé

La sixième édition de ce manuel – désormais intitulé Droit institutionnel de l’Union européenne – englobe la pratique institutionnelle de l’Union européenne pour présenter de manière aussi réaliste et complète que possible le droit institutionnel, sans sacrifier pour autant la technique juridique. L’ouvrage attache une importance essentielle aux apports jurisprudentiels constituant des éléments clés du droit institutionnel de l’Union européenne.La place faite à l'étude des vingt-sept États membres dans l'analyse du système institutionnel de l'Union européenne, dont ils forment une partie intégrante, constitue sans doute l'originalité majeure de la démarche suivie dans ce livre.Des bibliographies étendues facilitent les approfondissements des questions traitées.On y trouvera également les références des sites européens et nationaux permettant l’accès à la documentation institutionnelle. La présente édition, à jour au 10 juillet 2010, intègre les changements apportés à la matière par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009, qui a modifié le traité sur l’Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne devenu traité sur le fonctionnement de l’Union européenne. Le traité de Lisbonne a repris largement les apports du traité établissant une Constitution pour l’Europe, en supprimant cependant les références constitutionnelles qui y figuraient et avaient largement contribué à son regrettable échec.Ce manuel offre une analyse en profondeur du droit institutionnel de l'Union européenne s’adressant aux étudiants de master, aux doctorants, aux chercheurs, aux enseignants et aux professionnels concernés de façon croissante par la dimension européenne de la vie juridique.