Fiscalite immobiliere

Destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre la fiscalité immobilière, il satisfera les étudiants qui l'apprennent, les professionnels qui la pratiquent et les contribuables à la recherche d'un renseignement.

Fiscalite Immobiliere. 7eme Edition 2001-2002

Cet ouvrage, destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre la fiscalité immobilière, satisfera les étudiants qui l'apprennent, les professionnels qui la pratiquent et les contribuables à la recherche d'un renseignement. On trouvera dans cette neuvième édition, à jour de la loi de finances pour 2006, les thèmes suivants : Modifications concernant l'impôt sur le revenu, rejaillissant sur les revenus fonciers et l'1SF : limitation des tranches de l'impôt, plafonnement à 40 %, intégration de l'abattement forfaitaire de 20 %, suppression de la déduction forfaitaire de 14 %, réorganisation des frais de gestion et de gérance, l'évolution des régimes fonciers... ; " bouclier fiscal "  Evolution de l'ISF ; Domaine restreint de la contribution sur les revenus locatifs ; Nouvelles S11C et les futures OPCI a HLM ;  Nouveaux crédits d'impôt économies d'énergie, aide aux personnes ; Modernisation des donations immobilières ; Nouvelles normes comptables ; Restrictions apportées au régime des marchands de biens ; Précisions relatives à la fiscalité des DOM-TOM ; Evolution constante du régimes des plus values immobilières de la fiscalité locale... et de la fiscalité internationale, et les domaines traditionnels : profits de construction, sociétés immobilières, évaluation et transmission des immeubles, locations, investissements immobiliers, lotissements, TVA, urbanisme, crédit-bail, bail à construction...

Fiscalité immobilière

Lamy Fiscal. Edition 2003

Cette nouvelle édition est la première à être publiée depuis le décès du professeur Jean Schmidt qui avait été l'initiateur et le rédacteur des premières parutions de cet ouvrage. Pour autant, elle en conserve l'esprit et développe ce qui a toujours fait son originalité et sa particularité, à savoir une étude systématique et comparative de l'ensemble de la fiscalité liée à la vie de l'immeuble, depuis sa construction, ou son acquisition, jusqu'à sa mutation, en passant par sa détention, sa location, nue ou meublée, et son exploitation, en distinguant l'immeuble du patrimoine privé, l'immeuble d'entreprise et celui des professionnels de l'immobilier (promoteurs, marchands de biens, lotisseurs). Une ouverture substantielle sur la fiscalité financière et sur celle des investisseurs immobiliers non-résidents vient compléter l'ensemble. L'ouvrage, qui est à jour des dernières réformes législatives et des plus récentes jurisprudences et doctrines administratives, est illustré par de nombreux exemples pratiques et par des tableaux de synthèse qui permettent, grâce à un index raisonné, de bien se retrouver entre les différents impôts qui frappent les immeubles, de façon à faciliter le choix et les conséquences des opérations et investissements immobiliers.

Cet ouvrage réunit tout un ensemble de cas, pour certains simples, pour d'autres plus compliqués, couvrant l'essentiel de la fiscalité immobilière, en privilégiant l'analyse des techniques fiscales, l'optimisation des choix, la maîtrise des risques fiscaux.

Les exercices proposés sont d'origine et de nature très différentes : certains apportent des solutions claires et incontestables, d'autres sont issus de jurisprudences plus ou moins bien établies, d'autres enfin sont extraits de l'expérience professionnelle des deux auteurs qui, dans ce cadre, vous livrent des réponses clairement motivées et explicitées, sollicitent votre réflexion tout en exposant la part de doute qui peut, éventuellement, rester, comme dans toute analyse juridique.

Véritable complément du Précis de Fiscalité immobilière, rédigé par les mêmes auteurs, l'ouvrage intéressera toutes les personnes confrontées aux conséquences fiscales d'opérations immobilières : professionnels de l'immobilier, investisseurs, banquiers, assureurs, avocats, notaires, experts-comptables, conseillers en patrimoine, étudiants de master de fiscalité ou de l'ICH.

Cette nouvelle édition contient de très nombreux cas nouveaux notamment en matière de TVA sur les opérations immobilières, de fiscalité des sociétés immobilières, d'immobilier d'entreprise, d'impôts locaux et d'IFl.

Exercices de fiscalité immobilière (3e édition)

Cette nouvelle édition du Précis intègre toutes les réformes récentes et en cours qui affectent les différents volets de la fiscalité immobilière : TVA, droits d'enregistrement, taxes d'urbanisme, théorie du bilan, plus-values immobilières, défiscalisations (Duflot, Censi-Bouvard, Malraux...), plafonnement des niches, impôts locaux, 1SF, fiscalité internationale... Elle conserve et développe ce qui a toujours fait son originalité et sa particularité, à savoir une étude fiscale globale et comparative de l'ensemble de la vie de l'immeuble, depuis sa construction, ou son apport en société, jusqu'à sa cession, en passant par sa location, nue ou meublée, et son exploitation, en distinguant l'immeuble du patrimoine privé, l'immeuble d'entreprise et celui des professionnels de l'immobilier. Une ouverture substantielle sur la fiscalité immobilière financière et toute une partie réservée aux investisseurs immobiliers non résidents viennent compléter l'ensemble. L'accent a été mis sur les spécificités de chacun de ces régimes, illustrées par de nombreux exemples pratiques et par des tableaux de synthèse qui permettent de se situer, grâce également à un index raisonné, et qui constituent autant d'aides au choix des investissements immobiliers et à l'optimisation fiscale, à partir d'une appréhension à la fois synthétique et analytique de chaque montage. Par ailleurs, pour tes points les plus délicats ou complexes, comme une étude approfondie des montages fiscaux pratiqués en ce domaine, des classiques aux plus risqués (abus de droit), on pourra se reporter au recueil de cas pratiques, à paraître dans la même collection, et qui, pour chacun d'entre eux, renvoie directement aux développements pertinents du Précis.

Fiscalite immobiliere

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