Fiscalité immobilière

Emmanuel Kornprobst

Jean Schmidt

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par LexisNexis, le 03 octobre 2013

832 pages

Résumé

Cette nouvelle édition du Précis intègre toutes les réformes récentes et en cours qui affectent les différents volets de la fiscalité immobilière : TVA, droits d'enregistrement, taxes d'urbanisme, théorie du bilan, plus-values immobilières, défiscalisations (Duflot, Censi-Bouvard, Malraux...), plafonnement des niches, impôts locaux, 1SF, fiscalité internationale... Elle conserve et développe ce qui a toujours fait son originalité et sa particularité, à savoir une étude fiscale globale et comparative de l'ensemble de la vie de l'immeuble, depuis sa construction, ou son apport en société, jusqu'à sa cession, en passant par sa location, nue ou meublée, et son exploitation, en distinguant l'immeuble du patrimoine privé, l'immeuble d'entreprise et celui des professionnels de l'immobilier. Une ouverture substantielle sur la fiscalité immobilière financière et toute une partie réservée aux investisseurs immobiliers non résidents viennent compléter l'ensemble. L'accent a été mis sur les spécificités de chacun de ces régimes, illustrées par de nombreux exemples pratiques et par des tableaux de synthèse qui permettent de se situer, grâce également à un index raisonné, et qui constituent autant d'aides au choix des investissements immobiliers et à l'optimisation fiscale, à partir d'une appréhension à la fois synthétique et analytique de chaque montage. Par ailleurs, pour tes points les plus délicats ou complexes, comme une étude approfondie des montages fiscaux pratiqués en ce domaine, des classiques aux plus risqués (abus de droit), on pourra se reporter au recueil de cas pratiques, à paraître dans la même collection, et qui, pour chacun d'entre eux, renvoie directement aux développements pertinents du Précis.