Droit penal special

Le droit pénal général concerne l'étude de l'infraction, c'est-à-dire de l'incrimination, et de la peine. Cet ouvrage analyse les différents éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Ce Mémento est à jour des dernières évolutions législatives. Figurent également dans l'ouvrage les solutions jurisprudentielles les plus récentes, tant nationales qu'européennes. Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière travers sa seule lecture.

Droit pénal général

Criminologie et science penitentiare ; 8e edition

Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont étudiés par ailleurs les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace.

Ce Mémento est à jour des dernières évolutions législatives. Figurent également dans l'ouvrage les solutions jurisprudentielles les plus récentes, tant nationales qu'européennes. 

Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture.

La procédure pénale est la mise en œuvre concrète du droit pénal. C'est une matière qui, à l'époque contemporaine spécialement, a fait l'objet de très nombreuses réformes, certaines d'entre elles innovant, d'autres corrigeant les précédentes : ainsi, après la loi du 15 juin 2000, avec notamment l'institution du juge des libertés et de la détention et l'institution d'un appel en matière criminelle, celles du 15 novembre 2001, du 4 mars 2002, du 9 septembre 2002, du 3 février 2003, l'importante loi du 18 mars 2003, la loi du 12 juin 2003. D'autres réformes sont à l'étude pour 2003 : l'ouvrage indique les points principaux sur lesquels elles porteront. Ce livre développe l'ensemble de la procédure pénale, c'est-à-dire l'étude de l'organisation judiciaire en cette matière, les problèmes de compétence pénale, puis l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique et l'action civile, l'instruction, la phase du jugement devant les différentes juridictions pénales, les voies de recours, l'autorité de la chose jugée, enfin les règles concernant les preuves. Par son succès, ce Mémento n'a cessé de prouver non seulement qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et à des concours qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu'il est très utile à ceux qui ont déjà des connaissances ; et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde judiciaire qui doivent se familiariser avec un grand nombre de règles nouvelles.

Procédure pénale

La procédure civile (le droit judiciaire privé) permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse où gracieuse. Prolongement procédural, de l'ensemble des disciplines du droit privé (droit civil, droit commercial, droit du travail, etc.), elle remplit donc un rôle essentiel garantir, tout à la fois, la paix sociale et la valeur des droits. Dans un premier temps, Iles étudiants trouveront exposées les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence), dans un second temps, ce " Mémento " décrit le déroulement du procès au long de ses diverses étapes. Depuis la dernière édition de cet, ouvrage, de nombreuses réformes sont intervenues, dont certaines particulièrement importantes (loi du 18 décembre 1998 sur l'accès au droit et la résolution amiable des conflits, décret du 28 décembre 1998 modifiant le Code de l'organisation judiciaire et le nouveau Code de procédure civile, décret du 26 février 1999 relatif à la Cour de cassation, notamment). Sont également signalées les décisions jurisprudentielles, y compris les plus récentes.

Droit penal special

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