Les grandes conclusions du droit des assurances

Jean-Michel Do Carmo Silva

Didier Krajeski

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par L.G.D.J., le 15 mars 2022

800 pages

Résumé

La jurisprudence est particulièrement foisonnante dans le domaine du contrat d'assurance, qu'il s'agisse de son déroulement, des éléments essentiels qu'il entend gérer, ou encore des régimes juridiques propres aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Elle a pris une place qui méritait d'être mise en avant dans le domaine des entreprises d'assurance, de la distribution d'assurance et des organismes et régimes particuliers d'assurance. Près de 300 décisions sont commentées dans le présent ouvrage. Elles appréhendent aussi bien la dimension française que la dimension européenne de la matière. Cette dernière fait l'objet de régulières réformes législatives qui nécessitent des précisions jurisprudentielles. Elle est aussi dynamisée par les pratiques de ses acteurs qui rendent nécessaires des arbitrages par les juges. Les auteurs se sont efforcés de rendre ces différents aspects le plus accessible possible. Ils espèrent ainsi contribuer notamment a communiquer leur passion pour une matière qui est excessivement jugée d'un abord difficile. Les grandes décisions du droit des assurances est un ouvrage destiné aussi bien eux praticiens du droit qu'aux étudiants et enseignants-chercheurs. Les premiers y trouveront un recensement des décisions importantes de la matière et des analyses permettant d'en appréhender la portée. Les étudiants y trouveront un outil leur permettant une mise a jour et un approfondissement de leurs connaissances , les enseignants-chercheurs, un apport dans l'étude des thèmes transversaux. Pour tous, l'ouvrage offre une prise de recul permettant d'absorber une actualité juridique toujours débordante.