Droit civil, contrats spéciaux

Publié par LexisNexis, le 01 août 2000

485 pages

Résumé

Les contrats sont au cœur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier,... autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à reconstituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements. Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant : Les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail) ; Les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt) ; Les contrats aléatoires (contrats de jeu et de pari, contrat de rente viagère) ; Les contrats sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage).

Demain le DJCE ; rapport de la commission d'évaluation des diplômes ; Paris, 28 janvier 2009

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