Les grandes décisions du droit des personnes et de la famille (2e édition)

Annick Batteur

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par L.G.D.J., le 08 mars 2016

714 pages

Résumé

Le droit des personnes et de la famille est un domaine du droit dont l'évolution s'est accélérée ces dernières années, sous l'impulsion tant du législateur que de la jurisprudence. Le rôle de cette dernière est, à cet égard, primordial. Les Grandes décisions du droit des personnes et de la famille est un ouvrage d'un genre nouveau dépassant les traditionnels clivages entre le droit privé et le droit public : il regroupe les décisions les plus importantes du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de cassation et du Conseil d'État analysées et commentées par des spécialistes des thèmes traités. Le droit de la famille est présenté tant sous l'angle extrapatrimonial avec le couple et l'enfant, que patrimonial (régimes matrimoniaux, libéralités et successions?). Par ailleurs, les grands thèmes du droit des personnes y sont traités : embryon, mort, nom, vie privée, transsexualisme, esclavage et travail forcé? Menées à partir du droit civil, ces analyses sont ainsi largement ouvertes au droit pénal, au droit des étrangers, à la procédure. Le droit élaboré par la Cour de Strasbourg occupe naturellement une place majeure. Les Grandes décisions du droit des personnes et de la famille est conçu tant pour les professionnels du droit que pour les étudiants. Les avocats, magistrats et notaires en particulier y trouveront les décisions les plus importantes et une vue synthétique leur offrant un bilan complet sur une question donnée. Pour les étudiants désireux de préparer leurs travaux dirigés, ou de mettre à jour leurs connaissances en vue de préparer un concours ou un examen professionnel, ce manuel est un complément indispensable à des enseignements magistraux. Cet ouvrage est le fruit d'un travail en commun réalisé par des enseignants-chercheurs de l'université de Caen Normandie. Pour le réaliser, Annick Batteur, professeur de droit privé, a réuni des spécialistes de droit civil de la famille, de droit des personnes, de droit pénal et de droit international privé, et deux publicistes travaillant sur des questions de droit de l'homme et de droit des étrangers. C. Alleaume, A. Batteur, M. Beauruel, K. Buhler, A. Cerf-Hollender, T. Douville, A. Gosselin-Gorand, J. Leprovaux, L. Mauger-Vielpeau, V. Mikalef-Toudic, G. Raoul-Cormeil, F. Rogue, K. Salhi, sont membres de l'Institut Demolombe, et C.-A. Chassin et J.-M. Larralde sont membres du Centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit de l'UCN.